Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1 ;S 1 Contrats pour le rembourflment des frais commu11:s 1488 p:ur empécher l'exécut}on des préf~nt.esJ gr~nd-do~en de l'églif~ .de Lifieux; !k & au droit difant génerale renonCIatiOn M!chel Col.bert,- de· S~Int - Pouenges , 110n valoir. pneur des prteures de Ste. l\1arie. J dio- Fait & paffé e~ la fa~le du ~ouv~nt des cefe de S;ns & de Marchefieux" ~u dio– AuguHins de Parts, ou lefdIts feJgneurs cefe de Conflances , agent general du du Clergé étoient affcmblés J l'an mil fix Clergé, nommés & députés des ecclé– cent cinquante-fept, le dix-huitiemejour fiafliques de la province de No-rmandie , de mai avant midi; L\: ont lefdits fei- par procuration du 15, avril 1660. lignée gneurs du Clergé, & le fieur de !vlane- d'Auvray & Fredin, notaires à Pontoife• .vilette figné la minuté des préfentes, de- Ledit feigneur évêque & comte de Vi~ lneurée à Vautier, l'un des notaires fou[- vi ers ; & meflIre Nicolas Colbert , nonl~ fignés, LE CARON, VAUTIER. mé par le Roiàl'évêché de Luçon,prieur XXXII. 'Contrat paffé le J 7. juin 106 ["" en– tre le Clergé alfelnblé à Paris -' & ledit fieur de .il1anevilette -' receveur général du. Clergé -' pour les frais d'allèmblée qu'il avait / avances. P Ardevant Jean le Caron & Jean Manchon, notaires gardenotes du Roi en fon châtelet de Paris, foufli– gnés ; furent préfens illufhillimes & ré– vérendiffimes peres en Dieu, mellires François de Harlay , archevêque de Rouen, primat de Normandie, con[eil– Jer du Roi en fes confeils , préfident ; Louis de Suze, évêque & comte de Vi– viers; Louis Dony-d'Attichy, évêque d'Autun, auai préfidens ; Jean-Vincent de Tulles, évêque de Lavaur; Pierre de Broc) évêque d'Auxerre; Ferdinand de Neufville, évêque de Ch:utres ; Samuel Martine~lll, évêque de Bazas; Louis de Balfompierïe , évêque de· Saintes; I-ienri de Laval-de-Bois-Dauphin, évêque dé Léon; Louis de Rechignevoifin-de-Gu- ,,, ('. d T 11 C ' 1"0n , eveque r....X v!comte eues; e- far d'EHrees , évêque & duc de Laon> pair de France; TouiTaint Forbin-de-Jan– fon, évêque de Digne; Zongo Ondedei évêque & [eigneur temporel de Frejus ~ Claude de Rufier, éveque & comte de S. Paul-trois-Châte:lux; Louis de Fou– quet, évêque &comte d'Agde, touscon– feillers du Roi en fes con[eils d'état & privé, en leurs noms à caufe de leurs h "h'&' "h' arc evec e evec es. Etencore ledit [eigneur archevêque de Rouen; & meffires Léonor de Mati– gnon J abbé de Thorigny , chanoine & des prieurés de Condilhac, diocefe de Valence, & Deflabled, abbé des abbayes de S. Sauveur & de Notre-Dame deLau– dais, diocefe de Die, confeiller du Roi en fes confeils, & doétcur en théologie de la fociété de Sorbonne, députés. des ecc1é1iafliques de la province de Vienne, par aae dt! députation du 15, mars 1660. 1igné Boiron, fecrétlire du Clergé de l'affemblée provinciale de Vienne. Ledit feigneur évêque d'Autun; & ·mellire François de Bodurd de Champi .. gny, prieur de Coinfy, bénéficier au diocefe de Mâcon,> nommés & députés par les eccIéfiaHiques de la province àe Lyon, par aéte du 5"' avril 1660. figné Baffet , fecrétaire. Ledit feigneur évêque de Lavaur; mef– lires Jofeph de Montpezat-de-Carbon > doEteur en théologie, prieur des prieurés de Boufcault; & Paul de Faget, prêtre , prieur de fainte Foy de lVlorbis & de 1àint Etienne de Lernac, agent général du Clergé, députés des ecc1éfiailiques de la province de ToulonCe, par pro– curation paffée pardevant Brazar , no" taire, le 24. janvier 1660. Ledit feigneur évêque d'Auxerre, & meŒ.re Jacques TeHu, abbé des abbayes députés des eccléiiafiiques de la province d.e Se~s, par ~Sle de ~éputatio,n du II. mal 1600. figne l hyenat , fec~e­ taire du Clergé de l'aiTemblée provIn– ciale de Sens. Ledit feiuneur évêque de Chartres; &. mef1î~e François. de Fortia., a~bé, de falOt NIcolas & prieur du pneure dA– milly , diocefe de Meaux, députés ~es eccléfiaHiques de la province de. Pans ~ par aae de députation du 5"' aVrIl 1660. 1igné Baudouin. Ledit feigneur évêque de Ba :z.as :J & me1Iire Jean - Pierre - FranCOIs. de e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)