Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

i 4 8 t avanc/.:; par l~ Receveur général du Clergl. J 4- 81 B ConTeiller au parlement de aéte du onze mars 16,). ligné Chevrault ernay , 1 & G . . Paris, nommés & députés par es e·c- A au~eront '. notaIres.. .. cléfiaHiques de la province de ~yon, par 11e!hre Lou;s-ArmanddeSlmlanes-de.. aéle du ql1in1.e mars 16 S,. figne BQ{fot, G?rdes, abbe de la ~oue, comte de fecrétaire. .' .. ., faIn~ Jean-de-Ly~~, pneur de Carces lYlefilres Jean Edelme , Itcent1~ en au ,d~oce[e de Fre~us ; t.neffir~ Je~n dll 'croit, chanoine & archidiacre ~e Pln[e- Ç ,ha.we , ?oéteu~ e~ dro~ts., Chan?lOe en rais, en l'églife cathédrale qe"Chartres; 1 ~gh[e me~ropol1t~we d Al~, pneu,r de & Alphonfe le lvfoyne., pretre, doc- faInt I\1art~n au dlOceFe" d Apt , e~ant teur & profe{feur du ROI) en Sorbonpe, avec meffelg.neurs les 'e~eques ,de ~Iile­ prieur de t'Jotre-Dame d Alloue, etant ron & ~e Rl.ez, nommes & .deput~s par avec mon[eigneur l'évêque .de ~leaux, les ecclefi3ihque~ de l~ p.rovmce d AIX ~ députés par les eccléfia1l:iques de la p~o- par aéle du tre.Ize fevner 16 SS. figne. vince de Paris, par aéle de dép~tat1on AI~heron, notaIre.. ' 1 • du 9. février 16 )6. {igné de[d. feigneurs San.s que les. rangs. cl-deffusecnts , ~ évêques & députés ~e ,.lad. province. l,es felI1gs deC~lts feIgneurs, du Clerge Lefdits Ceigneurs eveques de Bayonne etant en la mln,~te. des preferlt~s, faÇ– & d'Aire' & meilires Jean de Montpe- fent aucun prejudIce aux prerogau– fat-de-Ca;bon, abbé du Mas-d'Azil, & ves, qualités ,k dignités d'iceux fei– Efcolain-de-Dong:lt , diocefe de Confe- gneurs. rans fecrét:lÏre de l'atTemblée ; & Jean Le[quelles procurations ci· defTus men– de Cai1aing , abbé de Serre, au dioce[e tionnées, Il' ont été tran[crües en fin des. d'Auch, députés des eccléfiail:iques de l.a ~r~fe~tts pour .éviter long,ue~r, & ont province d'Auch, par aae du 7. aVrIl ete mlfes es mams des fecretJIreS de lad. Ü; S f. !igné Falgo'ux , no.taire ~oyal.. affet?blée .t ~our les mettre aux archives Mellire Jean l~ GentIl, pretre, vlda- dudIt Clerge. me & chanoine de régli[e métropolitaine Tous le[dits feigneurs fus-nommés de RheI~s , étant ayec rnetTeigneurs les faifant & repréfentant le Clergé général évêques .de Châlons & de Boulogne; & l'état eccléfiaHique de ce royaume :1 .m~ffire Dorniniqye de Ligny,.t abb~ de a~emblés en c.ette ville d~ Paris par per– faInt Jean d'AmIens, nommes & depu- mlffion du ROI, pour traIter des affaires tés des ecclé!iailiques de la provÎnce de de leur ordre, & de toutes cha[es con– Rheims, par aae du treize avril 16 f 5. cernant le bien temporel & fpirituel dï- ligné Ogier & le Leu, notaires. celui, d'une part. Ledit feigneur évêque.de Conflances, Et meffire Adrian de Hannivel fei- étant avec monfeigneur révêque de gneur de ?vlanevilette , confeiller d~ Roi Séez; & mdlîres Charles 1\-1archand, en fes confeils, receveur crénéral du haut doyen ~ chJ.i1oine .de Lifieux ; . & Cler.~é, ,d~m.eurant à Pa~is ru~ Chapon, Rao~! ~-hlle-~e-M~~fi~atnes, chanome p:lrOIXe? NIcoh~-des-Chlmps , d'autre en 1egllfe metropolltame de Rouen, part. DI[ant lefdlts feipntl1rs du Cler– nommés & députés par les eccléfiail:i- gé, qu'étant redev:lbles ~nvers ledit fieur ques de la province de ,Rouen, par de lv1anevilette de la fomme de neuf aéte du vin~t-deux feptembre 1655'. figné cents. cinq mille foixante - deux livres Feffe , .notat~e. , '\ par lm aétuellement fournie pour le paie- LeCdlts felgneurs evequcs de Van- ment d~s taxes defdits feigneurs & au– nes & du Mans, é~t. avec meŒ~es tr.es dépe~~e~ par teur ordre , 'pour le Jean-Armand le ,Bout~llllter-de- Rance ~ bIen & utIlIte du Clergé pendant la pré– doél:~Ul~ en t}1t:olo~Ie ~e la facu!te f~nte a{femblée, cO~lmencé~ le v~ngt­ de 1 ar~s, abbe .d~ falOt Sy mpholl.en.les- cmq oélobre 16 j' 5'. Ils aurolent cl-de– BeauvaIs '. archIdIacre d' outre- V lenne, vant, pour parvenir au rembourfement &: chanome . prébendé en l'tglife de de partie de ladite fomme, fourni audit ~~urs; S~baihen de Guemadeuc , ab- heur de Manevilerte un état & départe– be de Sal,nt-Jealld,~,s-~rez , archidia- m,ent arrêté par lefdits feigneurs du Cler~. cre du, Defert, en l, t:glIfe de Rennes , ge en la préfente affemblée , de la fom– ~ommes & deput.es par les. ecc1éfiaf- me de cinq cents mille livres, pour tlqU'S de la prOVInce de Tours, par être levée fur tous les bénéficiers de ~ Bbbbbij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)