Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'de S aÎnt - Jean - de - lérufalem: 1 ; 74- XXXI. Départetnent fait en l'a{felnhlée de 1606. de la f01TInle de vingt-huit Jnille livres ~ à l~quelle/l~ c~ln~o­ iition des Rhodlens a ere redulte par le précédent contrat. ;GENERALITÉ DE Paris. D E M. le grand-prieur de F.ranc,e , ~ des commanderies & pneures qUI ,en dépendent, contribuables aux déci– mes & fubventions, la fomme de cinq 11lille trois cent's quarante-qua'tre livres ~fix deniers tournois. Pour ceden recette ladite fomme ,de f~44 1. ,6 d. GENERALITE DE ,Champagne.. 'D E M. le grand-prieur de Champa– - gne, & d~s commlnderies B:- prieu– l:és qui en dependent , .contnbuables .auxd. décimes & 'fubventlons, la fom– me de dix-Cept cents qu-atre-vingt-qua– :torze livres tournois. Pour ceci en recette ladite fomme ~e 1794 1. 'GENERALITÉDE Poitiers. D E M. le grand-prieur d'AqUitaine, , & des commanderies & prieurés qui ~n dépendent, auffi contribuables auxd. ,décimes & fubventions , la fomme de 'trois mille quatre -cents dix li vres dix [ols .qu ure deniers tournois. Pour ceci en recette ladite Comme :de 3410 1. 10 f. 4 d. GENERALITÉ DE Riom. D E M. le grand-prieur d'Auvergne " & des commanderies & prieurés ~ui en dépendent, auffi contribuables ;luxd. décimes & fubventions , la fom– lJ'J'le de fix mille quarante- huit livres neuf fols quatre deniers tournois. Pour cecI en recette ladite Comme de 6048 1. 9 f. 4· d. , , GENERALITE DE Touloufe· D E ?\-tle grand-prieur de Touloufe, & des commanderies & prieurés qui en dépendent, conttibuables auxd. dé– cimes & [ubventiolls" la fomme de deux mille neuf cents quatre-vinGt-fix livres quinz.e fols deux deniers tournois. Pour ceci en recette ladite fomme de .)-" 2.986 1. 15 f. 2. d. GENERALITÉ DE Provence.. D E M. le grand-prieur de S.GilIes, des comma nderies & prieurés qui en dépendent, contribuables auxd. dé– cimes & [ubventions" la Comme de huit mille quatre cents feize livres quatre fols huit deniers tournois. Pour ceci en recette ladite Comme de 841 6 1. 4 f. 8 d. Somme totale ~ vingt-huit mille livres. XXXII. ftIénzoirts & inJlruBions rapportées dans les éditions précédentes 3 <JU~ on dit avoir été dreffees par L'affimhlée générale du Ciergé~ te– nue à Paris tan /59 o. pour la le– vée de la Jamme de cinquante-un mille quaIre-cents quarante-deux .écus ~ quarante-jept fols quatre de– niers~ impofée fur le Clergé ~poU'r le paiement de certaine fonzme pr/-. tenduepar les commandeurs de t'or– dre de S .. Jean-de-Jérufalem ~ pOUf ,raifon de quoi il y avoitprocès au parlement de Paris entre led.. Cler– gé & lefd.comTnandeur.s. P· Remiérement, 'pour entendre ce qui - aurait mu lad. affemblée dJimpofer lad. Comme, eH à noter que par edit {rit: par le feu Roi Charles, queDieu ab[olve. .au mois de mai '15 6 5. illltOÜ .été ord~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)

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