Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

l ~ ) 5 De la Contri.bution de l'Ordre l 3 S' rl~aion à huit mille livre:; de rente, qu'il de Malce, ef! confid/ration du grandes dé4 a payée [uivant l'a,rrêt ~u quatorz.e juin penJès qu'ils font obligés de fa ire préfenu- 16,6. mais cette reduébon prouve [eule- ment pour la définfe de la Chrétienté contre ment une [urtaxe, la taxe & le paie- les infideles J laquelle eft attaquée de plu– ment qui a fuivi, établiffent qu'ils font jieurs côtés, l'affimblée ne les a voulu com-" contribuables. prendre ~. ni impofer aucune fomme for eux .. En 1641. le Clergé ayant promis au fo~s pre.J~dice ~outefois de le faire lorf– Roi cinq millions cinq cents mille livres qu elle le Jugera. a propos ~ foivant le traité pour faire ceffer les pourfuites pour fait entr'eux. raifon des droits d'arnoniffement pour . Il parolt ,par les, obfervations qu'on les bien"s eccléfiafliques , il eft porté par VIent de f~]Jie, qù on a gardé dans lé une claufe expretTe du contrat, qu'en de- Clergé trois formes différentes dïmpo[er duétion de ladite fomme, les prieurs:& les prieurs & les commandeurs de 1'0r 4 commandeurs de l'ordre de faint Jean- dr~ de [aint .Jean-de-~éruralem ; quelque– de-Jéruralem.) en donneront deux cents fOlS les HOIS ont bien voulu régler la mille livres, & quoique leCdits prieurs Comme que les prieurs & commandeurs & commandeurs juHifialfent que depuis de cet ordre [eroient obligés de donner l'amorrilfement des biens de l'ordre fait à la décharge du Clergé iJ c'eft la forme en 1 p". il ne Cetrouvoit que pour Cei'l.e qui fut [l1ivie en 1641. mille cinq cents livres de droits juCqu'en Dans d'autres occafions, les prieurs & 1641. ils ont été obligé~ de payer ladite les commandeurs, pour éviter toutes les fomme de deux cents mille livres, Sa difficultés qu'ils pourroient avoir dans les 11ajeHé ayant confidéré comme une fub- dioce[es pour raifbn des (urtaxes, font vendon extraordinaire levée fur les biens convenus d'une certQine fomme pour la ecc1éfiafliql1es , les cinq millions cinq part que leurs prieurés & commanderies cents mille livres promis par le Clergé. devoient porter. Cette maniere de les Cela eil juHifié par un arrêt du con[dl fair~ contribuer 3 été très commune poûr d'état, rendu le dernier août 1641. [ur la le paiement des décimes ordinaires, on j'equête du fieur commandeur de Vayvre J la fuit encore préfehtemenr. ambalTadeur de r ordre , qui demandoit La troifieme forme qu'on a gardée dans l'exécution de la tranfaétion de 1606. l'impofition des prieurs & des comman– & en conféquence .) que l~ordre fût dé- deurs de cet ordre , a été de les corn.. chargé du paiement des deux cents miIl~ prendre à proportion de leurs revenus, livres. d"an's -le§ rôles & cotifations des dioce– _ Cette tran[aétion eil auai la raifon que fes où leurs commanderies font lituées. les prieurs & les commandeurs appot- C'ef} la forme la plus ancienne, on i:oient pour s'exempter de payer les [eize Il [uivoit dans les impofitions qu'on a inille livres de rente pour leur part de la faites [ur les biens-eccléfiafliques fous fubvention que le Clergé de France, af- les regnes de rrançois premier & de femblé en 16, )". donna ;au Roi. Henri II. on garda ce même ordre Le Clergé a fait plufieurs dons gratuits dans les aliénations générales des bien$ au Roi, auxqu,els les prieurs & les com- eccléfiaftiques fous Charles IX. & Hen 4 mandeurs de l'ordre de [aint Jean-de- ri III. on la fuivit dans plufteurs autres Jéru[alem n'ont pas contribué ,mars occafions. COlnme on vient rl'obCerver ~ on a cru C'efl la regle commune, on s'y eft ~u'il étoit néceffaire de l'excepter en ter- conformé lorrque les Rois n'ont point mes exprès, comme les Carmelites ~ & déterminé la part qu'ils doivent porter d'autres communautés régulieres, aux- de la fomme à (mpofer.) ~& q~)ils n'ont quelles,pour des rairons particulieres, on pas compofé avec le Clerge par une ~ aècotdé la même exemption danscer- fomme dont les députés des dioteCes font taines oecalions. convenus ave~ euX. . " Le contrat paffé entre le Roi & Je On dit pour Coutenir les prétendons de Clergé le 17. juillet 1690. contient cette l'ordre de [aint Jean-de-Jérufalem , que t'laure qui regarde l'ordre de [aint Jean- tet ordre a toujours été un" corps fé: de-JéruCalem. " paré du Clergé, que les perfonnes qUI Et qUà1U aux theViiliers ~ -commandeurs "le compofent , & les biens qu'il poffede e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)