Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

( , S l De la contrihution 'de l' OrJr~ t ~ S!! ':Jndeurs y ont auai contribué, & mê- duits, ~ caure des guertes; OUtre le lne au CornJllencement du regne de Hen- paiement des décimes auxquelles ils con... ri II. en 1 f+9' ils lui porterent leurs tribuent. plaintes contre les évêques & le Clergé, Il en vrai que par arrêt du conreil dans le[quelles ils exporerent que les ref- rendu le 26. avril 1,68. du confentemen~ pontions des commanderies ne font plus des parties , la compofition que les payées, & que les dépouilles & mortuai- prieurs & les commandeurs ont payé pen– res ne produirent rien, les commandeurs clant les fix années du contrat de Poitry ~ érant pauvres à caute des grandes déci- fut réduite l vingt-fix mille quatre cents mes & dons gratuits qui ont été levés vingt-huit livres) fur ce fondement que fur eux; auxquels les évêques & Je Cler- le Clergé donnoit moins au Roi qu'aupa– gé les ont compris & cotifés. Ce font ravant) mais ,cette réduétion,ql1i fuppofe les termes de leur requête, rapportés une furtaxe , n'établit pas une exemp– dans les lettres patentes, Hs font confi- tion, au contraire elle confirme que l' or– dérables. dre étoit confidéré comme fairant partie Il paroÎt par le contrat paffé entre le du Clergé, & qu'il en obligé de con– Roi Ch:Hles IX. & le Clergé le 21. oc- tribuer aux fubventions qu'on leve fut tobre J;6 J. (connu fous le nOlTI de con- les biens eccIéfiaHiques. trat de Poiffy) que les prieurs & les En 1 ;74. les fubventions ayant été 'commandeurs ont continué de contri- augmentées, le Clergé remit les prieurs huer" & que leur contribution avoit été & les commandeurs à leur pIemiere :évaluée à la fomme de trente-fept mille contribution. huit cents cinquante-fept Hvres par cha- Cette Comme ne Jes exempta pas cun an, le Clergé la comprend dans ce d'être compris dans l'aliénation de trois contrat, comme fairant partie de la fom- cents mille livres de rente des biens ec'" me qu'il promet au Roi. clefianiques , qui fut réfolue en 1 ;86. Depuis ce contrat, outre cette coil- toute la grace que l'ordre put obtenir dl! tribution qui fut confidérée comme Pape Sixte V. qui approuva ladite aliéna– décime ordinaire, J'ordre de S. Jean- tion par bulle du ,0. janvier 1;86.& du de-Jérufalem a été compris dans les fub- Roi Henri III. fut une modération de la ventions: extraordinaires qui ont été le- taxe qu'on croyoit qu'ils devoient por~ vées fur les biens eccléfiafliques pour ter; & ce qui en à remarquer, les curés, fontenir les guerres contre les hérétiques dont les fruits n'excédoient pas trois cents & les autres ennemis de l'état. Il eH au livres, & les bénéfices fimples au-def– nombre des contribuables dans l'édit du fous de cent livres de revenu annuel , Roi Charles IX. du mois de mail ;6,. furent exempts d'y contribuer. Cette fllb– pour l'aliénltion de cent mille écus de vention a été accordée comme celle de ren'te des biens du Clergé. 1 f6;. pour foutenir les guerres, pani– . Il dl auffi compris dans le bref du culiérement contre les hérétiques. Pape Pie IV. du dix-fept oétobre 1 ;64. Les commanderies & les autres tnai.. p.orrant confirmation de cette aliéna- fons de r ordre de S. Jean-deJérufalem tIon. furentimpofées dans les ·dioceres 01:1 Les 'lettres patentes que l'ordre obtint elles font affifes, pour la part qu'e}l~s du Roi Charles IX. pour la confirma- devoient porter. La preuve en efi eVl:– tion de fcs ptivileges , expliquent en ter- dents dans les 'inflruétions que les cardl~ mes formels que les commandeurs ont naux de Bourbon & de Guife , le nonce 'payé la fomme) à laquelle ils furent im- du Pape, l'évêque de Paris) deux préfi– pofés pour cette contribution. dens & trois conreillers du parlement ., En 1 f66. les prieurs & les comman- & les deux agens généraux du Clergé, deurs du même ordre folliciterent une comn~ij[îires délégués pour l'exécuti,o~ exemption de contribuer aux aumô- de cette bulle, envoyerent auX fubdele– nes extraordinaires, oue la ilérilité de gués dJl1S les dioceres... l'année oblige.a les "eccléfiailiques de Le 20. avril 1606. l'ordre de Sarnt– donner., la principale raifon qu'ils ap- Jean-de-Jérllfalem fit un abonnement poneritpourobtenir ce. qu'ils dcman- avt'c . les députés à l"atfemblée ·da 'ilent -l 'cft 'la :pauvreté 'où ils font 're- 'Cl-er:gé qui tenoit alors, pa,r lequ.el e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)