Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• l 19i) pieccs qui. concernent [es rentes .J &c .. Je deuxieme quartier 16 74' • • au 2.0. ~a~vier l, TI J,. le rroifieme quartier 16 74. • •• • au 2.. JUIn 1 7 1 1. le dernier quartier 16 74' • •. . • au 20. oétobre 17 11 . le premier quarrier 16 75. • •. . au prt!m. mars 17 12 • le deuxieme quartier 16 75. •• • au 12. juillet 1 7 1 2. le troifieme quartier 16 75. •.. . • • an 13. décemb. 17 12 • LXV. Inventaire des regiftres.J. mé,noires & autres pieces concernant la re– cherche des dehets. des payeurs des anciennes rentes prétendues alJl- gnées for le Clergé, remifes par nZcJnfieur '~1l , après ladite recher– cize ~ à monfieur l'abbé de Maule- 1 J rier, agent général du 'Clergé .J qui les a dépaft! aux archives du Clergé de FrJ.llce. PR E MIERE PARTIE. U N volume contenant le dépouille– ment par bordereau du compte rendu à la chambre des comptes de Pa– ris par maître Je'an-Baptiile Roberge , receveur payeur de la premier.e partie aefdites rentes pour l'année 1666. fervant à connoÎtre toutes les. parties de rentes qui fe paient par ledit receveur, même les parties réunies aux rentes originaires. Neuf volumes contenant toutes les parties- de rentes de cette premiere par– rie, payée depuis ~ compris rannte 1-641. jufques & compris 1666. fervant à connoÎtre les chlngemens arrivés auxd. rentes pendant ledit temps. Un porte-feuille contenant les extraits des COlnptes rendus à la chambr.e par les payeurs de ladite p~emiere partie, de– puis l'année 1641. Jufques & co'mpris 16~o. fervant à connoÎtre toutes les par– ties en fouffrance aux états. finaux des ,omptes def d. payeurs.. DEUXIEME PARTIE. la chambre des comptes de Paris par maître Jérôme de la Guerre, receveur payeur de la deuxieme partie pour l'an– née 1 66 9. fervant à connoÎtre toutes les parties de rentes qui fe paient par le re– ceveur payeur de la deuxieme partie. Huit volumes contenant toutes les parties de rentes de la feconde partie payées depuis & compris. 1641. jufques & compris 1660. fervant à connoÎtre les changemens arrivés aux rentes de la deu· xielne partie pendant ledit temps. Un porte-feuille contenant les extraits des comptes rendus à la chambre par leg payeurs de la feconde partie, depuis l'an– née 1641. jufques & compris 1660. fer– vant à connoÎtre toutes les parties et}. fouffrance aux états finaux des comptes. defd. payeurs. . . TROISIEME PARTIE. Un volume. contenant le dépouille-· ment par bordereau du compte rendu à: la chambre des comptes de Paris par maître Jean Pellerin, receveur-payeur de la troifieme partie deCd. rentes pour. l'année 1668. fervant à connoître toute~ les parties de rentes qui ft! paient par ledit receveu~ ~: m~me les parties réunies aux rentes ongmalres. Djx volumes contenant toutes les par– ties de rentes de la troifieme partie, pa– yées depuis & compris 1641. jufques & compris 1666. fervant à connoÎtre le~ changemens arrivés auxd. rentes pen- dant ledit temps. .. Un porte-feuille contenant les extraits des comptes rendus à la cha~bre par l~s payeurs de la trojfieme parue, depUIS 1641. jufques & compris 1660. fervant à. connoÎtre toutes les parties en fo\ lffran.ce aux états finaux des cO.mptes defdJts. payeurs. PORTE-FEUILLES GÉNÉRAUX. . , Un volume contenant le dépouille· Un porte-feuille contenant trOIS. ttat~ m.ellt par bordereau du 'Dmpte reodll i pu çolonnes de tIojs Eanies de rentes. ,. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)