Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

t 05 ; Rapport d~ M. cizeron cOfZcu'lUlnt l~sf~nièJ 'f (, 5 + niers fairant le tiers de quatorze mi Ile dite deuxieme partie, qui en à chacun deux 'cents livres, qui en le fond fait onze cents vingt-cinq livres, dont n'eft par l'état du Roi du. 14· ju~llet 16 4 6 . P?ur fait fonds,que de de~x quartiers & demi, les épices defd. troIS partIes, dont n dt revenant a deux mIlle cent neuf livres fait fonds que de deux quartiers & demi, fept (ols fix deniers. revenant à la Com~e d~ deux mille nel~f . Il Ya d'épices en ladite ~ellxieme par.. cents cinquante-huIt lIvres fix fols hUIt tle, la Comme de quatre mIlle (ept cents deniers. trente-trois livres fix fols huit deniers, 11 Y a trois mille livres de façon de fai[ant le tiers de quatorze mille deux: compte, dont n'eil fait fonds que de cents livres, dont n'en fait fonds que de deux quartiers & demi, revenant à h deux qUJrtiers & demi, revenant à deux: fomme de dix-huit cents foixanre-quinze mille neuf cents cinquante-huit livres fix: livres. fols huit deniers. Toutes les rentes (ubfiilantes" gages II y a de façons de comptes trois mille d'offices, épices J & façons de comptes, livres à la deuxieme panie, dont n'eft dont la premiere partie en chargée, par fait fonds que de deux qUJrtiers & demi" an en douze mois, deux cents cin'luante revenant à la fomme de dix-huit cents mille fix cents trente-trois livres douze fOlxante-quinze livres. fols deux deniers. Toutes ces rentes fubfiflantes , gages, Et le receveur général dudit Clergé épices & façons de comptes dont ladite paie tous les Jns en douze mois au rece- deuxieme partie eil chargée tous les ans veur & payeur de bdite premiere partie, de douze mois '. deux cenrs quarante-un deux cents cinquante-un mille trois cents mille cinq cents qu,nre-vingt- feize livres quarante-deux livres. fix Cols quatre deniers. Partant, eil trop payé de fept cents Et il dl payé aux receveurs & payeurs. . huit livres (ept [ols onze deniers par cha- de ladite deuxieme partie, par le rece– cun an. veur général du Clergé, tous les ans compo(és de douze mois, la (omme de dt::ux cents quarante - deux mille quatre Etat de ce que la delixieme partie ejl chargée de payer.) dont lefieur ltlarfollier efi le receveur 6· payeur. O N prétend qu'il y a de rentes fub– finantes en la [econde partie, la fomme de trois cents quuante-fept mille Quatre cents Quarante-cinq livres quinze fois fix deniers, dont n'eH fait fonds que de deux qUHtiers & demi, comme de l'autre part, qui reviennent à la fomme de deux cents dix-rept miNe cent cinquan– te-trois livres douze (ols Jeux deniers. Il y a de gages attribués aux trois of– ficiers de ladite deuxieme partie, même fomme de vingt-huit mille livres à pren– dre fur l'anCIen & nouveau fonds du Clergé, Qui en à chacun neuf mille trois cents trente-trois livres fix Cols huit de– niers , dont n'dl fait fonds Que de deux quartiers & demi, comi!1e delTus , reve– nant à Il fomme de dix-Cept miJle cinq cents livres. Plus, il Y a encore trois mille trois cents (oixante-quinze livres d'augmenta– ti-Qo de gages aux.dit$ trois offices de la.. cents vingt-neuf livres quatre fols. Partant, eil trop payé de huit cents trente-deux livres dix-fept fols fept de.. ~ niers tous les ans. Etat de ce que la troifieme parti~ cft chargée.) dont le fieur le Bœuf efl le payeur. O N prétend qu'il y a de rentes rub" fiHantes fur ladite troifieme partie, la fomme de trois cents quarJnte-quatr.e mille trois cents quatre-vingt-douze h– vres Jeux [0 ls , dont n' dt fait fonds que de deux quartiers & demi par an en douze mois, revenant à la Comme d~ deux: cents quinze mille deux cents vmgt-(1x livres fix fols trois deniers. Il V a mêmes gages attribués auX offices de recev~urs & payeurs de la– dite troifieme p:ll"tie , qu'e~l ceux. de la premitre & feconde partie, qlll (opt vingt - huit mille 1 ivres pour lefdltS trois offices de pJ.yeurs, à raif~n d.e. neuf mille trois cenu uente- UOIS h· \ VIC' e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)