Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

~ 104i prltenJues affignles fur le Clergl. faire fur ce ru;et quelques obfervations confidérables. La premiere & la plus importante eft J que mdIieurs de la ville de Paris ne de– meurent pas d'accord de tous ces amor– ti1femens. La feconde J que nous avons feule– ment trouvé les contrats de rachats faits par meffieurs Favre & Champin pour trente-fix mille fept cents livres, & nous n'avons pas pu encore recouvrer les aU– tres; auiIi ne font-ils pas nécelfaires : car dans les contrats de 1646. & ceux faits depuis, on eil dem~uré d'accord .de tous ces rachats faits par meffieurs Favre & Champin , parce que l'on en a vu l'état en bonne forme, où tous les r 1 1 . contrats lO.ot enonces. Nous avons feulement recouvert des contrats des rentes rachetées par mef– -beurs d'Herouard, de Ligny, de 11a[– fauIt, & de Louvigny J pour deux mille fept cents Ont de livres. La troifieme, que dès l'année 1610. on avoit reconnu que l'on faifoit fonds à l'hôtel-de-ville de Paris de plus de trente-fix mille livres: c' dt ce qui donna fujet à r afiemblé , en paiEmt le contrat avec monfieur de Canille pour le rJochat de fOlxante-fix mille livres de rente, de fiipuler qu'il retiendrait par fes mains fur les deniers qu'il recevait, ladite fom– me de trente-fix mille livres pendant dix années pour employer à ce rachat. Mais auffi il eft conHant par r état mê– me que meaieurs de la ville de Paris ont &1onné à meffieurs les agens du Clergé en 1616. qu'il y avoit des rentes amor– ties & rachetees au -profit du Clergé, depuis leur création ju(ques en cette an– née, pour la fomme de cinquante- huit mille huit cents quarante-quatre livres. Cet état efi: dans les archives du Cler– Sé , nous en avons encore retiré un du greffier de l'hôtel-de-vilJe de P~ris. Quand on s'arrêteroit à cet état, il efi: conHant que l'on a fait ce fonds de cinquante- hu!t mille tant de livres depuis plufieurs années avant celle de IGI f. L'on connaît encore par-là que l'af– {emblée de I015·. fut trompée: car par le contrat paf1é en cette année , l'on re– trancha feulement les trente-fix mille li– vres de rentes rachetées par Favre & Champjn, & il en fallait retrancher ~inquante-huit mille huit cents quarante" quatre livres, à compter relon cet état de l'hôtel- de-ville de Paris; ainfi au calcul même de meffieurs de la ville ~ -on a payé à l'hôtel-de-ville vingt-deuX: mille huit cents quar;tnte-quatre livrc's plus qu~il ne fallait par an J jufqu'en l'année 1626. l'on peut dire même juf– qu~en 1646. Depuis l'année 1610. jufqu'en l'année 1626. monfieur de Cailille, [uivant le contrat p:tlfé avec lui, a racheté pour foixante- huit mille livres de rente J & dans le contrat de 1626. on en a feule– ment retranché cinquante mille livres . Il eH vrJ.i qu'en l'année 1626. le Cler.. gé juHifil feulement l'amortilfement de cinquante mille livres de rente; mais en 16,6. tout fùt juilifié , & ain'fi les foi– xante- huit mille livres rachetées par mon– fieur de CaHille devoient dès ce te,Ylps- 1\ " h' a etre retranc es. Outre ces fommes vous avez encore, l\1efTeisncurs, quelques amortiffemens qui ont (té faits; favoir, en l'année J 633. monfieur Dagueffeau racheta pour le dioce(e de Bourges trois mille trente– huit livres huit fols neuf deniers. En 1636. le lieur Mondain s'eH départi en faveur du Clergé d'une rent~ de quatre– vingt-quinze livres depuis l'année 16,6. ju(qu'en l'année 164 J. Le diocefe de Rheims a racheté quatre mille cinquante– quatre livres dix-huit fols; & en 164I. monGeur Counin a racheté deux cents cinquante livres de rente. Toutes ces petites parties [e montent à la fomme de fept mille quatre cents trente-huit livres fix fols neuf deniers. De tous ces articles & ce détail, il réfulte , felon le calcul du Clergé, que toutes ces rentes rachetées [e montent à la fomme de cent quarante-quatre mille trois cents foixante - fept livres douze fols neuf deniers , & felon l'état de meffiellfs de la ville de Paris.) comme auai (elon vos CO!îtrats depuis 1646. ces rachats & ces l!:10rritfemens fe mon– tent feulement à la fomme de cent tren– te-huit mille fix cents cinq livres quatre fols; de forte que c'eU cinq mille fept cents foixante-deux livres huit fols neuf deniers dont on dl en différend pour ces rachats, Cauf erreur de calcul. . Partant, felon le calcul du Clergé, en 16 4 6 . il Y avoit des rentes (ubfiftantes un million quarante -quatre mille .neuf e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)