Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

:iOJl 1 ~ prlte~dues'affignées for l~ Clerg!. l03! pour Paris douze ~ents deux' m~l1e troi~ pal de ces rentes ;' mais' jl1rqu'en l'année cents vingt- deux hvres:;en quoI elle fut 16;1 f. l' onn'avoit Pfl5 pris garde au~ ren-– tro,mpéè , comme -faurai ."l'honneur de' tes qui avoient été, amorties & éte,irites,– vous faire connoÎtre dans ce rapport. ou qui étoieht 'demeurées ,vacantes; & VoiB , Mdleigneurs ) le premier con- aÏ-nfi "l~on avoit toujours fait' un même' tratpaffé pu une. affemblée générale fonds pour k' paiement de ces: rentes.: avec 'le ROI, pour le paiement des ren- En cette année 1615'~ ,le' heur, defâ, tes de l'hôtel-de-ville de Paris ,& de Garde, commis aux finances, ayant-donné· Touloufe , prétendues affignées fur le' avis à l'affemblée générale de pluheurs' Clergé; lequel ,contrat a donné la: forme Jn,rties'de rentes amorties & non retran– à tous ceux que l'on a paffés 'jùfqu' à pré-' chées; fav9ir, de pl~s de trente - [Ix' f-ent : & voilà 'Fhinoire en: abrégé de 1 mille livres', d'unep~ut, & ,de plus de toutes les conUitutÏons de ces rentes. huit mille'livres ; d'une autre'~ & 'qu'iL Apr~s ce récit,; vous -vous ,étonnerez' yavoit plufieurs autres panies de rentes~ fans doute ,~Ie{feigneurs, de ce que vacantes " on commença de parler; dans'r tous ces contrats & ces conHitutÎons le contrat de toutes ces rentes. ' fubftH:ent encore' ; & vous demanderez A la' vérité , dès r année -1610. le d'où vient qu'étant acquittés, Qn les Clergé avait bien reconnu qu'il fairoit paie préfentelTIen~ ? L'on -ne peut, vous bien plus de' fonds- q'u'ilne falloit pour en donner' d'autres raifons , qu'en vous payer ces rentes; e eit pourquoi il avoit atfurJnt ~ comm~ il eH vrai J que 'toutes fait un traité avec monfieur de CaHille, les fornrnes immen[es que l'on a impo- fon receveur' général; ponant , qu'il ~e­ fées & reçues, ont été' mal ménagées & tiendroit par fes mains pendant dix 'ans ~ . diverties par les Rois & ehôtel- de·ville la fomme de trente- fix mille livres des œ Paris, en' d'autres' urages que ceux à deniers de fa recette ~ pour rac~etet quoi ils avoient été deflinés: ce qu'il eIl foixante- huit mille livres de ces rente.!. très-facile de faire voir, & ce que je Mais l'on ne ravoit point d'où pro\'e-' vous ferais connoÎtre, fi je ne craignais" noit ce fonds qllipouvoit être dans la. de vous fatiguer par un fi long rlpport ; 1 recette. Or en 161 f. on commença de mais ayant à parler des deniers que le reconnaître que ce fonds provenoit 'de Clergé doit retirer préfentement des- ce qu'il n'y, avoit ,pas tant de r'entes à. fonds & des arrerages de ces rentes, je payer que r on avoit cru, & de ce _quJj( ferois trop long, & abuferois de l'hon-' y avoit Elufieurs rentes amorties & va– neur de votre audience. cantes. Ce fut la raifon qui obligea l'ar- Les deniers qui doivent revenir au Clergé du fonds G' des arrerages de les rentes; & de la pr,océdure ~u~ on a tenue pour les r~cherclzer ,& les découvrir. C Omme pas une affemblée n'avoit voulu reconnoÎtre ni Jvouer tous les contrats dont je vîens d"avoir l'honneur <le vous parler; l'on n"avoit nullement penfé aux deniers qui pouvoient revenir au Clergé de ces impofitions. Il efl: bien vrai qu"en l'alfemblée de 1 r8o. qui efl: la premiere laquelie a ordonné le paiement de ces rentes ~ on commença de Hipuler dans le contrat ~ que ce qui reileroit de l'impofition qu"on fai[oit , ferait em– ployé en racquittement du fort prin ci- [emblée de Hipuler dans le contrat ~ que tous' les deniers provenans des rentes atnorties des deniers du Ro'i ,de ceux: du Clergé, & autres, & encore que les deniers proyenans des rentes vacantes par aub:lÏnes , bâtardifes,,' déshérences J forfaitures ou autrement, feraient em-' ployés au rachat d'autres rentes, & que toutes ces rentes demeureraient étein– tes au profit du Clergé: c'eil ce qui a été toujours depuis :fbpulé dans tous les contrats. .. :Sur ces rentes 'am:orties &- vacantes, il etl néceffafre , Iv1dTeigneurs, de' f.aire- pltlfieurs obfervatÏons. ,,' La premiere ) qu'il y a plufieurs fortes de rentes am'orties ;Jes unes ont été amorties des deniers du Roi , fuivant les termes des contrats, par le[quels les Hois [e [ont toujours obligés de l'ache– ter de leurs deniers ces, rentes, parce que, le Clergé n'y;eil obligé que pou( e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)