Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'~9 D/partement de rAffemhlée de 161~. Le diocefe d'Avignon, à la fomme de trois cents quatre-vingt-quatre livres trois fols, dont il doit porter en ladite recette provinciale, trois cents Coixante– dix- huit-livres quinze fols, & le Cur– plus demeuren en fonds ~ le tout pour l'effet Que deffus, ci ,841. , f. Le dlOcefe de Carpentras efi ta>:é à la [omme de douze livres quinze roIs huit deniers ~ dont i i doit porter en ladite re– cette provinciale ~ pour lefd. triennaux J la fomme d'onze livres dix [ols deux de– niers , & l~ furplus demeurerl en fonds, pour l'augmentation de gages diocéCains, ci 1 2 1. 1 ) f. 8d. Le diocefe de Toulon, à il Comme de Cepr vingt [eize livres fix Cols [ept de· niers, dont il doit poner en hd. recette provinci<lle, [ept vingt livres quinze fols Cept deniers, & le furpli.ls demeurera en fonds, le tout pour l'effet que ddfus , ci 1 )61. 6 f. 7 d. Somme de cette généralité de Proven- ce, 424) 1. 1 1 f. 7 d. Savoir, pour le receveur, 2999 1. 3 d. Pour le contrôleur, 1034 1. ) C. 10 d. Et pour l'augmentation de gages aux receveurs & contrôleurs diocéCains, 2121.) f. 6 d. GENERALITÉ; Grenoble. DE L E diocere de Vienne efl: tlxé à la fomme de neuf cents cinquante li– vres deux fols huit deniers ~ dont il por– tera en la recette provinciale des déci– mes de la généralité, pour les gages & taxations deCd. triennaux, Cept cents qua– tre-vingt-quatorze li'Jres dix-fept fols huit deniers, & le fürplus demeurera en fonds ~ pOUf l'augmentation de gages des receveurs & contrôleurs diocéfJins an– ciens & alternatifs, ci 9)0 1. 2 î. 8 d. Le diocefe de Grenoble, à la Comme de huit cents quarante-quatre livres dix– ne~f fols fix deniers, dont il portera en ]a~Jte recette provinciale, pour lefdits tnennaux, fept cents trente-neuf livres dix-neuf [ols fix deniers, & le fUl"plus demeurera en fonds pour lefdits particu– liers officiers, ci 844 1. 19 f. 6 d. Le_dioçefe d'Embrun ~ à l~ fomlDe de quatre cents une livre fix deniers, dont il doit porter en ladite recette provincia– le, pour lefdits provinciaux, trois cents trente· deux livres' fix deniers ~ & le fur– plus demeurera en fonds, comme def– fus, ci ..- 4 01 1. 6 d. Le diocefe de Valence, à la Comme de cinq cents vingt- une Ih're fix deniers ~ dontil portera en la recette provinciale, la fomme de quatre cents trente-deux li– vres fept [ols de\,lx deniers, & le fUl"plus demeurera en fonds, pour l'augmenta– tion de gages deCdits receveurs & contrô– leurs diocéf.1ins , ci ) 21 1. 6 d. Le diccefe de Die en taxé à la Comme de trois cents quatre-vingt- fept livres un fol fix deniers, dont il pattera en la re– cette provinciale, la fomme de t(ois cents dix-neuf livres Cept Cols, & le fur– plus demeurera en fonds, comme deffus ~ ci 3 8 7 l. l f. 6 d. Le dioceCe de Gap, à la fomme de fix cents quatre-vingt- fix livres dix-neuf fols fix deniers, dont il doit porter en ladite recette provinciale> cinq cents [oixante– fix livres quinze fols, le furplus demeU– rera en fonds, le tout pour l'effet que delTus, ci 686 1. 19 î. 6 d. Le dioceCe de S. Paul ~ à la Comme de quatre-vingt-cinq livres dix fols fix de .. niers ~ dont il portera en la recette pro– vinciale, la Comme de feptante-deux li.. vres douze fols, le furplus rlemeurera en fonds, comme dit en, ci 8 f 1. 10 f. 6 d. Les bénéficiers de la prévôté d'Houx ~ Les denitrs à la Comme de cinquante-une livre Cept des taxes fols, ci fil. 7 f. fuivames ~e Les quatre curés de la Châtellenie de po~tent dl- Ch " D h" ' , re~lement ateau- JUp 10, neant. en la recette Les bénéficiers au diocefe de Vairon, provinciale.. à la Comme de trente-Cept livres onze n'y ayant {; 1 h . d· · 1 r 8d aucuns eece- a s ~ Lut, e ,nte.rs , Cl " 37. II 1. • veurs parti- Les beneficlers au dlOcefe de Bellay J culiers éra– à la Comme de cinquante-cinq livres dix- blis. pOUf huit fols , ci »1. 18f.le, rdl~s bc~ S d ' , 1·' cl G ndiclcn. omme e cette genera Ite e reno~ bIe, 4021 1. 9 f. 10 d. Savoir ~ pour le receveur pl'ovinci~l triennal, 2076 1. f f. 6 d. Pour le contrôleur aullî provincial triennal, 1 j 261. 8 f. 6 d. Et pour l'augmentation de gages aux officiers diocéCai ns , 6181. 1 f f. 6 d. Somme totale du préfent état, 1 )00001. Fait & arrêté en ralfemblée géné- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)