Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Dévarument de l'Arlèmblée de 1626. 99 8 '~97 i ,ljjc, ;/uatre livres feize fols onze deniers, & trente-cinq livres fix fols quatre deuiers, ~ furpIl1s doit doit demeurer en fonds & le. furplus .demeurera en fonds, com– pour l'augmentation, def~. r~c:veurs & me dIt ~il, Cl 247 l~ ~, f. 4 d. contrôleurs particulIers dlocefams J Le dIocefe.de Venèe en t~xe a la ,fom– ci 94 f l. 6 C. II d. me de neufVIngt quat<;>rze lIvres hUlt Cols Somme de cette généralité de Bor- quatre demers , dont Il portera en la re- deaux , 1 }820 1. 18 f. 4.d. c~tte ~ro~inciale" la for~lIne ~e neur Savoir ~ pour le receveur provmclal vIngt dJX lIvres troIS fols dIX demers , & triennal, 56, f 1. 18 f. 9 d. le furplus demeurera en .fonds, le tout Pour le contrôleur, ,177 I. 3 f. II d. pour 1 ~tfet que, delfus ~ Cl 194 1. 8 f. 4 d. Et pour l'augmentation de gages aux . Le dl~cefe d Apt., a la (o~'\lne d.e fix officiers diocéfains , 7007 1. 15 f. 8d. vmgt ~Ult ltvres qumze fols dIx de~le~s, , GENERAL!TE DE Provence. L' E dioceCe d'Aix eft taxé pour fa part deCdites cent cinquante mille livres de nouvelle impofition, à la Jamme de fix cents une livrequin7.e Co]s dix deniers, dont il doit porter en la recette provin– ciale ~ pour les gages defdits provinciaux triennaux, la fomme de cinq cents foix;tnte' dix-huit livres, & le furp]us de– meurera en fonds, pour l'augmentation de gages des receveurs & contrôleurs parti– culiers des décimes dl1dit diocefe, ci 601 1. 1 f [. JO d. Le dioceCe de Digne en taxé à la Com– me de Cept vingt huit livres feize fols trois deniers, dont il doit porter en la recette provinciale, pour lefd. provin– ciaux, la Comme de fept vingt une livre fix fols trois deniers, & le furplus de– meurerl en fonds) conlme dit en, ci 148 1. 16 f. 3 d. Le diocere de Gra{[e J à ]a fomme de deux cents quatre-vingt··deux livres fix fols neuf deniers, dont il portera en la reccqe provinciale, la Comme de deux cents foixante-dix-fept livres quatorze fols neuf deniers, & le furplus demeu– fera en fonds, le tout pour l'effet que delfus , ci 282 1. 6 f. 9 d. Le diocere de Glandeve, à la fomme de cent quinze livres huit fols fix de– niers , dont il portera en la recette pro– vinciale, cent neuf livres fept fols ~ & le furplus demeurera en .fonds, le tout pour l'effet que deffus , Cl Il f 1. 8 f. 6 d. Le diocefe de Senez, à la fomme de deux cents quarante-fepr livres treize,fols quatre deniers, dont il portera en ladite recette provinciale,' pour lerd, provin– ciaux triennaux J la fomme de d~uxcents dont Il portera en la recette prOVInCIa– Je pour lefdits triennaux, fix vingt deux livres quatre fols dix deniers, & le fur. plus demeura en fonds, comme dit en, ci 128 1. 1 f r. 10 d. Le dioceCe de Riez, à la fomme de' trois cents CoÎxante-feize li\'res douze fols fept deniers J dont il porter:1 en lad. recette provinci:lle J la fon:n'è de trois cents quarante-huit livres feize CoIs fix: deniers, & le fUl-plus demeurera en fonds, le tout pour l'effet que delfus, ci 376 I. 12 f. 7 d. Le diocefe de Fréjus, à la fomme de fix cents quarame·fix livres dix-neuf fols, fix deniers, dont il portera en lJdite re– cette provinciale, pour leCdits provin– ciaux triennaux, cinq cents quatre-vingt– douze livres cinq fols fix deniers, &]e furplus demeurera en fonds) comme dit eH, pour lefdits officiers diocéfains J ci 6461. 19 f.6d. Le djoceCe de Sifieron eH taxé à la fomme de deux cents foixante,une livre fix fols) dont il doit porter en ladite re– cette provinciale, deux cents cinq~la?te­ une livre fix fols, & Je furplus Iallfe en fonds, le tout pour r effet ci-de{flls, ci 161 1. 6 f. Le diocefe d'Arles, à la fomme de quatre cents roixante-une livre un fol fept deniers, dont il ponera en la ,rec,ette . provincia]e, pour lefdits prOVlnC1a.u?, trienna ux quatre cents quarante une h- , , cl vre un fol fept deniers, & le fllrpJ üS e- meurera en fonds, pour l'effet que def– C us ci 461. ]. 1 r. 7 d. (e diocefe de MarCeille , à la Comme' de deux cents vingt-C~pt livres fi~ fols dix deniers , dont i] portera en ]adlte re– cette provinciale, deux centS quatorze livres douze [ols dix deniers, & le rur– plus demeurera en fonds, comme deffus" ci 2271.6 f. 10 d. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)