Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

"s 'n/partement de l'Affemhlée de I61~. 99~ tions derdits pl'ovinciaux triennaux, la cents deux livres dix·rept roIs rept de– fomme de neuf cents vingt-deux livres niers, dont il portera en lad. recette pro– un fol quatre deniers, & le furplus fera vinciale, quatre cents une livre dix- fept laiffé en fonds pour l'augmentation de fols fept deniers, & le Curplus demeurera gages des diocé[ajns, ci ,17 62 1. 1 f. enfond~, commediteLt, ci 70~ 1. 17 f. 7d. Le dioceCe de Bazas en taxe a la fom- Le dlocefe de Leétoure, a la Comme me de hutt cents dix-Cept livres quinze de fix cents deux livres deux fols huit fols quatre deniers, dont fera porté en deniers,. dont il portera en la recette pro– la recette provinciale, la fomme de qua.- vinciale de Jad. généralité, trois cents tre cents dix-Cept livres quinze fols quatre vingt livres deux fols huit deniers, & Je deniers, & le furplus demeurera en fonds furplus demeurera en fonds pour J'aug– ~our l'augmentation de gages defdits of- ment3tion de gages des officiers diocé– ficiers diocé[ains, ci 8171. 1 f f. 4 d. fains, ci 602 1. 2 f. 8 d. Le diocefe d'Acqs, à la fomme de Cept Le diocefe de l'Efcar, à la fomme de cents foixante-quatre livres dix-neuf [ols vingt-neuflivres treize fols deuX' deniers, dix deniers, dont il portera en la recette dont il portera en la recette provinciale, provinciale, la fomme de quatre cents la fomme de quinze livres treize fols vingt-deux livres fix fols trois deniers, deux deniers, & le furplus demeura ea & le furplus demeurera en fonds, com- fonds, comme dit en, ci 291. 13 f. 2 d. me dic efl: , ci 764 1. 19 f. 10 d. Le dioce[e de Condom, à la fomme Le dioce[e de Bayonne, à la fomme de douze cents trente-une livre douze de neuf-vingt-huit livres fix deniers, dont fols deux deniers, dont il portera en la il portera en ladite recette provinciale.. ~ recette provinciale la fomme de fix cents la fomme de cent fept livres un denier, foixante-fix livres deux [ols deux deniers, & le furplus demeurera en fonds pour & Je furplus demeurera en fonds pour– reffet que de{fus, ci 188 1. 6 d. l'augmentation de gages des diocé[ains , Le dioceCe de Tarbes, à la Comme de ci 12311. 12 f.2 d. rept cents cinquante-huit livres deux fols Le dioceCe d'Auch eH taxé à la Comme neuf deniers, dont il portera en la re- de deux mille trois cents cinquante-une cette provinciale, quatre cents neuf li- livre quatre Cols fept deniers, dont il vres neuf fols neuf deniers, & le furplus portera en la recette provinciale, pour demeurera en fonds, comme deffus , lefdits provinciaux, mille deux cents ci 7)8 1. 2 C. 9 d. foixante-fix livres quatre fols fept de- Le dioceCe d'Agen, à la fomme de niers, & le furplus demeurera en fonds, deux mille cinquante-cinq livres trois de- comme dit efl:, ci 23 fI 1. 4 f. 7 d. niers, dont il portera en la recette pro- Le dioce[e de Comminges, à la [om– vinciale, mille deux cents foixante-fept me de fix cents [oixante-quatorze livres livres trois deniers, & le furpills demeu- dix-huit fols cinq deniers, dont il por– rera en fonds pour les officiers diocé- tera, pour lefdits provinciaux, trois rains; ci 20ff 1. ~ d. cents foixante-deux livres dix-huit Cols Le diocefe de Périgueux, à la fomme cinq deniers, & le [urplus demeurera en de quinze cents cinquante-deux livres fix fonds pour r augmentation de gages des fols neuf deniers, dont il portera en la diocé[ains, ci 6741. 18 C. ) d. recette provinciale, la fomme de huit Le dioce[e de Conferans , à la Comme cents cinquante-une Evre fix fols neuf de trois cents cinquante-cinq livres deux deniers, & le furplus demeurera en fonds fols deux deniers, dont il portera en lad. pour lefdits officiers diocé[ains, recette provinciale, la fomme de deux: ci 1 f) 2 1. 6 f. 9 d. cents vingt-trois livres trois fols deux Le diocefe de Sarlat, à la Comme de deniers, & le furplus demeurera en mîllevingt-neuf livres quatorze [ols trois fonds ~ le tout pour r effet que delfus , d~ni~rs, dont il portera pour lefd. pro- ci . ' t f I. 2 C. 2. d. ':tnclaux , la fomm 7 de .fix cents cinq Le dloceCe de Lomb~z, ~ la fomme IJvres quatre fols troIS denters, & le fur- de neuf cents quarante-cInq lIvres fix fols plus demeurera en fonds pour l'effet que onze deniers, dont j{ doit porter en la deffus, ci 102.91. 14 f., d. recette provinciale, pour leCdits trÎen- Le diocefe d'Aire, à la fomme de fept naux provinciaux,J cinq cents. ~inquallte­ R r r 1) e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)