Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

~~,.l Dlparlement de l'Affimh!ée de I61~- '9 1 blie audit lieu, la Comme de tnille cinq qUltre centS quatre-vingt-huit livres onze cent~ vingt-huit livres huit fols onze de- fols neuf deniers, & le furplus demeurera niers pour partie des gages & taxations en fonds pour l'augmentation ,de gages des r:ceveurs & contrôleurs provinciaux aux diocéfains , ci 97) 1. 1 1 f. 9 d. triennaux, & le furplus demeurera en Le dioceCe de Rieux devroit porter la fonds pour les diocéfains , Comme ~e mille cinqua/~te .fept l!vres un ci 29901. 2 f. 6 d. roi, malS attendu la reJeébon Cl·· devant Le diocefe de Carcaffonne eil: taxé à faîte [ur le diocefe de ToulouCe & cha– la fomme de quatorze cents quatre-vingt- pitre S. Sernin, de cent vingt-huit livre$ deux livres huit [ols fix deniers, dont il dix [ols, faifant partie de la taxé de ce portera en la recette provinciale pour dioce[e, & qu'il en doit d'autant être dé– IeCd. provinciaux triennaux, fept .cents chargé, ne fera ~ci taxé q.u'à la ~omm.e cinquante-une .livre quatre roIs troIS de- de neuf cen~s vIngt-fix .lIvres dIx-hUIt niers, & le [urplus demeurera en fonds fols neuf demers J dont Il portera en la pour r augmentation de gages deCdits dio- recette provinciale des décimes dudit céfains , ci 14821. 8 C. 6 d. T oulouCe , la fomme de quatre cents Le diocefe d'Alby, à la fomme de feptante trois livres dix-huit fols neuf de– deux mille quatre cents foixante-dix- niers , pour leCdits provinciaux triennaux neuf livres dix-fept fols fept deniers, qui Ceront créés en ladite gén.éralité , & dont il portera en ladite recette provin- le furplus fera laiffé en fonds & pour ciale , mille deux cents cinquante livres r augmentation de gages qui fera faite aux dix-Cept Cols trois deniers, & le Curplus receveurs & contrôleurs particuliers an– demeurera en fonds pour leCd. officiers ciens & alternatifs des décimes dudit dio 06 diocéCains, ci 24791. 17 f. 7 d. cefe, ci 9 26 1. 18 f. 9 d. Le dioce[e de CaRres, à la Comme de Le dioceCe de Montauban dl taxé à la huit cents quatre-vingt~douze livres onze fomme de mille vingt-fix livres quatre fols trois deniers, dont il· portera en lad. fols trois deniers, dont il portera en la recette provinciale quatre cents quarante- recette provinciale cinq cents treize li– ft" livres onze fols trois deniers, & le vres quatre fols trois deniers, & le fur– furplus demeurera en fonds pour leCdits plus demeurera en fonds pour leCd. dio– diocéfains J ci 89 2 1. II f. 3 d. céfains, ci 1026 1. 4 r. , d. Le dioceCe de Mirepoix à la fomme de Le diocefe de Cahors, à la Comme de huit cents trente-deux livres feize fols trois mille deux cents trente-fix livres fept deniers, dont il portera pour leCd. quinze (ols trois deniers, dont il portera. tnennaux provinciaux, quatre cents feize en ladite recette provinciale, la fomme livres fept Cols Cept deniers J & le Curplus de mille fix cent:; vingt-huit livres quinze fera pour l'augmentation de gages des of- fols trois deniers, & le furplus demeu– ficiers diocé[ains, 8,21. 16 f. 7 d. rera en fonds pour leCdits officiers dio- Le diocefe de S. Papoul, à la Comme céCains, ci 32361. 1 f f. , d. de cinq cents quarante-feptlivres huit fols Le dioceCe de Rhod~z, à la fomme de fix deniers) dont il portera pour leCdits deux mille neuf cents foixante-onze li– triennaux deux cents feptante-trois livres vres deux Cols onze deniers ~ dont il por– dix-fept {ols fix deniers, & le furplus tera en ladite recette provinciale, pour demeurera en fonds, comme àit eH:, partie des gages & taxations defdits pro– ci f 47 1. 7 r. 6d. vinci aux triennaux) la fomme de mille Le diocefe d'Aleth, à b Comme de quatre cents quatre-vingt-cinq livres dou– trois cents Joixante-quatre livres fix Cols ze fols onze deniers, & le fUl-plus fera dix deniers, dont il portera pour lefdits laiffé en fonds pour l'augmentation de triennaux, cent quatre-vingt-deux.livres gages des officiers dudit diocefe, fix fols dix deniers, & le Curplus demeu- ci 2971 1. 2 f. II d. rera en fonds pour leCdits officiers dio- Le diocefe de Pamiers, à la fomme céfains , ci ~ 64 1. 6 f. 10 d. de quatre cents foixante-dix- fept livres, Le diocefe de Lavaur eil: taxé à la dix-huit fols trois deniers ~ dont il por– fomme de neuf cents foixante-quinze li- tera en ladite recette provinciale, deux vres onze fols neuf deniers, dont il por- cents trente-huit livres dix - huit fols tera pour lefdits triennaux provindaux, trois deniers, & le furplus demeurera. Tome VIII. - R r r e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)