Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• 9 8 9 Département de l'Affemhlée de 1626. 9~o Le diocere de ~fâcon, à la fomme d' on- Le diocefe du Puy, à la romme de ze cents vingt-deux livres [ept f?ls dix ~eufcents fix ~ivres un fol llX .deniers, dont deniers, dont il portera pour lefdtts pl'O- Il ponera. en. la rec~tte proVlOciale, pour vinciaux triennaux, la fomme de fept Je[d. prOVInCIaUX trIennaux, la fomme de cents quarante livres un fol un denier, llX cents vingt-neuf livres huit fols, & & le furplus demeurera en fonds pour l~ fu~pl~s de,?eurera en fonds pour les les diocéfains, 11221. 7 f. la d. dl0cefams, Cl 9061. 1 f. 6 d. Le diocefe d'Auxerre.) à la fomme de Somme de cette généralité de Lyon :1 mille dix livres onze fols cinq deniers, ,740 1. 12 f. , d. dont il portera en la recette provi nciale, Savoir, pour le receveur triennal, la fomme de {ix cents cinquante-une li- 2 )73 1. 19 r. vre deux deniers, & le furplus demeu- Pour le contrôleur triennal, rera en fonds pour les diocéfains, 1471 1. 6 f. 4 d. ci 10101. II f. , d. Et pour l'augmentltion de gages des Somme de cette généralité de Dijon, officiers diocéfains , 169' 1. 7 [. 1 d. 66161. 13 f. 2 d. Savoir, pour le receveur provincial, 27)01. 3 f. la d. Pour le contrôleur, l, fa 1. 1 f. 4 d. Et pour l'augmentltion de gages aux officiers diocé[ains , 23 16 1. 8 1. GEJ.VERALITi:: DE LYO.LY. L E diocere de Lyon eH taxé pour [a part defd. cent cinquante mille livres de nouvelle impofition, à la Comme de deux mille fix cents Coixante-deux livres deux [ols quatre deniers, dont fera porté en ladite recette provinciale, pour partie des ga~es & taxations des receveurs & contrôleurs provinciaux triennaux qui feront créés en hdite généralité, la [om– me de dix-fept cents foixante-trois livres dix fols quatre deniers, & le [urplus de– meurera en fonds dans la recette parti– culiere pour l'augmentation de gages qui fera faite aux receveurs & contrôleurs diocéf:1ins, ci 2662 1. 2 [. 4 d. Le dioce[edeMendes eH: taxé à la Com– me de douze cenrs vingt-fix livres huit fols fix deniers, dont il portera en la re– cette provinciale, neuf cents qUJtre– vingt-dix- huit livres huit [ols fix deniers, & Je furplus demeurera en fonds pour leCdits officiers diocé[ains , ci 1226 1. 8 f. 6 d. Le diocere de Viviers ~ à la fomme de neuf cents quarante-fix livres un denier, dont il portera en la recette provinc:iale, la Comme de fix cents cinquante-trois li .. vres dix-huit Cols fix deniers, & le [ur– plus 'demeurera en fonds J le tout pour l'effet que deLfus , ci 946 1. 1 d. GENERAL/TÉ DE Tou loufe. L E dioceCe de T oulouCe dl taxé à la Comme de deux mille neuf cents qua– tre-vingt- dix livres deux fols cinq deniers, pour fa part defd. cent cinquante mille livres de nouvelle impofition , y compris cent dix-neuf livres ordonnées par déli– bération de l'aLfemblée générale, tenue en l'année 161 f. & confirmée par la pré– [ente, être rejettéc [ur ce diocere, & particuliérement [ur le chapitre S. Sernin, attendu que le diocefe de Rieux a été ci– devant Curtaxé de pareille [omme, à caure des bénéfi·ces appartenans audit chapitre S. Sernin, fitués & affis dans l'étendue dudit diocefe de Rieux, dont la taxe aux décimes eH de long-temps c()mprife fous celle de ce diocere, & difhaÏte de celui duditRieux: Et la fom– me de dix- neuf livres dix [ols, à laquel1e ledit diocefe de Rieux l été taxé par le département des cent mille livres de nou· velle impofition , fait en l'année 162 r. fur le pied, & à proportion defd. cent dix-neuf livres.) le tOllt fuivant & confor– mément auxd. délibérations & con[ente– ment des députés dudit diocefe de Rieux, & chapitre S. Sernin; au moyen de la– quelle rejeétion defd. deux Commes , re– venant à cent vingt huit livres dix [ols [ur le pré[ent diocefe , fera ledit diocefe de Rieux d'autant déchargé. De laquelle premiere fomme de deux mille neuf cent5 qUJtre-vingt dix livres deux fols fix cie· niers, ledit dioceCe de Touloufe portera en la recette provinciale des décimes êta.. blie~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)