Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

9 87' Département d~ l'Affimhlee de 1'16. 988 cÎaux, la (omme de dix-fept cent foixan- de deux cents quarante livre~, & le fur– te-neuf livres cinq fols, & le furplus plus fera bitTé en fonds pour l'augmen... fera laitTé en fonds pour les officiers dio- tation de gages defdits diocéfains , céfains,ci 3 11 71.llf·r d . ci 3f7J.I6f.6d. Le diocefe d'Angoulême, à la fomme Le diocere de Limoges, à la fomme de quinze cents vingt-Cept livres quinze de trois mille trois cents foixante-treize fols fept deniers, dont il portera en la livres quatre [ols fix deniers, dont il por– recette provinciale, pour lerdits pr~- t~ra en la recette provinciale, pour par· vinciaux triennaux, la fomme de hUIt tle des gages & taxations deC d. trjennau)"~ cents quarante livres quatre fols deux la Comme de deux mille deux cents qua– den~ers, & le furplus fera biffé dans la rante-huit livres trois fols, & le furplus recette particuliere pour les diocéCains, demeurera en fonds pour l'augmentation ci 15' 271. 15' f. 7 d. de gages defdits officiers diocéCains, Le diocefe de Luçon ., à la fomme de ci 33731. 4 f. 6. d. huit cents [oixante-onze livres quinze Le diocere de S. Flour, à la Comme de fols quatre deniers, dont il portera en treize r:ents treizelivresquatre fols J dont ladite recette provinciale, pour lefdits jl portera en la recette pr~vinciale) pour provinciaux, la fomme de quatre cents lefd. t.r1ennaux provinciaux, Il fomme de foixantc-dix-neuf livres neuf fols deux huit cents quatre- vingtlivres, & le furplus deniers, & le furpl us demeurera en fonds demeurera en fonds, comme dit etl, pour l>augmentation de gages defdits re- ci 1,1., 1. 4 C., ceveurs & contrôleurs particuliers dudit Somme de cette généralité de Riom, diocere, ci 87 1 1. 1 5'f. 4d. 9181 I. 5' f. 1 d. Somme de cette généralité de Poitiers, Savoir, pour le receveur triennal, II6491. 5' f. 9 d. ,8281. 17 f. 6 d. Savoir, pour ledit' receveur provin.. Pour le contrôleur, 2276 1. 5' f. 8 d. cial, 375'41. 4 f. 8 d. Et pour l'augmentation de gages aux: Pour ledit contrôleur, diocéfains , 30761. 1 C. Il d., ci 26SII. 13f. Iod. Et pour l'~lU~mentation de gages aux officiers diocéfains J ci 5' 21 3 1. 7 f. 3 d. GENERALITÉ DE RIOM. L E diocere de Clermont eil: taxé pour fa part defd. cent cinquante mille li– vres de nouvelle impofition, à la fomme de quatre mille c~nt trente-fept livres un denier, dont il portera en la recette pro– vinciale des décimes de ladite généralité, pour partie des gages & taxations defdits receveurs & contrôleur~ provinciaux triennaux créés en icelle, la fomme de deux mille [ept cents trente-fept livres deux, deniers, & le [llrpills demeurera en fonds dJns 1a recette particulicre ~ pour l'augmentation de gages. qui fera faite aux receveurs & contrôleurs parti .. culiers des décimes dudit diocefe , ci 4 1,7 1. 1 d. Le dioceCe de Tulles, à la fomme de trois cents cinquante-Cept livres feize fols fix denjers , dont il portera en la re– cette provindale. dudit Riom J. la Comme GENERALITÉ DE DIJON. l E diocefe d'Autun efl- taxé Dour fa . --J part defd. cent cinquante mille livres de nouvelle impofition, à la Comme de trois tnille cent quatre-vingt-fept livres fepe' fols huit deniers, dont il portera en la recette provinciale des décimes de ladite généralité, pour partie des gages & taxa– tions des officiers provinciaux triennaux,. qui feront créés en ladite généralité, la. fomme de deux mille cent huit livres fix fols huit deniers, & le furplus fera Iaiffé en fonds dans la recette particuliere dud. diocefe , pour les gages qui feront attri– bués par forme d~augmentation aux rece– veurs & contrôleurs particuliers dlldit diocefe, ci 31871. 7· r. 8 cl .. Le diocefe de Châlons eit taxé à la fomme de douze cents quatre-vingt-[eize livres fix fols trois deniers, dont il por– tera enladire recette provinciale, la fom– me de huit cents, livres feize fols trois deniers & le furplus demeurera en fonds,. le tout ~omme dit eil;/, ci 12 96 1. 6 f. 3, d'~ • e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)