Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Départ~mel2t de t'A jJem hIle d~ 1616. eft taxé à la fomme de cinq cents cinq livres dix {ols un denier, dont il porte– ra en ladite recette provinciale trois cents treize livres cinq {ols, pour Je{dits pro– vinciaux triennaux, & le furplus de– meurera en fonds commedit eft , ci fO f 1. 10 C. 1 d. Le diocefe du Mans efr taxé à la {om– nle de deux mi Ile huit cents {oixante-dix– fcpt livres un fol dix deniers, dont il portera en ladite recette provinciale, pour 1er dits triennaux, la Comme de dix– fept cents quatre-vingt-fix livres qua– torze Cols 3 & IÇ! (urplus demeurera en fonds pour le{dits diocéf:lins, ci 28771. 1 r. 10 d. Le diocefe d'Angers, à la fomme de deux mille neuf cents trente-deux livres fix Cols fix deniers, dont il portera en ladite recette provinciale de Tours, pour p~lrtie des gages & taxations defdits of– ficiers triennaux provinciaux de ladite gé– néralité, la Comme de quinze cents qua– rante-neuf livres deux Cols trois deniers, & le furplus demeurera en fonds dans la recette dl1dit dioce{e, pour l'augmenta– tion de gages des receveurs & contrô– leurs particuliers dudit diocefe, ci 2932 1. 6 r. 6 d. Somme de cette généralité de Tours, 8f77!. 9 r. 8 d. Savoir, pour le receveur provincial triennal, 29681. II f. 6 d. Pour le contrôleur, 20831. 9 d. Et pour ladite augmentation de gages, ; ) 1) 1. 17 f. 5d. GENERAL/TÉ DE Bretagne. L E dioceCe de Nantes e1l taxé pour ra part defdites cent cinquante mille li– vres de nouvelle impofition, à la Comme de dix-Cept cents neuf livres un fol dix deniers, dont il portera en la recette provinciale dudit Bretagne 3 pour lefdits triennaux, la Comme de neuf cents trente– neuf livres dix-neuf fols, & le furplus demeurera dans ]a recette particuliere dudit diocefe, pour l'augmentation de gages des receveurs & contrôleurs par– ticuliers diocéfains , ci 17 0 91. 1 f. 10 d. Le dioce[e de Vannes ell taxé à la fomme de.. quinz~ cents trente-trois li- vres fix Cols deux deniers, dont il por– tera en la recette provinciale, pour lefd. provinciaux, la fomme de huit cents quarante-deux livres feize fols, & le fur– pl us demeurera en fonds dans la recette particulier~, p~>ur l'augmentation de ga– ges de[~. dl oceCains, ci 1 f 3.3 1. 6 f. 2 d. Le dlOcefe de S. ,Malo, à la fomme de neuf cents quatre-vingt-quatre livres quatorze [ols huit deniers, de laquelle fera porté en la recette provinciale des décimes dudit Bretagne 3 la fomme de cinq cents quarante-une livre douz.e fols, & le furplus Ce ra lailfé en fonds pour lefdirs officiers diocéfains , ci 9841. I4 f.8d. Le dioce[e de Cornouailles, à la {om– me de treize cents cinquante-fix livres trois C01s fix deniers, dont fera porté en la recette provinciale la fomme de fept cents quarante-cinq livres feize fols, pour lefd. provinciaux triennaux, & le furplus demeurera en fonds pour l'aug– mentation de gages des officiers dudit diocefe 3 ci l, f61. 3 f. 6 d. Le dioceCe de Rennes en taxé à la fomme d'onze cents cinquante-quatre livres fix fols fix deniers, dont {eJa porté en la rece_tte provinciale dudit BretlgRe , pour partte des gages & taxations deCdirs provinciaux triennaux, la Comme de fix cents trente-quatre livres qUJtorze fols .J & le fUl-plus demeurera en fonds dans ladite recette, pour l'augmentation de gages des receveurs & contrôleurs parti– culiers dud. dip-eefe, ci II 5'41. 6 f. 6 d. Le dioceCe" de Tréguier eH taxé à la fomme de ,fix cents fix livres feize fols quatre denters 3 dont il portera en la re– cette provinciale des décÎlnes de ladite généralité de Bretagne, pour partie des gages & taxations des officiers triennaux provinciaux d'icelle, la Comme de trois cen!s trente-trois livres feize fols quatre denIers, & le furplus fera Jaiffé en fonds p~ur l'augmentation de gages qui fera faIte aux receveurs & contrôleurs parti– culiers des décimes dudit diocefe ~ ci 606 1. 16 f. 4 d. Le dioceCe de Léon eH taxé à la fom– me de quatre cents quatre-vingt-onze li– vres deux fols onze deniers, dont fera. porté en la recette provinciale des déci– mes de ladite généralité pour lefdits provinciaux triennaux, la Comme de deux cents [eprante livres deux fols 1ix d~nie~s.J e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)