Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

9 S l Département de l'AJfemhlée de 161.6. 981. pour lerdits diocéfains , ci 6 f 1. f f. 10 d. Pour le contrôleur général provincial, Somme de cette généralité d'Amiens, 21 9) 1. 1 f. 4 d. 19861.7 f. ~ d. Et pour l'augmentation de gages des Savoir, pour le receveur provincial diocéfains, 7860 1. 16 f. , d. triennll ~ 97 2 1. 7 f. 2 d. Pour le contrôleur, 928 1. Et pour l'augmentation de gages defd. èiocé[ains , 86 1. ------------------------------- GENERALITÉ DE ROUEN. L E diocefe de Rouen elt taxé pour fa part defdite,s cent ~inqu~nte mille livres de nouvelle ImpofitlOn , a la Jom– me de fix mille huit cents vingt-cinq li– vres un fol trois deniers, dont il portera en ladite recette provinciale la fomme de d.eux mille [ept cents vingt livres.J & Je furpllls demeurera en fonds dans la re– cette des décimes dudit dioccfe de Rouen, pour être attribué par forme ~ugmen­ tatton de gages aux receveurs & contrô– leurs particuliers dudit dioceCe , ci 682 f. 1. 1 f. , d. Le dioceCe d'Evreux eft taxé à la fOln– me de deux mille cent foixante-treize li– VïCS un fol fix deniers, dont il portera pour lefd. triennaux, en la recette pro– vinciale ,la fomme de huit cents foixante– llX livres trois fols, & le fUl'plus demeu– rera en fonds pour les diocéfains , ci 21731.1f.6.d. Le dioceCe de Lifieux en taxé à la fom– me de deux mille cent vingt-quatre livres onze fols, dont il portera en ladite re– cette provinciale huit cents quarante– cinq livres feize fols ~ & le furplus de– meurera en fonds pour lefd. officiers dio– cé[ains, ci "2124 1. II f. Le diocefe de Sées en taxé à la fomme GE~NE1~ALITÉ DE CAEN. L E diocefe de Bayeux eil: taxé à la fomme de deux mille trois cents cin– quante une livre douze fols huit deniers, dont il portera en la recette provinciale des décimes dudit Caen, pour partie des ga– ges & taxations defdits triennaux, la f0111- lne d'onze cents quatre-vingt- huit livres douze fols huit deniers, & le [urplus de– meurera en fonds dans la recette parti– culiere ~ pour l'augmentation de gages aux diocéfains ~ ci 2, fi 1.'12 f. S d~ Le diocefe de Conilances ~ à la fomme de deux mille cent qUltre-vingt-onze li– vres neuf deniers, dont il portera en lad. recette provinciale onze cents dix livres neuf deniers, & le furplus demeurera en fonds pour les diocéfains, ci 21911. 9 d. Le dioceCe d'Avranches en taxé à la fomme de qu:ltorze cents quatre-vingt– dix-huit livres, trois fols fi>:: deniers, dont il portera en ladite recette provin– ciale, pour lefdits provinciaux, fept cents quarante-fix livres dix- huit fols dix deniers, & le furplus demeurera en fonds comme deffus, ci 1498 1. , f. 6 d. Somme de cette généralité de Caen, 6040 1. 1 6 f. II d. Savoir, P9ur le receveur provincial;, 18271. 1 f. 10 d. Pour le contrôleur, 12181. 10 f. 6d. Et pour l'augmentation de gages aux officiers diocéfains, 2 99 fI. 4 f. 7d. de dix-neuf cents trente-trois livres trois GENERALI TÉ' DE TO URS. fols dix deniers, dont il portera en lad. recette provinciale fept cents foixante- L E diocefe de Tours eil taxé pour fa trois livres deux fols quatre deniers, & part defd. cent cinquante mille livres le furplus demeurera en fonds pour les de nou~elle impofition :1 ~ la fomme d,e dioctfains, ci 19~, 1. 3 f. ; d. deux lntlle deux cents fOlxante-deux 11- Somme de cette généralité de Rouen, vres onze fols trois deniers, dont il por- . l,Off 1. ,I~ f. 10 d. ,tera pour fa part defdits PTovinciaux Savoir ,. pour le receveur general pro- triennaux la fomme de mIlle quatre vincial triennal trois mille livres; favai,r:l . cents deux' livres onze fols, & le furplu5 pour gages ordinaires., feize cent [oixante- demeUrel"a en fonds dans ta recette dud. qu~tre livres huit fo}s, B: pour taxations, diocefe, pour l'augmentation de gages t~elz.e cents Uente-f;lnq.hvIes douze fols, des officiers dioc~fains, ci 22621. Il f. dd. '.' 3 00 01. Le .chapiu:e: de filÎntManin de ToaIs e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)