Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

97 l des Minijlres convertis. 972. Aire, cent cinqtta.nte-trois livres qua- feize livres quatorze roIs un denier tour- torze fols neuf deniers, ci 1 f 3 1. 14 C 9 d. nois, ci 96 1. 14 f. 1d. Tarbes, cent foixante-cinq livres dix- Digne ~ trente-deux livres dix fols fept fols, ci 16f 1. 17 f. neuf deniers, ci ,21. la f. 9 (.t Bayonne, quarante-une livre trois fols Gra{fe ~ foixante·une livre quatorze dix deniers, ci 4J 1. 3 f. la d. fols dix deniers, ci 611. 14 f. la d. Acqs , cent foixante-fept livres fix fols Glandeve, vingt-cinq livres quatre quatre deniers, ci 16 1 l. 6 f. 4 d. fO'ls huit deniers, ci 2f 1. ~. f. 8 d. Bazas, cent foixante- dix- huit livres dix- Senez, cinquante-quatre livres troi! fept fols trois deniers, ci 178 1. 17 f. 3 d. fols cinq deniers, ci f 4 I. , f. f d. Somme 15 8 41. 12f. Vence, quarante· deux livres dix fols cinq deniers, ci 42 I. la f f d. A · Somme 2 12 1. Il f. 9 d. lX. J L Es diocefes de la province d'Aix im– poferont & leveront l'année pro– chaine 1616. & les neuf années fuivan– tes, pour leur cote-part de ladite fom– me de trente-deux mille huit cents vingt– trois livres quinze fols quatre deniers, à laquelle fe montent les penfions des mi– niihes convertis, & les frais communs des a{femblées du Clergé, qu'il faut le– ver par avance pour éviter les intérêts, les fommes qui enfuivent : Le dioce[c d'Aix, cent trente-une li– vre douze fols cinq deniers, ci 13 1 1. 12 f. f d. Apt, vingt~ huit livres trois fols quatre deniers, ci 28 1. , f. 4 d. Riez, quatre-vingt-deux'livres huit fols fept deniers, ci 821. 8 f7 d. Fréjus, cent quarante· une livre dix- fols trois deniers) ci 1'41 1. Jof. 3 d. Siileron, cinqu~nte-fept livres trois foh un d~nier , ci '7 1. , f. 1 d. Gap, cent quatre-vingt-trois livres douze {ols dix deniers, Cl 18, 1. 12 r. la d. Somme 6241. la f. 6 d. Emhrun. L Es dioceres dela province d'Embrun impoferont & leveront l'année pro– chaine 1616. & les neuf années fuivan– tes, pour leur cote-part de ladite fomme de trente-deux mille hu it cents vj ngt·trois livres quinze fols quatre deniers, à la– quelle fe m~ntent les penfions des mi– niihes convertis, & les frais communs des a{femblees du Clergé, qu'il faut le– ver par avance pour éviter les intérêts, les Commes qui enfuivent : Le diocefe d'Embrun:l quatre-vingt ... L Es bénéficiers du diocere d'Avignon, la fomme de quatre-vingt-quatre li– vres cinq deniers, ci 84 1. f d. Les bénéficiers du dioceCe de C arpen· tras, trois livres deux fols fept deniers J ci , 1. 2 f. 7 d. Les bénéficiers de la prévôté dl-Ioux!I douze livres djx-huit fols neuf deniers 1- ei 12 1. 18 f. 9 d. Les bénéficiers de Château-Dauphin. deux livres quatre fols quatre deniers, ei 2 1. 4 C. 4 d. Les bénéficiers de Vaifon, huit livres huit fols dix deniers, ci 81. 8 r. la d. . Le.s bénéfi~jers du. djoce~e de Bellay, dIX hvres huJt fols dIX demers tournois-, ci la 1. 8 f. la d. tourn. • XXXVIII. Extrait du procès-verbal de l'af– [emblée générale du Clergé de France, du quinzie lue jour de juillet 1615. Réglement fait & arrêté en l 'ai- [emblée générale du Clergé de France ~ tenue à Paris l'an 10[5. touchant les minifires convertis & leurs penjions. l'L A fomme de trente, mille livres fera par chacun an impof~e & levée fur les bénéficiers de ce royaume, pour être employée à l'entretenement des miniHres convertis, laquelle fera re<c ue par les re– ceveurs particuliers & provinciaux, ou autres tàifant leur charge, & envoyée au receveur gén~ral à Paris J pour être e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)