Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Impofition Embrun. L Es taxes des deux députés de la pro– vince d'Embrun, pour leur voyage & [éjour aUX atTemblées d'un mois, [ui– va nt le réglement, y compris les taxa– tions du receveur général & provincial ~ fe montent à deux mille cent trente-neuf livres dix-neuf fols deux deniers ~ de la– quelle chaque diocefe de ladite province impo[era & levéra en chacune des an– nées 1616. 1618. 1620. 1622. aux ter– mes de février & oélobre , pour les frais des taxes des affemblées qui fe tiendront ès an n ée s 16 17, 16 1 9. 162 1 • 1 62 , • ce Gue ci-deffous il fe trouve en porter, & donnera ordre que la levée en fait promp– tement faite, & les deniers envoyés au receveur provincial dans les années de la levée, pour en éviter les intérêts. Embrun, fix cents cinquante-troÎs li· vres cinq fols fix deniers, ci 6 f3 1. f f. 6 d. Digne, deux cents vingt- trois livres neuf [ols cinq deniers, ci 22~ 1. 9 f. f d. Graffe, quatre cents vingt-quatre livres deux fols deux deniers, Cl 424 1. 2 C. 2 d. Glandeve ~ cent CoÎxante-tteize livres fix fols dix deniers, ci 17~ 1. 6 f. la d. Senez, trois cents foixante-onze livres :fi?, fols onze deniers, Cl 371 1. 6 C. 1 1 d. Vence, deux cents quatre-vingt-qua- torze livres huit fols, ci 294 1. 8 C. fomme 2.139 1. 19 f.2. d. -----~----------------------- XXXVI. Etat de ce que les dio cefes impoferont & leveront en l'an 1624. aux termes ordinaires .J pour les taxes des députés de r affemb/ée géné– rale qui. Je tiendra l'année foi– vante 16 2 5. L Es affemblées générales du Clergé de France font tellement réglées, qu'après quatre affemblées générales qui fe tiennent de deux ans en deux ans & . ' qUI ne durent qu'un mois ~ dont le dé- partement des taxes des atfemblées eft en 16' 1 4- C' • cl Ir. '1. ·'54 lalt Cl" ellu~, J enrult une qui doit du- fcr deux mOlS, dont 1~ fomme à la Il J L. . d cl' 1 que e es lraiS es taxes es deputes fe trouve- ront monter pour chacune provin & d · r 11 '" ce lOcele , eU. arretee ~ cotée ci-de'T E d , '1" 110US. .t autant qu e~ al1nee 162 f. échct la- dite affemblee , Il eH ordonné que h d . r' ) C a- que 10cele Impofera & levera en l'ann' 6 ' d C' . ce 1 2.4: ,es termes e ~evner & ottobre par mOItIe, pour le paIement des taxes des députés de leur province les Commes 1e1~uelle~ ils fe trouveron~ porter pat l~ prefent etat. Lyon. L A l?rovince de Lyon porte pour les . fr~Is des t~xes .de Ce_s deux députés qUI al1dteron,t a ladIte allemblée généra– le, y comprIS les taxations du receveur géneral provincial :1 la fomme dè deux mille fept cent~ quarante-fept livres trois fols neuf deniers, laquelle fomme divi– fée & impofée au [alla livre fur les dio– cefes de ladite province, ils [e trouvent contribuer c~ qui s'en[uit : Lyon, fix cents foixante-doul.e livres quinze Cols, ci 672 1. 1 f r. . Mâcon, deux cents quatre-vingt-trois lIvres douze fols neuf deniers, ci 28, 1. 12 f'9 d. Châlons , trois cents vingt-trois livres quinze [ols, ci 32; 1. 1 f f. Autun ~ huit cents cinq livres dix fols neuf deniers, ci 80 5" 1. 10 f. 9 d. Langres, fix cents foixante-une livre d~x fols trois deniers ~ Cl fomme Sens. 6611. lof. ; d. 2.747 1. 3 f. 9 d. L A province de Sens porte pour les frais des taxes de fes deux députés qui affineront à ladite affemblée généra– le, la fomme de deux mille trois cents vingt-une livre dix huit fols onze de– niers , laquelle fomme divifée & impo– fée aux [01 la livre fur les diocefes de ladite province, ils fe trquvent contri– buer ce qui s'enfuit: Sens, quatre cents Coixante-dix-fepc livres onze fols huit deniers, d ci' 4-77 1. Il {. 8. • . Chartres, cinq cents foi~ante- (elze ltvres quatorze [aIs huit deolers, 8 d ,i f76 .1. 14 f. • "- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)