Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

- . Dépttrtement aes ta~es des DlputéJ. 94~ . d" cnze livres deux {ols cmq enIers, . 291 1. 2 f. f d. CJ ' l' Valence à quatre cents fell.e lvres J , deux fols fix denIers, ci 4 16 1. 2 f. 6 do Die à trois cents dix- fept livres neuf (ols huit deniers J ci 3 17 1. 9 r. 8 d. Gapt , à cinq cents cinquante- deux livres feize fols dix deniers J ci ;)2 1. 16 f. 10 d. Saint-Paul, à foixante-cinq livres fix fols qultre deniers J ci 6) 1. ~ f o ,4 d. Prévôté dJHoux, à trente-huit lIvres dix-huit fols onze deniers , ci ,8I.18f.IId. Château-Dauphin, taxé à fix livres douze fols fix deniers ,ci 6 1. 1 2 fo 6 d. Vaifon, à vingt-cinq livres deux fols neuf deniers, ci 2 f 1. 2 f. 9 d. Bellay J à trente-une livre huit fols onz.e deniers, ci 3 1 1. 8 fo J 1 d. Somme 3 1 ~ 7 1. 7 f. 8 d. L Es dioceres de Béarn & Brelfe , font taxés pour leur parr defdites cent mille livres de nouvelle impofi– tion, à la fomme douze cents quatre Evres trois deniers, dont le départe" fera fait par le menu fur chacun béné- On !l'dl: fice, par les commi Cf aires qui feront i conformé ce députés par Sa Ivlajefté , aux édirions ci 1204 l. 3 d. de 161 5. & Somme totale du préfent etat, } 635· 100000 1. Fait & arrêté en IJalfemblée du Clergé de France, tenue à Bordeaux au couvent des Jacobins, le feptieme jour dJoétobre mil fix cent vingt-un. Signé, le cardinal de la Valette; De· nys, archevêque de Lyon; G. Hu– rault, archevêque dJAugency , coad· juteur d>Aix; F. Etienne le Manique– <le-Bou(fauIt, évêque de Graffe; Jean dJEflrelfes, évêque de Laodicée, coadju– teur de Leétoure; François de Péri– card, évêque dJEvreux; B. de Villars, évêque d'Ephefe, coadjuteur de l'ar– chevêché de Vienne; P. Cornulier ~ évêque de Rennes; Balta[ard de Bu– des ; év~que d'Augufiopoly , coadjuteur de Cafires; Henri, évêque de Tarre, coadjuteur d J Avranches; Léonard d'Ef– tampes, évêque de Chartres; Defcou– bleaux, évêque de Maillezais; Jean d'Ef. tampes J abbé de Barelles, de Flaires. - xx XV. Etat & département des taxes des députés qui affifleront aux affim– hldes gÙlérùles du Clergé de France ~ qui ne doivent durer J qu un mOLS. L E régtement des a{l'emblées géné– rales du Clergé de France fait aux; états, & confirmé par Sa MaleHé ayant '" 1 d ' arrete que es eniers des taxes des dé... putés defdites affemblées , feraient levés .par avance fur les diocefes & bénéfi(iers de ce royaume; pour éviter les intérêts quJon avoit accoutumé dJen payer; l'ae· femblée préfente, pour en faciliter l'exé– cution;, a jugé utile & néceffaire de faire les états de ce que chaque province & diocefe pourrait porter pour les taxes de leurs députés, tant des affemblées qui fe tiennent de dix ans en dix ans, que ponr les ordinaires de deux ans en deux ans, & l'envoyer par lefdirs diocefes , à ce qu'ils ayent à faire la levée de ce quJils fe trouveroient en porter pour leur part, & ce un an auparavant lefdites affemblées & aux termes accoutumés; à favoir , pour les taxes de l'affemblée qui fe tiendra en l'année 1617, l'année prochaine 1616. Pour les taxes de l'affemblée qui re tiendra en l'année 1619, en IJannée 1618. Pour les taxes de l'alfemblée 1621. en fannéel610. . Pour les taxes de l'alfemblée 161;. en l'année 1622. Et pour les taxes de l'affemblée gé: nérale qui fe tiendra en 162). & qUI doit durer deux mois, le département ei~ . , Cl-apres. Lefquelles Commes reront reçues ~ar les receveurs particuliers . & pr~vl~­ viaux comme les autres denIers ordmal- , d' res de leur charge: Et autant que par ledit réglement, il dl laiffé 0 à la volo~· té defdites provinces de .fa,re recevOJr & difhibuer lefdits denters par telles perfonnes qu'elles choBiroient; & qï e par les occurrences furvenues en } préfente affemblée, on a reco~nu q~ Il ferait plus à propos & plus ut1l~ q,u lf~ fuffent envoyés à la recette ger:t ra & qu'ils fuiTent délivrés aUX ep~" te~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)