Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

933 Dlpartement de rdzf..934 à la (omme de trois mjlle quatre cents dix livres dix fols quatre deniers ~ Cl 34 10 1. 10 f. 4 d. X X XIV. GENERALITÉ D·E Touloufo· L Egrand prieur de Touloure, & les commanderies & prieurés qui en dépendent.J contribuahles aux.dites décimes, taxés à la fomme de deux mille neuf cents quatre-vingt-fix livres quinze fols deux deniers ~J _ ci 2986 1. 1 r f. 2,- d. GE NE RA LI T'É D'A IX. f\ L E gr:il~~ prieur ~e S., GiIle~ ; c0ll'!~ manderles & pneures qUI en ae– pendenc..J contribuables auxdites déci-:– mes, taxés à la fomme de huit mille (luatre cents feiz'e livre1 quatre fols~ huit 4eniers.J ci . 8.416l:4f.8d. , Somme totale de la cotifotion fi taxe Jefdits Rhodiens , la fomme de l'ing~huit. mille livres. F.ait & arrêté en hldite affemblé.e, le fepcieme jour d'oétobr_e mil hX cent vingt-un. Signé.J le cardinal de la Va~ lette; Denys, archevêque de Lyon; G. Hurauld, archevêque d'Augency, c,qadjuteur d'Aix; F. Etienne le Mani.. que-de-Bouffault, é.f@que de G·raffe; Jean d'Eftrdfes , évêque de Laodicée, cQadju·teur de Lettoure; François, de Pe-. ricard, évêque d'Evreux; B. de Villars .J évêque d'Ephefe , coadjuteur de l'arche– vêché de Vienne; P. Cornu lier , évê~ que de Renn~s ; Baltnafa-rd ·de Bud~s ~ évêque d~Augunopoly , c"oadjuteur de Caflres; Henri.) évêque de T arfe .) éoadjuteur d'Avranches; . Léol'lard d'Ef– t,ampes , évêque de Chartres; H. D~r­ coubleau~, é-vêque de Mailkz.ais.; Jean d'Etb.mpes " abhé de BareIle~." deFL~i­ res le Protou-dLl-Bhlnc, .pr~\[ôt qeT OU– lOD: ; de Berqh~t.,) prieur .de,!v.Ipn~b:era;" J. de 'Mpoteo"lY ; Cl,lq.bons; 9.e' S.Fœ:1ij ; ~ Gentil, o.f6dal de ,Y·a~e~.; ~.,lien.J archi <1.ia ,.cre de V ~PÇe.. -. ..~. ' j. _.: •. ,' I)? Autre département de nouvelle im-' .pofitù?n ~- fait à Bordeaux le [ep- tieme' oaohre r62f. E Tat & département des f{)mmes de deniers qui font à lever par chacun an fur tous· les.diocefes de ce royaume, y 'compris le Béarn &. Bretfe après dé– darés.J à caufe de la fomme de cent mille livres;de n0u\œlle impoficion.J ac– cordee au Roi par mefiieurs du 'Clergé de France 4n l'a{fembl'ée tenue à Bor– deaux-le' feptembr.e ·r 62 1. pour.. av~c quatlie~~ingt-fix mille deu,x cents huit li. vr.es qui, feront din,raites fur. le fonq des dJcimes; ordinaires, ainfi qu'il eft dit par ,tUtne département, attribuer gages aux recev.eurs parriculjersalternatifs dio– cafains" & contrôleurs anciens & al ter... natifs qui tk doivent ériger de nouveau en chàcundiocete ~ & . être. par lefdits rec~veurs. 'nouveaux levées. poUt' lefdits gages; favoi r.. à nofdits receveurs., à raifon de dix-huit deniers pour livre def– dites décj~s ordinaires, & neuf deniers pour livrei?ow' chacun defdits contrô.. leurs, qui reviendn}nt à 'la fomme de neuf-vingt-fix mille de m, cents huü Ji– Vl'Ies, iceux quatre-vingt-fix m~llC! deuX! cellts huit livres à pu;ndre & faifant par– tie de deux cents trois mille foixante– quatre livres, auill pareillement accor– dées à Sad. M. à prenctr'e -fur le fon,J d'icelles dtcimes ordinaires, [elQn qu'il ell porté par le co:~tra! fait entre les commitTaires députés. par Sad. Jv1. & le– dit Clergé" . .Je J~uxieme ;jour .defd. mois. & ail; I,.e furpl.us deÎqu~lks vingt mille trQis cents foi-xqute-quatre liv.res , reve-. nant à cent feize mille huit cents cin-– quanr-e-:fix livres, feront affeé1:ees par les gages ~ taxations .d'.un receveu.r prov in– ~ia1. f1:1tefllH\tif,& d,e!J~ C?l~~:ÔJt!urs., yun, 319,CLef1\ t$?, 1al).tre alternatIf, en ch~lcune de,s, dj}Ç~çt!pt g~n~,(aljtés, aufli. de n·Qll– velle ~rhù~ '! .fl~iY~n.t,1'.sdit ~.uj ~ fera, pQ,ur ce (ait P1l1 Sad. M. LedIt departe,-.; meu,t fa;it ëo l'a'ffell,lblée du Clerg.é"tenue par, p~rn)j~ljR.l}. du .}~,qi ep ,I~qite ville de Bordeaux, 'pour çtre ks fammes y dé- c~.u~éesJ lHY.l1>.le;s par JeNS béné~.ciers' de;;[d;-, n n IJ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)