Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

• Departement de 1021'- .~; 1 cl h . ladite recette provin.ciale la fomn:~ ied Udl~: . 1· nze fols t)our ..ell. e cents onze Ivres o. ' t " " u Il"eu de hmt cents fOlx'ante-fept CImes, a '"1 rI· I1vres dix-fept fols, quo l 10U Olt po~ter, d ·f~ .o.t"on faite de cmquante-fi~ livres 1 Ira"'L il"' fix {ols " pour fa part deH]~te~ qtlatre- vingt-1ix mille deux cents.huIt lIvres, af~ fea~es comme detfus, Cl , ,,8! 1 ~L II f. les bénéficiers de la prevote ~ ~oux font -taxés pour lefd. décim~s 'ordml!reS, à la fomme de cinq cents dIx-fept lIvres tlix fols, ci . 51~ 1. 10 (. tes quatre cures. de la ch~tellente de Chateau-Dauphin font taxees Po~( lefdites décimes ordinaires, à trOIS fols pite pour livre, à la fomme de . 88 1. 1 f.. 1 d. Lesbén~ficiers a~ .dl0ce~e "de Valfo.n (ont taxés pour lelchtes deClmes ordl'" naires, à trois fols pi:e, à h. fomme de trois cents trente-fix lIvres treIze fols fept deniers, ci 33 6 1. 1; f. 7 d. Les bénéficiers au diocefe de Bellay ;font t:lxés pour lefdites décimes; à trois fols pit~, i la f0'!1me de q~.atre ~ents dix-Cept livres felze fols huit demers :J ci 417 1. 16 f. 8 d. Somme de cette gén~ralité de Gre- XXXIII. Etat & département fait for me[– fleurs les Rhodiens & chevaflers de r ordre de Saint-Jean-dt-Jiru_ falem.l dit de Malle .J pour leur p,art SI contingente portlOn de[– dites décimes ordinaires .J pour êtr~ la fom;nc inzpofl'e fur eux em– ployée comme fts autres deniers dl/. Cler5é.l d'autant que lad. flmme' fait part de ce qui. a eti olfèrt' au Roi, & efl le prejàu etat fait flivant r adminijlration qui a été accordée auxdits fieur.s de }rIa/te ; laquelle famine fera refue par le receveur général du Clergé.J pen– dant lefdites quatre années refian– tes du dernier contrat.J jinijJànt en décembre [625. aux termes accoutu!1l:és .J felon que les autres deniers d'icelui Clergé.J en la far- noble 39°5'1 L .:. f. 2 d. Les 'diocefes de Béarn & Bretfe font ___....__-__._---------- Ine & maniere qui enfuit. taxés pour lerdites décimes ordinaires, GENERALITE'., DE PARIS. à la fomme de quatorze mille neuf cents fôixartte-une livre dix- fept Cols neuf de.. l1iers, au lieu de feize mille livres qu'ils devoient porter:J diitraétion faite de mille 'trente- huit livres deux fols trois deniers, pour leur partdeCd. quatre-vingt-fix mille deux cents huit livres, affet1ées comme deIfus , dont le département fera f.:lÏt par Je menu fur chlcun,bénéfice plr les com– mitraires qLJi feront à ce députés par Sa ~1ajeflé) ci 14961 1. 17 f. 9 d. Somme totale de ce que montent les JOrn– mes tirées hors ligne pour lefdits diocefes & gén;ralùés, pour chacune des quatre années reftantes du contrat J dOUte cents quarante-lieux mille fept cents quarante– deux livres fiir e fols neuf deniers. Fait en r alTemblée ,du C I~rgé " tel.11,lt! au couvent d~s Jacobins à Bordeaux , le feptie·me jour d' oétobre milflx ceri~ vingt– un. Signé ,le cardinal, de -ta Valette, & autres prélats, & ec<:léfialliqu~s dépUté.s en ladite a{fe~ b1.ée. . L Egrand prieur de France J corn.. manderies & prieurés. qui ,e~ dé– pendent, con~ribuan.t auxdl.tes declmes, la fomme de CInq mIlle tr01S cents 9 ua - rante-quatre livres trois fols fix demers:J ci 5344 1. 3 f.6d. , GENERALITE DE Champagne. L Egrand prieur de Cham.pagne,; . commanderies & prieures qu~ ~n de– pendent, .:ontrihua.bles auX dcçlmes, taxés à la fomme de dix-feptcentsquatrr :vil1g~-qu~torze livr~s, ci 1794 • GENERALITÉ DE Poitiers. L E .. com- . gran~ prieur ~-Aq~Jtal~e, dé- . mandenes & prIeures qUI ,e~ pendent, taxés pour lefdites declmes, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)