Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

,19 Dlpartement de l'Affemhlée tenue en IÔ2f~' 9~(J ladite recette provinciale la fomm,e de li~r~s deux [ol.s fix de~iers., pou.r le(d. trois mille cent quarante-deux hvres declmes, au lIeu de hua mIlle fOlXante– douz.e (ols huit deniers, pour le(dites dé- fept livres dix-neuf fols fix deniers, qu'il cimes au lieu de trois mille trois cents foulait porter, dilhaétion faite de cinq foixan~e livres feize fols huit deniers, cents vingt-trois livres dix-(ept fols un q u'il foulait porter, dinraétion faite de deni~r, pour fa part deCdites quatre- 0;t ~'e~ , '1' rI' fi '11 d h' l' COflrorme deux cents dix-huIt IVres quatre la S.J VIngt- lX ml e eux cents Ult Ivres, aux éJition~ pour fa part deCdites quatre-vingt-fix affeétées comme delfus, de 162.5, AC mille deux cents huitlivres, affeétéscom- ci 17f44 I. 2 f. f d. 1GU· me deffus.J pour ceci ,141 1. Il f. 8 d. Le dioceCe. d'~mbrun portera en la~. Le dioce(e de Carpentras portera en re~ette provmc~ale la ~omme de tro~~ ladite recette provinciale la fomme de mlll.e fix cents dlx- ~ept 11\:r~s un fol tr?IS cent dix-fept livres deux fols deu,x de- denIer~, P?ur lef~ltes declm~s.J ~11 lte,u niers, pour le(dites décimes, au heu de ~e trOIS mIlle huit cents fo~xante- h~~t cent vingt-fix livres quatre f~ls fix ~e- lIvres. quatre fol~ onz.e de~Jers, qu t.l niers, qu'il Coulait porter, dIihaébon foulaIt .porter, dIfl:ra~bon fal~e de deu?, faite de huit livres deux Cols quatre de- cents Cinquante-une hvre troIS fols hUIt niers, pour fa part deCdite~ qu~tre-vingt- denie~s, pour fol part d~f~. quatre-vin~t­ fix mille deux cents hUIt lIvres, af- fix mIlle deux cents huIt lIvres, atfeétees feétées comme delfus, ci 1171. 2 f. 2 d. comme delfus, ci ,617 1. 1 f. .; d. Le dioce(e de Toulon portera en lad. Le dioccCe de Valence portera en lad. recette provinciale la fomme de douze recette provinciale la fomme de cinq cents foixante-dix-huit livres dix-neuf mille cent foixante-dix livres deux fols fols deux deniers, pour lefd. décimes, au huit deniers, pour le(d. décimes, au lieu lieu de treize cents foixante-fept livres de cinq mille cinq cents vingt-neuf livres quatorze (ols neuf deniers, qu'il foulait trois fols huit deniers, qu'il foulait por– porter.J dithaétion faite de quatre-vingt- ter, diHraétion faite de trois cents cin.. huit livres quinze fols (ept deniers, pour quante-neuf livres un fol, pour fa part J fa part de(dites quatre-vingt-fix mille defd. quatre-vingt-fix mille deux cents co~f~n~:fl deux cents huit livres, atfeaées comme huit livres, affeétées comme de!fus, aux tdi[i~n!; delfus, pour ceci 12.781. 19 Cl d. ci P9 0 1. 2 f. 3 d. de ] 62 5. 8c Somme de cette généralité de Pro- Le diocefct de Die portera en ladite 16 H· vence, 341611. 1 f. 10 d. recette provinciale la fomme de trois _ mille neuf cents quarante-quatre livres neuf fols onze deniers, pour lefd. déci– mes, au lieu de quatre millt: deux cents dix- huit livres huit fols trois deniers qu'il foulait porter, ditlraétion faite d~ deux cents (oixante· treize livres dix-huit fols quatre deniers, pour fa part de(dires quatre-vingt-1ix mille deux cents huit livres, affeétées comme delfus, GENERAL/TÉ DE Grenoble. L E diocefe de Vienne' portera en lad. . recette provinciale de Grenoble la fomme de neuf mille fept (:ents cin– quante-quatre livres dix-huit fols on'l.e deniers, pour lefdites décimes, au lieu de dix mille quatre cents trente-deux li– vres huit fols, qu'il foulait porter, dif– tratlion faite de 1ix cents foixante-feize livres neuf fols un denier, pour fa part derdites quatre-vingt-fix mille deux cents huit livres, affeél:ées pour parfaire les On s'dl: gages du receveur alternatif, deux con– [onformé trôleurs de nouvelle création audit dio- aux éditions cere, ci 197 f 4 1. J 8 f. 10 d. de 161.5· 6: L d' fi cl G hl H35. e loce e _e reno e portera en ladite recette provinciale la fomme de fept mille cinq cents quarante-quatre Tome VIII, ci. 3944 1. 9 f. II d. Le dloceCe de Gap portera en ladite recette provinciale la fomme de fix mille huit cents quarante-huit livres qUJtorze f?)s fept deniers.J pour leCd. décimes, au 11~11 d~ fept mille trois cents quarante.. clIlq lIvres quatorz.e fols trois deniers:J diflraétion faite de quatre mi Ile huit cents feize livres dix-neuf fols huit deniers pour fa part deCd. quatre- vingt-fix milI~ deux cents huit livres, affeaées comme delfus '. ci . 680{.8 1. 14 f. 7 d. Le dl0cefe de Saint-Paul portera en Non e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)