Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

9 f S "D!p4rtement -Je /' Affim~l!e ttnut en J & 1 t: ; 1 t: Le diocere de Leétoure porte-ra en cents huit livres J affe<ftées comme def .. ladite recette provinciale la fomme de fus;) ci - f fl1 1. f f. 6 d. quatre mille neuf cents vingt - cinq li- Le dioceCe de Conferans portera en . vres dix-neuf fols trois deniers, pour ladite recette provinciale la fomme de . lefdites .décimes, au lieu de cinq mille deux mille neuf cents cinq livres dix fols deux cents foixante-fept livres dix-neuf trois deniers, pour leCdites décimes , au·" fols onze deniers, qu~il fouloit porter, lieu de trois mille cinq cents fix livres diihaétion faite de quatre cents quaran- quinze fols deux deniers, qu'il fouloie te-deux livres huit deniers pour fa part porter, difiraél:ion faite de deux cents derdites quatre - vingt - fix mille deux une livre treize fols un denier, pour fa cents huit livres, affeétées comme def- put defdites quatre-vingt-fix mille deux On. s'ell: fus, ci 492 f 1. 19 f. ,d. cents huit livres, affeétées comme def- conf?J~.é L · dL· 1 fi . 6 1 r d aux tlLltlons e dl0cere e efcar portera en a- us , Cl. 290 . 1 1. ~ • de 161.f. & dite recette provinciale la fomme de Le dlOcefe de Lombez portera en lad. 16;5. deux cents quarante - deux livres trois recette provinciale la fomme de fept fols huit deniers, pour lefdites décimes, mille fept cents trente-fix livres onze fols au lieu de deux cents cinquante - neuf dix denieJs, pour lefdites décimes, au livres dix fols, qu'il [ouloit porter, dif- lieu de huit mille deux cents foixante li.. tratlion faite de feize livres feize fols vres douze [ols dix deniers, qu'il fouloit quatre deniers , pour fa part defdites porter, difiraétion faite de cinq cents 0:1 s'dl: quatre-vingt-fix miIIe deux cents huit trente-quatre livres un fol , pour [a part co:1tormé livres ~ affeétées comme deffus, defdites quatre-vingt-ux mille deux cents aux édttions ci 24 2 1. l, f. 8 d. huit livres ~ affeétées comme ddfus , ~~,;~15. & Le dioceCe de Condom portera. en ci 77,61. II f. 10 d. ) ladite recette provinciale la fomme de Somme de cette généralité de Bor- dix mille foixante-quinze livres fix fols deaux, 29437 1. 8 f. 10 d. dix deniers, pour lerdites décimes ordi– naires , au lieu de dix mille fept cents foixante-[eize livres un roI trois deniers, qu'il foulait porter, diihaEtion faite de fix cents quatre - vingt - dix - neuf livres On s'dl: neuf roIs llX deniers, pour [a part def· conr~)fm.é dites quattc-vingt-fix mille deux cents 4!JX cdalOns huit livres affeétées comme deffus de 1 6! ). & . '" , )6'~. Cl 100761. 6 f. 10 d. )) Le dioce[~ d'Aleth portera en ladite recette provinciale la fomme de dix– neuf mille deux cents trente-quatre li– vres onze [ols un denier, pour lerdites décimes J. au lieu de vingt - mille deux cents roixante- dix livres fix fols onze deniers, qu'il fouloit porter, diilraétion faite de treize cents trente-cinq livres quinze [ols onze deniers, pour fa part derdites quatre-vingt fix mille deux cents huit livres, affeétées comme deffus , ci 192341. Il f. 1 d. Le dioceCe de Comminges portera en ladite recette provinciale la Comme de cinq mille cinq cents vingt-une livre cinq fols fix deniers, pour lerdites décimes, au lieu de cinq mille neuf cents quatre livres onze fols, qu'il fouloit porter, di[– traél:ion faite de trois cents qUJtre-vingt– trçlÏs livres huit fols fix deniers, pour fa part defdites quatIe~vingt-fix mille deux GENERAL/TÉ de Provence. L E dioceîe d'Aix portera en la recette provinciale de Provence la Comme de quatre mille neuf-cents vingt-trois lj– vres un roI deux deniers, pOUf lefd. dé– cimes, au lieu de cinq mille deux cents foixante-quatre livres dix-huit [ols, quïl fouloit porter, djflratlion faite de trois cents quarante - une livre [eize fols dix deniers, pour [a part defdites quatre– vingt-fix mille deux cents huit livres, affeél:ées pour parfaire les gages du re- On s'dl ceveur alternatif & deux contrôleurs conformé d l " '. . d~ cl' (" aux éditions ~ nouve!e creat10n au lt lOcele, de 161 5. ~ Cl 80923 1. 1 f. 2 d. 1635. " Le diocefe de Digne portera en la recette provinciale la fomme de mil– le deux cents vingt - fix livres quatre fols dix deniers, pour le[dites déci– mes, au lieu de mille trois cents dix livres quatorze fols cinq deniers, qu'il fouloit porter, diilraltion faire de qua– tre - vingt - quatre livres neuf ~ols fept deniers, pour fa part ~ portton der– dites quatre-vingt-{ix mille deux cents huit livres, affetlées comme delfus , Cl 12.26 1. 4 f: 10 d. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)