Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

9 1 t Dlpt1rt~flu'lt de l'Affemhlle unue en 1621; 92:1 Le dioce!e de Vabres portera en Ia~ite , Le diocefe de ~ez!ers portera. en la.. recette provinciale la fomme de cmq dIte re~ette provIncIale, la Comf!1e d.c mille cinquante-cinq livres trois fols fix neuf ~Ille fix cents COlxa~te-tr~]~e h– deniers, pour leCdites décimes,. au lieu vres, dlx-fe~~ fol~, pour,lefdltes decunes, de cinq mille quatre cents fept lIvres ftx a~ lIe~l de OlX ~llle tro~S cents qua~ante" fols, qu'il Couloit porter, difiraétion fai- c.lnq h ~res, qU'lI Coulolt l?orter" dlfira~- te de trois cents cinquante-une livres tlon faIte de fix c~nts fOlxante-onze h- . 0 .. s'cn deux fols fix deniers pour fa part def- vres dix-Cept fols, pour fa part defdite! of s'e}~ .> , • fi 'Il d h ' conrorme con(o:·_~é dites quatre-vingt-fix mille deux cents quatre-vmgt-}x ml e eux cents Uit aux éditioJU aux dHlons huit livres affettées comme deffus lIvres, affettees comme delfus, . de 16l5. Be de 162.;. ac • J 61 f. "6' d ci 962541. 17 f. 16H· J6 H. Cl 1°; ., . ,'. . ., JI' Somme de cette géneralité de T ou- Le dlocefe d Agde portera en uhte loufe 815' 52 1. 5' f. f d. recette provinciale la fomme de quatre , mille vingt-huit livres cinq fols huit de.. GENERALITÉ de Montpellier. L E Diocefe de ~lontpelliel' portera en la recette provinciale dudit ~1ont­ pellier la fomme de Cept mille cinq cents quatre-vingt-feize livres fept fols deux deniers) pour lerdites décimes, au lieu de huir mille cent une livre neuf fols trois deniers, qu'il fouloir poner J diHrac– tion faite de cinq mille vingt-fix livres deux fois un denier 3 pour fa part defdi– tesquatre-vingt- fix mille livres deux cents huit livres, aifea~es pour parfaire les <?n s:efl: gages du receveur alternatif, & deux conl:orme " 1 d Il 1· d' ~ux éditions contro eurs . e nouve e creatIOn au lt ~e' 162.5. & diocefe -' ci 75'75' 1. 7 f. 2 d. Uj f. Le diocefe de Nifmes ponera en la- dite recette provinciale la fomme d'onze mille Cept cents vingt- deux livres fept deniers pour lefdites décimes, au lieu de douze mille cinq cents trente-fix li– vres deux fols un denier, qu'il Couloit porter, diHraétion faite de huit cents quatorze livres un fol fix deniers, pour fa part defdites qUltre-vingt-fix mille deux cents huit livres J atfeEtées comme delTus J ci 11722 1. 7 d. Le diocere de Nlrbonne portera en hdite recette provinciale la fomme de mille cinq cents vingt-huit livres dix– neuf Cols deux deniers, pour lefdites dé– cimes, au lieu de mille deux cents qua– tre·vingt-quatre livres fix fols huit de– niers .) qu'il foulait porter, difl:raétion faite de huit cents trente-fix livres rept On s'ell: fols llX deniers, pour fa part derdites conformé • fi 011 d h 0 au 'd" quatre-vmgt· IX ml e eux cents Ult xe monsl' ffi 1 de 162.~. ac lyres, a eçttes -comme delTus , HH· CI 1.2.281. 19 f. 2. d .. niers J pour lefdites décimes, au lieu de quatre mille trois cents huit livres fep.t deniers, qu'il Couloit porter, diilraétion faite de deux cents foixante-dix-neuf li- vres quinze fols pour fa part defdites On s'eLl: quatre-vingt-fix mille deux cents huit conf?r?1. é livres affettées comme deffus aux edmons . ' 'de 162.5. Oc Cl 80028 1. ; f. rd. 16 35- Le diocefe d'Ufez portera en ladite recette provinciale la fomme de neuf mille cinquante-neuf livres dix fols, pour lefdites décimes, au lieu de neuf mille fix cents quatre-vingt-huit livres treize fols trois deniers, qu'il fouloit porter, diihat1:ion faite de fix cents trente-neuflivres trois fols, pour fa part deCdi teS quatre-vingt-fix mille deux cents huit livres, aft'eétées comme de1Tus , ci 90 f9 1. 10 f. ; d. Le diocere de Lodeve portera en la– dite recette provinciale la fomme de deux mille neuf cents cinquante-neuf livre~ onze fols huit deniers, pour leCdi– tes décimes, au lieu de trois mille cent foixante-cjnq livres deux Cols Geux de– niers, qu'il fouloit porter -' diihaétion faite de deux cents cinq livres dix fol~ fix deniers, pour fa part defdites quatre– vingt-fix mille deux cents huit livres ~ affeé\ées comme ddfus, ci 2959 1. Il f. 8 d. Le diocefe de Ponts portera en ladite recette provinciale la fomme de deu~ lnille quatre cents fix livres dix-neuffols quatre deniers J pour lefdites décimes, au lieu defdites deux mille cinq cents foixante-quatorze livres douze ~ols dc: ux deniers, qu'il fouloit porte,r, dl1ha~bon faite de cent fOlxante·dlx-fept lIvres deux fols neuf deniers, pour fa part def. On s's~ dites quatre-vingt-fix mille deux cents con\o~-~~ h!lit livres, affeété,es comme deffus ~ d~x ~~~1.0~ C;1 l40G 1. ~ f. 4 d. 16 3' - , e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)