Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1 .D/parumef2t Je rAffimhlle tenue en IG21: "610 ~ le diocere de Caftres portera en ladi,te Le diocef~ d~ Rieux portera en ladite recette provinciale la .r0mm~ de fept mll- recette provJl1clale la Com~e de huit mil.. le trois cents une hvre dlx-fept fols, l~ fix cept quar~mte-fept ltvres deux fols "pour lefdites déci~e5,' au I~eu d~ fept ~IX demers, p~:>ur lefdites décimes, au mille huit cents hUIt bvres dlx- huIt Cols, lIeu de neuf mIlle deux cents quarante– qu'il {ouloit P?rter, diilraétion faite ~e fept I~vres douze ~ols fi~ deni,ers , qu'il :lix cents [ept lIvres, pour fa part deCdl- foulolt, porter, dtflraétlOn faite de fix: tes quatre- vingt- fix mille deux cents cents Itvr~s neuf Cols ~ujt deniers pour fa huit livres, affeétées comme de1fus, part def~Jt~s quatre-vl~gt-fix mille deux 0 • çi 7301 l. 17 f. cents huItltvres, affeétees commedeffus co en S,dl . .' l' 86 1 ' nronne Le dtoceCe de }VflrepOlx portera en a- Cl. 47 • II C. 10 d. aux éditions .dite recette provinciale la fomme de fix Le dlOcefe de Montauban portera en de 16l5. ~ mille huit cents treize livres un Col [ept ]a recette provinciale la fomme de huit 16 35. deniers, pour Iefdites décimes, ~u lieu miIl.e quatre cents,~rois l!v!es fix [ols fix de fept mille deux cent~ quatr~,-vIng-fi.x dente~s, ~our lefQltes dCClmes, ,au lien li vres qUJtre {ols fix demers,qu 11 foulait ~e huIt, mllle neuf cents quatre-vl11gt-ux porter, diflrJélion faite de quatre tents lIvres dlX-fept fols deux deniers, qulil [ou– foixante-treize livres deux [ols onze de- lait porter, diilraétion faite de cinq niers, pour fa part defdites quatre-vingt- cents quatre-vingt-trois livres dix fols Ex mille deux cents huit livres, atfettées neuf deniers, pour fa part deCdites qua- comme delTus, ci 6813 I. 1 r. 7 d. tre-vingt-fix mille deux cents huitlivres, Le dioceCe de 5aint-Papoul portera affeétées comme deffus, ci 8403 I. 6 f, S d. tn ladite recette provinciale la Comme le diocefe de Cahors portera en ladite de huit mille quatre cents [oixante-dix recette provinciale la fGmme de vingt-ux fept livres dix-neuf fols trois deniers, mille quatre cents qUJtre-vingt livres fix pOl1l" lefdites décimes ordinaires, au deniers J pour lefdites décimes, au lieu lieu de quatre mil1e fept cents quatre- de ving- huit mille trois cents dix-fept li– vingt- huit livres dix- huit fols, qu·il fou.. vres dix-fept fols fix deniers, qu'il fouloit loit porter, di1lraétion faite de trois porter ~ diHraélion faite de mille huit cent dix livres dix-huit fols neuf deniers cents trente-fept livres clix-[ept fols, t}n s'dl pour fa part deCdites quatre-vingt- fix pour fa part & portion defdites quatre– cO:lform6 mille deux cents huit livres, atfetlées vingt-fix mille deux cents huit livres, af .. al~x éditions comme ddfus, ci 84077 1. 19 f. ,d. feél:ées comme de1Tus, ci 264801. 6 d. ~(~ ~~2.5. & Le dioceCe d'Aleth portera en ladite Le diocefe de Rhodez portera en la.. ) recette provinciale la Comme de deux mil- dite recette provinciale la fomme de vingt.. le neuf cents quatre-vingt livres un fol quatre mille trois cents cinq livres ferze fept deniers) pour leCdites décimes, au fols onze deniers) pour lerdites décimes, lieu de trois mille cent quatre-vingt-fix au lieu de vingt-cinq mille neuf cents livres dix-neuf (ols dix deniers ,qu~il fou- quatre-vingt-treize livres quinze fols huit loit porter, diihaétion faite de deux cents deniers, qu'il fouloit porter, diHrattion ~ llX livres dix-huit Cols quatre deniers, faite de feize cents quatre·vingt·fept H– pour fa part deCditesquatre-vingt-fix mil- vres dix,huit fols neuf deniers, pour fa Je deux cents huit livres, affeétées com.. part de[dites quatre-vingrofix mille deux: me ddTus ~ ci 2980 1. 1 f. 7 d. cents huit livres, affeEtées comme def- Le dioceCe de Labaour portera en la- fus, ci 24,oS 1. 16 f. 11 d. dite recette provinciale la fomme de [ept Le cliocefe de Pamiers portera en l~· n1ilIe neuf cents quatre-vingt livres dix- dite recette provinciale la fomme detrols neuf fols dix deniers, pour lefdites dé- mille neuf cents neuf livres treize Cols ~!mes ordinaires, ~u li~u de huit mille huit deniers pour lefdites décimes ordi.. CInq cents trente-cmq lIvres quatre fols naires, au lieu de Quatre mille cellt qua– neuf deniers, qu'il [ouloit porter, diil:rac- tre·vingt-une livre n:ois fols onze deniers, tion faite de cinq mille cinq cents qua.. qulil fouloit porter, diétraétion faite tre livres cinq fols, pour fa part defdi.. de deux cents foixante-onze livres dix fols tes quatre-vingt· fix mille deUx cents huit trois deniers l pour [a part defdites quatre" livres ~ affet'tées comme delfus , vingt-fix mille deux cents huit livres,3.ffec.. ,i 7980 1. 19 f. 9 d. tées comme detfus J ci ,9°9 1. 1) f. 8 Ô- e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)