Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

9 1 7 Département de l'AjJemhlée tenue en l~lI .. ~ ,l~ fols neuf deniers, qu'il fouloit porter, diC- Le diocefe du :Puy portera en ladite traétion faite de fix cents trente-feptlîvres, recette provinciale la fomme de iept atfeétées comme detfus, ci 9182 1. 9 d. mille quatre cents douze livres fix fols u" Le diocefe d'Auxerre portera en ladite denier, pour lefdites décimes, au lieu dt! recette provinciale la fomme de huit fept mille neuf cents vingt-fept livres un mille deux cents foixante·fept livres neuf fol huit deniers, qu'il foulait porter, dj[– fols J pour lefd. décimes , ~u lieu de huit traétio~ faite de cinq ~ents quatorze Ji– cents quatre-vingt-quat~e hvr~s neu~ fols, vres qUInze fol~ fept deme.rs J pour fa part qu'il fouloit porter, dIihaétlOn faIte de de~d. ~uatre-vmgt-~x mIlle deux cents cinq cents foixante-quatorze livres, pour h~l1t lIvres , affettees comme delTus ~ fa part derd. quatre-vinet-fix mille deux Cl 74 12 1. 6 i. 1 d. cents huit livres ~ affeétées comme def- Somme de cette généralité de Lyon, fus ci 8 2671. 9 [. 4 69f7 1. 19 f. 2 d. S~mme de cette généralité de Dijon J 54000 1.12 f. 6 d. GENERAL/TÉ DE LYON. L E diocere de Lyon portera en la re– . cette provinciale d~ Lyon la fomme de vingt-un mille fept cents foixante-dix– fept livres feize [ols quatre deniers, pour lefdites décimes, au lieu de vingt-trois mille deux cents quatre-vingt-dix livres quatre roIs onze deniers, qu'il Couloit por- -ter, difiraélion faîte de mille cinq cents douze livres hui t [ols fix deniers, pour fa part deCd. quatre-vingt-fix miile deux cents huit livres, atfeétées pour parfaire les gages du receveur alternatif ,& deux contrôleurs de nouvelle création audit diocefe , ci 21777 1. 16 î. 4 d. Le dioceCe de Mendes portera à ladite -recette provinciale la fomme de dix mille trente-deux livres dix-neuf fols cinq de– niers , pour lerdites décimes) au lieu de dix mille huit cents vingt-neuf livres qua– torze fols deux deniers, qu'il fouloit por– ter, difiraétion faite de fix cents quatre– vingt-fix livres quatorze Cols neuf deniers, On 'fi pour fa part defd. quatre-vingt-fix mille conforR1~ e deux cents huit livres, atfeétées comme aux éditions de{fus , ci 10321. 19 f. f d. d:: 161 5. & Le dioce[e de Viviers portera en lad. lOH· recette provinciale la fomme de fept mille Cept cents trente-quatre livres dix– fept fols quatre deniers, pour lerd. déci– mes, au lieu de huit mille deux cents foixante·onze livres dix-neuf fols huit deniers, qu'il foulait porter, diftraétion faite de cinq cents trente-fept livres deux fols quatre deniers, pour fa part defdi– tes quatre - vingt - fix mille deux cents h~it livres , atfeétées comme detfus ~ Cl 7734 1. 17, f. 4 d. GENERALITÉ de Touloufl. L E diocefe de Touloufe portera en– la recette provinciale dud. T outoufe la fomme de vingt-deux mille huit cents foixante- quatre livres treize [ols deux deniers, pour lefdites décimes ordinai– res , au lieu de vingt-quatre mille quatre cents cinquante-deux livres dix Cols onzl.! deniers, qu'il ioulait porter, diilraétion faite de mille cinq cents quatre-vingt-fept livres dix-Cept [ols Cept deniers, pour fa part deCdites quatre~vingt-fix mille deux cents huit livres J affeélées pour parfaire les gages du receveur alternatif, & deux contrôleurs de nouvelle criation audit: dioceCe :1 ci 22864 1. Il f. 2 d•. Le dioceCe de Carcatfonne portera en ladite recette provinciale la Corinne de douze mil le quarante-quatre livres huit fa ls cinq deniers, pour lefd. décimes, au lieu de do'Uze mille huit cents quatre– vingt livres feize fols fix deniers, qu·il foulait porter, difiraétion faite de huit cents trente-fix livres huit fols cinq de- niers , pour fa part defd. quatre-vingt- , fix mille deux ce~ts huit livres, atfeétées COll?c)I~m-~ cft: comme detfus , Cl 1244 1. 8 r. f d. aux édition!; Le diocefe d'Alby portera en ladite de 162.). &. recette provinciale la fomme de vingt t6H· mille deux cents quatre - vingt - fept li- vres onze fols, pour Ierdites décimes ~ au lieu de vingt-un mille fix cents qua- tre - vingt - quinze livres dix - fept fols deux deniers, qu'il iouloit porter, dif- traérion faite de cent quarante-huit li- vres feize fols quatre deniers, pour fa part de[dites quatre-vingt-fIx mille deux cents huit livres ~ affeétées comme def.. fus ~ ci 1028 7 1. Il cL hl 111 m ij e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)