Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

, 1 5 'Do/tlrtement cie rA ffimblle tenue tn 1 ~ 1 T: -!JI ~ Le diocere d'Angoulême portera en recette. pro~inciale la Comme de vingt– ladite recette provinciale la Comme de fept mtlle CInq cents quatre-vingt-quinze douze mille quatre cents quatre-v!ngt- li~r~s huit fo~s onze .deniers ;, p~ur lefd. dix-huit livres neuf fols fept demers, declmes, au lIeu de vIngt-neuf mIlle cinq pour lefd. trois déc!mes, au li~u de treize ce~.ts onze. livres neuf ~ols rr?is deniers, mille trois cents fOlxante-fix lIvres quatre qu Il foulaIt porter) dlihaébon faire de fols deux deniers, qu'il fouloit porter en mille neuf cents feize livres quatre de– lad. recette provinciale, diihaétion faite niers, pour fa part defd. quatre-vingt– de huit cents foixante-fept livres qua- fix mille deux cents huit livres) atfettées torze fols [ept deniers, pour fa part der- comm~ delfus;, ci 27)9 f 1. 8 f. II d. dites quatre-vingt-fix mille deux cents Le dlOcefe de Saint-Flour portera à la– huit livres, atfeétées comme deffus, dite recette provinciale la Comme de dix ci 12498 1. 7 f. 9 d. mille fept cents quarante-trois livre5 onze Le diocefe de Luçon portera en lad. fols fix deniers, pour le[d. décimes) au recette provinciale la fomme de fept mille lieu de onze mille quatre cents quatre– cent trente-une livre fept fols un denier;, vingt-huit livres dix·[ept fols onze deniers J pour le[d. décimes, au lieu de fept mille qu'il [ouloit porter, déduélion faite de fix cents vingt-fix livres fept fols fix de- cent quarante-cinq li\'res fix [ols fix de– niers, qu'il [ou loir porter, dithaétion faite niers, pour [a part de[dites quatre-vingt- de quatre cents quatre-vingt-quinze li- fix mille deux cents huit livres, atfeétées On s·~flcoa. vres cinq deniers, pour fa part defdites comme deLfus , ci 10748 1. II r. 6 d. ~~r~~ au:t quatre-vingt-fix mille deux cents huit li- Somme de cette généralité de Riom :J I~t:~~S & c vres, affeCtées comme deLfus, pour ceci, 7600 1. 6 f. 10 d. 16 35_ 713 1 1. 7 f. 1 d. Somme de cette généralité de Poi- tiers, 903921. 14 f. 5 d. GENERALITÉ DE DIJON. GENERALITÉ DE RIOM. L E dioceCe de Clermont portera en la recette provinciale de Riom la fomme de trente-trois mille huit cents quarante livres deux fols fept deniers, pour lefd. décimes, au lieu de trente-fix mille cent quatre-vingt-fleuf livres cinq fols trois deniers, qu~il foulait porter, dith:létion faite de deux mille trois cents quar:wte- neuf livres deux [ols huit de– nÎers, pour [a part defd. quatre-vingt– ft" mille deux cents huit livres, affec– tées pour parfaire les gages du receveur alternatif, & deux contrôleurs de nou– velle cré:ltion audit diocefe , pour ce 33 8 4 0 1. 2 r. 7 d. le diocefe de Tulles portera en ladite recette provinciale la fomme de deux mille neuf cents vingt- fept livres fix fols t1ix deniers, pour les décimes, au lieu de onze mille cent trente livres dix fols, qu'il foulait porter, diihaétion faite de cent ~n s:cll treize livres trois fols deux deniers} pour conI,odr.rT~c fa part defdites quatre-vingt-fix mil1e qua- 3UX c ltlOns h" 1 de J 6~5. Ô' rante- .Ult ltvres, affeétees comme def- l_6H. fus, Cl 2927 1. 6 f. 10 d. Le diocefe de Limoges portera en lad. L E dioceîe d'Autun portera en la re– cette provinciale de Dijon la fomme de vingt-fix mille foixante-quinze livres treize [ols neuf deniers, pour lefd. déci– mes;, au li~u de vingt-Cept mille huit cents quatre-vingt-cinq livres treize fols neuf deniers, quJil foulait porter, diflrac– tion faite de cent quatre-vingt-neuf li– vres, pour [a part defd quatre-vingt-fix mille deux cents huit livres) affettées pour parfaire les gages du receveur alternatif, deux contrôleurs de nouvelle créa~ion audi t diocefe, ci 2607 f 1. I4 f. 9 d. Le dioce[e de Châlons portera en l.a~. recette provinciale la Comme de dix mIlle quatre cents qUJtre-vingt-deux livr~s ,hurt [ols onze deniers;, pour lefdites deClmes ordinaires, au lieu d'onze mille deux cents neuf livres dix-huit fols onze de– niers, qu'il foulait porter, dilhaétion faite de fept cents vingt-Cept livres dix [ols, pour fa part defd. quatre-vÎngt-fix mille deux cents huit livres, atfeétées comme delfus, ci 10482 1. 8 f. II d. Le diocefe de Mâcon portera en lad. recette provinciale la fomme de neuf mllle cent quatre-vingt-deux livres neuf deniers, pour lefd. décimes;, au lieu 4 e neuf mille huit cents dix, neuf livres di% e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)

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