Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

,1; Dlpartement de l'AJ[emblée tenue en 16!I; ' 'If fa part derdites quatre - vingt - fix mille deux cents huit livres, affeétées comme deux cents huit livres, atfeétées comme dcffus, ci 89 2 4 1. 7 f. 10 d. deffus J ci 4017 1. 19 C. 9 d. Le dioceCe d'Orléans portera en ladite Le dioceîe de Dol portera en lad. re- recette provinciale la Comme de quinze, cette provinciale la Comme de trois mille mille neuf livres dix-huit fols neuf de– neuf cents Coixante-dix-neuf livres fdze niers, pour leCdites décimes, au lieu de fols, pour lefdites décimes, au lieu de feize mille cinquaote-deux livres deux: quarante mille deux cents cinquante-fix fois cinq deniers, qu'il Couloit porter. livres dix fols fix deniers, qu'il foulait diihaétion faite de dix mille quarante" porter J ditlrattion faite de deux cents deux livres trois fols huit deniers, pour foixante-feize livres cinq fols fix deniers, fa part defdites quatre- vingt-fix mille On s'dl pour fa part deCdites quatre - vingt - fix deux cents huit livres, atfeétées comme: conf?r~n_é mille deux cents huit livres, atfeétées delfus, ci 15'°°9 1. 18 f. 9 d clUX IC:l~lO~ comme deffus ~ ci 30979 1. 16 f. Somme de cette -généralité de Rour.. .JH. z. • Le dioceCe de Saint-Brieux portera en ges:l 621361. 1 f.8 cl._ ladite recette provinciale la fomme de _________________ cinq mille Cept cents quatre-vingt-quinze livres fix fols deux deniers, pour lefd. décimes, au lieu de fix mille cent quatre– vingt-dix-Cept livres douze fols deux de– niers, qu'il Couloit porter, diihaétion faite de quatre cents deux livres fix fols:l On s'en con- pour fa part defd. quatre-vingt-fix mille ~o~~é aux deux cents huit livres ~ atfeétées comme cdmons de tr. • 1 d 162.). 8c delll1S~Cl 50795" .6f.2 . 6I.J r. Somlne de cette généralité de Breta- gne , 7385" 5' 1. 19 f. 6 d. • GENERAL/TÉ de Bourges. L E diocere de Bourges portera en la rec~te provinciale dudit Bourges 14 fomme de trente-huit mille deux cents une livre quinze Cols un denier, pour leCdites décimes , au lieu de qUlrJnte mille huit cents cinquante-quatre livres un fol huit deniers, qu'il foulait ponet, dHlraétion faite de vingt mille fix cents cinquante-deux livres fix fols Cept de– niers, pour fa part defdites quatre-vingt– fix mille deux cents huit livres, affec– tées pour parfaire les gages du rece– veur alternatif, & deux contrôleurs de nouvelle création audit dioceCe , (i ;8201 1. 15" f. 1 d. Le diocefe de Nevers portera en h re– (ette provinciale la fomme de huit mille neuf cents vingt-quatre livres fept fols ,dix deniers, pour lefd. décimes, au lieu de neuf mille cinq cents quarante-trois livres dix- huit fols trois deniers, qu'il fou– loit porter, diilraétion faite de fix cents lli~-neuf livres dix fols cinq deniers:l pour fa part defd. quatre-vingt fil; 11lill~ Tomç VIII. GENERAL/TÉ de Poitiers. L ,E diocere de Poitiers portera en rt recette provinciale de Poitiers la fomme de trente-trois mille trois cent~. fept livres neuf deniers, pour lefd. déci· mes ordinaires, au lieu de trente Ci~lq mille fix cents dix-neuf livres onze fols, un denier, qu'il Coulait porter, déduétiotl faite de deux mille trois cents douze Ii--– vres dix fols qUltre deniers ~ pour fa part. defd. quatre vingt-fixmille deux cent3 huit livres, affeétées pour parfaire les– gages dL1 receveur alternatif, & deux: contrôleurs de nouvelle création audic; diocefe , ci ; 3 3°7 1. 9 d., Le diocefe de MaIIezaÎs portera en la– dite recette provinciale la fomme de onze, mille cent trente-trois livres qUltorze, fols, pour lefd. décimes, au lieu de onze mille neuf cents foixante-une livre qua· torze fols quatre deniers, qu'il [ouloit porter, diflrattion faite de fept cents foixante-dix huit livres quatre deniers ~ pour fa paft defd. quatre-vingt- fix mille: deux cents huit livres affeEtées comme defTus , ci 1 113, 1. 14 r.' Le diocefe de Xaintes portera en lad. recette provinciale la fomme de vingt– fix mille trois cents vingt - deux livres trois fols, pour lefd. décimes, au lieu de vingt-huit mille cent quarante-neuf li– vres fept fols deux d ~niers, qu'il fouloie porter, diihaétion faite de mille huit: cents vingt-fept livres quatre fols deux deniers, pour fa part ~er~. quatre-vingt.. fix mille deux cent5 huIt ltvres, affeétée~ 'Ol1~me d_e~Lfus 1 ci 26 32.2 1. ,. (. l)iOJ.ll1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)