Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1 1 Département de l'A ffin2blée tenue en 1 -~ 2. J: 9 1 t 9 Le diocefe du Mans portera en l~dite h~it livres, affeétées comine deffus, recette provinciale la fomme de v~ngt- Cl. . 12.;4; 1. 17 f. II d. trois mille cinq cents trente fi~ hvr~s J;.e dlOcefe de Sa.tnt~Malo pOrtera et} onze [ols cinq denie.ls , p~ur Ie[~Ites de- lad.ne .recet~e provtnclal~ la fomme de cimes au lieu de vmgt-cmq mIlle cent hUl~ mIlle clnquante-fix lIvres un fol dix: foixJn~e-onze livres.) qu'il [ouIoit porter, demers.) pour lefdites décimes ordjnai~ diHrJétion faite de feize cents vingt-qua- res, au lieu de huit mil1e fix cents [eize tre livres huit [ols fept deniers, pour fa livres fix fols un denier, qu'il foulait p~rt defdites quatre-vingt-fix mille deux P?rter, diihaéti~l1 faite de cinq cents cents huit livres affeétées comme def- cmquante-neuf IlVres quatre [ols trois fus, ci ;) 2.3 f, 6 I. Il f. f .d. d~niers, P?ur fa part defd.ites quatre~ Le diocefe d'Angers portera en ladite vmg,t-fix mIlle deux cen~s huIt livres, af– recette provinciale la [omm~ de vin~t- feétees ~omme delfus .) Cl ~0;6 1. 1 f. 10 d. trois mille neuf cents cinq lIvres trelZe Le dloce[e de CornouaIlles panera en fols trois deniers, pour le.edites. décimes, ladit~ recette pro~incjale la fo.mme d'on~ au lieu de vingt-cinq mIlle cinq cents ze mille quatre-vingt-quatre lIvres onze foixante-cinq livres treize fols . trois~e- fols. un ?enier ,.pour ~efdites dé~imes ) niers , qu'il fouloit porter, dIihaébon au heu d onze mIlle hUIt cents fOlXante– faite de [eize cents foixante livres) pour quatre livres quinze fols dix deniers, fa part defdites quatre- vingt-fix mille qu'il fouloit porter;) ditlraB:ion faire de deux cents h1lit livres;) affeétées comme fept cents foixante - dix livres quatre deffus.) ci 2.3906 1. l, r. 3 d. fols neuf deniers, pour fa part defdi- Somme de cette généralité de Tours, tes quatre - vingt - fix mille deux cents 7 008 41. 12. f. II d. huit livres) affeétées comme defTus ;) ci 11094 1. II f. 1 d. Le diocefe de Rennes portera en ladite recette provinciale la Comme de neuf mille quatre cents quarante - trois livres G É N É R ALI T É D E fix fols huit deniers, pour le[dites déci– Bretagne. L E diocefe de Nantes portera en la recette provinciale de Bretagne la fomtne de treiz.e mille neuf cents foi– xante livres dix-neuf fols cinq deniers J pour lefdites décimes ordinlires , au li~u de quatorze mille neuf cents trente li– vres neuf f61s huit deniers, qu'il fouloit porter, difhattioll faire de neuf cents foixant~-neuflivres dix·fols trois deniers J pour fa part defdites qu~tre-vjngt-fix: mil– le de~x cents huit livres, affe8:ées pour parfaIre les gages du receveur alternatif ~ & deux contrôleurs de nouvelle création audit dioce[e , ci 13960 1. 19 C. 5 d. Le diocefe de Vannes portera en ladite recette provinciale de Vannes la fomme de douze mille cinq cents quarante-cinq livres dix-f~pt fols onze deniers, pour lefdites décimes, au lieu de treize mille quatre cents dix-fept livres un [01 fept depiers , qu'il fouIoit porter, diflrattion fatte de huit cents r oixante-onze livres trois. (ols huit deniers, pour fa part acfdltcs quatre-vingt-1i" mille deux cents mes, au lieu de mille quatre-vingt-dix– huit livres dix-fept fols fix deniers, qu'il foulait porter, diflraétion faite de fix: . . . 1° d' r 1 d· On s'dt cents cInquante-cInq Ivres IX 10 S IX conformé deniers.) pour fa part defdites huit mille aux éditions fix cent vingt-huit livres, atfeétées com- de 161 5. &; me delfus , ci 9443 1. (1 f. 8 d. I6H~ Le diocefe de Tréguier portera en la– dite recette provinciale la Comme de quatre miile neuf cents [oixante. deux 1 livres huit deniers, pour lefdites déci– mes, au lieu de cinq mille trois cents fix: livres dix fols onze deniers, qu'il fouloit porter, diHraB:ion faite de trois cents quarante-quatre livres dix fols trois de– niers, pour fa part defdites quatre-vingt– fix mille deux cents huit livres, affettées comme delfus, ci 4962 I. 8d. Le djocefe de Léon portera en la– dite recette provinciale la fOI'~me de quatre mille dix - fept livres dIX - n,e~f fols neuf deniers;) pour lefdites decl– mes, au lieu de quatre mille deux. cents quatre- vingt - feize livres dix-hUIt f~ls neuf deniers, qu'il [ouloit porte~, dI[~ trattion faite de deux cents [Olxante– dix - huit livres dix - neuf fols, pOf~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)