Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

~05' 'Ddparttftul2t 'de Ij.L4ffimblle tinuë tfl ltiy-': ~o6 quatre liV're~ ; monta~t c.ent fei;e mille niers, qu'~l [ouloit P?ner! diftraétion faite huit ~en~s cmquante-hx, byres.; etre por- de cent cmqu:\n~e- c~nq bvres qUJ~re fols, On 's'ea tées cfdItes recettes generales & affec- pour fa part defdltcs qU:Hre - vmst - fix conformé tées aux gages defdits receveurs & con- mille deux cents huit fivres J aA·eétées aux [c',itions trôleurs généraux J fuivant ledit édit, comme deffus , ci 22,) 1. II r. JI d. de ]62.). ôc déduite laquelle. diflra~ion) r.e1l~ra à . Le diocefc.: '.!e .So~!Tons portera en la- J 635· payer à chacun. dl0ce~e es provIncIales, dl~e recette prOVlnC1Jle h .r0mrr~e de f~pt les fommes qUI en[Ulvent, aux termes mIlle deux cents qnatre~Vlnb( lIvres dix- 2ccoutumés; à [avoir, huit fols onze deniers, pour lefdites dé- cimes ordinaires, au lieu de fept mille GÉNÉRAL/lÉ DE PARIS. L E dioceCe de Sens portera en la re– cette générale provinciale de Paris la fomme de vingt-fept mille trente-une livre onze fols onze deniers, au··lieu de vingt-huit mille neuf cents huit livrês treize fols un denier, qUIl Coulait por– ter, diilraétion faite de dix- huü centg foixante-dix-fept livres Ull [01 deux de– niers pour fa part de[dites quatre-vingt– :fix: mille deux cents huit livres, affec– tées pour parfaire les gages du rece– veur alternatif, & deux contrôleurs de nouvelle création audit dioce[e, ci 270, 1 1. II f. 2 d. Le dioce[e de Paris portera à b re– cette provinciale la fomme de quatorze mille quatre c~nts trente-neuflivres deux fols un denier, pour le[dites décimes ordinaires, au lieu de quinze mille quatre cents quarante·une livre quator– ze fols ftx deniers, qu'il fouloit porter, diflraétion faite de mille deux livres . ?n ~'efi douze [ols cinq deniers, nour fa part IOnrorme d r.J' - fi' 'Il d aux éditions elultes quatre - vmgt - IX ml e eux de 161f. & cents huit livres, affeétées comme deffus, ~'3 5· ci 14°439 1. 2 f. 2 d. Le dioce[t! de Meaux portera à ladite recette provinciale la fomme d'onze mille [ept cents quatre-vingt-cinq livres fept fols fept deniers pOUL' lerdites déci– mes, au lieu de douze mille fix cents trois livres quatorze [ols [ept deniers, qu'il [ouI oit porter, diflraétion faite de 'On s'ell huit cents dix-huit livres fept [ols ) pour tunforrné fa part defdites quatre-vingt,fix mille deux: aux édition$ cents huit livres, affeétées comme deffus de J61f & . 8 1 ' 1-(3).' Cl. .1 1 °7 6 . Z [. 7. d. , Le dloce[e de Senlts portera a ladIte recette provinciale la Comme de deux mille deux cents trente-cinq livres deux fols deux deniers, pour leCdites déci– mes J au lieu de deux mille trois cents quatre-vingt-dix livres fix fols deux de- [ept cents qua tre-vingt- fix livres dix fols, qu'il [ou]oit porter J difir:1étion f1ite de cinq cents livres onze [ols un denier, pour fa part derdites quatre -vingt- fix mille deux cents huit livres, affeétées comme defIus, ci 7280 1. 18 f. rI d. Le dioce[e de Beauvais portera en ladite recette générale la fomme de [ept mille quatre cents cinquante-fix livres dix-[ept fols trois deniers, pour ]efdites décimes ordinaires, âU lieu de [ept mille neuf cents foixante-quatorze livres dou– ze fols [ept deniers, qu'il fouloit porter, diHraélion faite de cinq cents dix- [epe livres quinze fols quatre deniers, pour fa part defdites quatre-vingt-ftx mille deux cents huit livres, affeétées comme deffus, ci 74)61. 17 r. 3 d. Le diocere de Chartres portera en la– dite recette provinciale de Paris la [om– me de trente-deux mille ftx cents c1n– quante-fix livres fept fols trois denjers pour lefdites déci m,es ordinaires, au Jje~ de tren~e-quatr~ mtIle neur cents vingt– quatre, ltvres. trOIS Fols, qu'Il Comoit por– ter, ddhaétl0n faIte de deux mille deux cents [oixante-[ept livres dix [ols fix de- niers, pour [a part defdites qUltre-vinO't- On s:efr fi . 11 d h' l' .0 conforme 1; ml e eux cents . Ult Ivres, affec- aux éditions tees comme deffus, Cl 3206)6 1. 7 f. , d. de 1 6l ~. ac Somme de cette généralité de Paris, 16 5 f. ' 12808 f 1. 7 [. 2 d. GÉNÉRALITÉ DE Champagne. L E diocere de Rheims portera en la recette provinciale de Champagne la Comme de dix mnle deux cents cin– quante-fept livres dix-huit fols, pour lefdites décimes ordinaires 3 au lieu de dix mille neuf cents foixante-dix livres quatre fols, qu'il fouloit porter, diHrac– tion faite de fept cents douze livl'es e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)