Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

1J/partement de l'A .fJèmhlée de Melu1f~ ------------------------------ GÉNÉR.ALITÉ DE Champagne. D E tnon1ieur le grand prieur de Çham– pagne, & des command~nes & prieurés q~i ~n dépendent ~ ~ontnbuables auxdites deClmes & fubventlOnS, la fom– me de dix-fept cents quatre-vingt-qua-, torze livres tournois. Pour ceci en recette ladite fomme de 1 7941. GÉNÉRALITÉ DE Poitiers. D E .monfteur le grane! prie~r d'Agui– rame, & des commandènes qUI en dépendent, contribuables auxdites dé– cimes & fubvention , la fomme de trois mille quatre cents dix livres dix fols qua– rre deniers tournois. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 34 10 1. 10 f. 4 d. GÉNÉRALITÉ DE RIOM. D E monfteur le grand prieur d'Au– vergne, & des commanderies & prieurés qui en dépendent, contribua– bles auxdites décimes & fubvention , la fomme de 1ix mille quarante-huit li– vres neuf fols quatre deniers tournois. Pour ceci en recette ladite fomme de 6048 1. 9 f. 4 d. GÉNÉRALITÉ DE Tou 10 ufl. D E monfteur le grand prieur de T ou– loufe, & des commanderies & prieu– rés qui en dépendent, èontribuables auxdites décimes & fubve_ntion, Jajfom-. me de deux mille neuf centsquatre-, vingt-fix liv,res quinze fQIs deux deniers tournois. Pour ceci en recette ladite fomme de 1986 1. 15 f. 2. d. ~ É N É R ALI T É D·B Provence. D E .monfieur le grand prieur de Saint– . ~ll1es., & d,es commanderies & prteures qUI en dependent ~ contribua– bles auxdites décimes & fubVention la fomme de huit mille quatre cent; fei~e livres quatre fols huit deniers tour– nOlS. Pour de ceci en recette bdite fomme 8.. p 6 1. 4 f. 8 d. XXXII. Département fait en l'affimhlée ~ tenue en 1621. for lequel on im– pofe les décimes à préfent. E Tat & département fait en l'affem· blée du Clergé, tenue par permiC .. fion du Roi en la ville de Bordeaux, des fommes que les bénéficiers des dio– cefes de ce royaume doivent payer pour leurs décimes ordinaires , outre - plus d'icelles, & trois fols pite pour livre, à commencer du premier janvier 1621. difiradion faite de l'ordonnance de la préfente atfemblée , de la fomme de qua– tre-vingt-Jlx mille deux cents huit livres, faifant partie de deux cents trois mille foixante - quatre livres, accordées par lefdits 1ieurs du Clergé à Sa Majeflé , tant pour parfaire 2vec les cent mille li– vres de nouvelle impofition, les gages des receveurs & contrôleurs des décimes en chacun diocefe, que pour les gages & taxations des receveurs & contrôleurs provinciaux ès dix-fept généralités de ce royaume ~ qui fe doivent créer de nouveau par édit de· Sa Majeflé; 1er· quelles quatre-vingt-1ix mille deux ce,nts huit livres ~ d'une part, & cent mllIe livres de nouvelle impofition, d 'aur.re , feront délaiffées.èfdites recettes partlcU– Heres pour le fonds -des gages de~ rece ... veurs alternatifs & ,deuxcontroleurs , l'un ancien & l'autre alternatif en cha– cun deCdits diocefes. Et le furplus def· dites deux cents trois mille foixantc-: e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)