Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

, . 1J/1'Iartement cie 1'Affimhlle Je Melul!~ ~OZ" ,01 r • 1 d' . pour les trois décimes, comme deffus J Pour cecI en recette ,a Ite pretnlere caxé à la fomme de r l 7 1. ~o f. fOlAnme de r. Ir9 ec~s 'd 16 1 f·rS d. Et pour l'outre-plus, . 0 ne~nt. utre recet~e laIte a caul.e e a !om- Pour ceci en l'ecette ladite premlere me dedou~emll1e fix ~ents dJ.x-deux ec~S'. ~ mme de 17 1 écus, ~o f. valans trente-fept mille hUit cents CIn- o quante-fept livres, à laquelle Inonte Ja Les quatre cures de la ch~tellenie de Château-Dauphtn. D Es qu~tre cures-de. la châtellenie de Château-Dauphin, la fomm~ de vingt-neuf écus, vingt-un fol un denIer J pour la ~éduai?n ~aite de ta fomm~ d: quatre-vmgt-hUlt hvres un fol un deOler"J Cavoir eil J Pour les trois décimes, comme deffus J taxé à la fomme de 7 61 • I? f. Et pour l'outre-plus, . n.eant. Et pour les trois Cols pite pour hvre, payables par les contribuables aux dites trois décimes, la fomme de 1.1 1. Il f.. 1 d. Pour ceci en recette ladite premlere Comme de 19 écus ~ 11 f. l d. Bénéfices au diocefe de Vaifon. D 'Es bénéfices audit diocefe de, Vai– fon , la fomme de cent douze ecus ~ treize fols fept deniers) pour 1~ réduc– tion faîte de la fomme de tr01S cents trente-fix livres treize fols (ept deniers; ravoir e!l, Pour les nais décimes~ comme detTus J taxé à la fomme de 2.91 1. la f. Et pour r outre-plus, néant. Et pour les trois fol~ pite pour liv~e , payables par les contrIbuables auxchtes trois décimes, la Comme de 44 1. ; f.7 d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de III écus, 1; f. 6 d. taxe de meffieurs les Rhodiens & cheva.– liers de r ordre de Saint-Jean de-Jérufa.– lem J dit de Malt~ , pour leur part &! portion defdites treize cents mille livres accordées au Roi par lerdits fit;urs dé– putés en ratremblée générale dudit Cler– gé , pour l'acquit & paiement du cours des rentes dues auxdits hôtels-de-villes de Paris & Touloufe; ladite fomme de: douze mille fix cents dix - neuf écus. payables par lefdits Rhodiens & ~heva­ ljers de Malte J par chacune defdltt:s fix années du contrat J commençant le pre· mier jour de janvier 1 f8o. & qui finiront le dl!rnie: jour de décembre J que l'on comptera 1 f8 r. aux jours J termes &: lieux ci-devant déclarés fur le premier chapitre de recette du préfent compte j le tout felon & aïnli qu'il etl au long contenu & déclaré en un état & dépar– tement de ladite fomme ., figné par or.. donnance defdits fleurs du Clergé JAr– nault & Paulet ~ fecrétaires d'icelle af– fembiée , le vingt-feptieme jour de fé– vrier 1580. ci-reRdu J par vertu duquel eU ci-après fait recette de ladite fomme de 11619 écus. Depuis lequel état il y a eu procêSi entre le Clergé de France & lefdits che– valiers de Malte, & fur icelui contrat le: vingtieme d'avril 1606. par lequel il dl: dit, que lefdits chevaliers oe ,Malte ne paieroJlt dorénavant pour leurs décimes que vingt-huit mille livres tournois; la– quelle fomme eil entr'eux départie fous le nom de chacun defdits (ieurs cheva.. 'Autres hélléfices au diocefe de Bellay. liers, felon & ainli qu'il enfuito 0 D Es bénéfices dudit diocefe de Bel- o lay ~ la famine de ,fix-vingt-dix-neuf écus, feize fols huit deniers, pour la ré– duétion faite de la fomme de quatre cents dix-Cept livres feiz.e rob huit deniers ; Cavoir eil, . Pour les trois dédmes~ taxé comme delfus, à la fomme de ;6~ 1. E.0ur l'outre-plus, niant. Et pour les trois fots pite pour livre J payables par les contribuables auxd. trois d~,ime$) la Comme de 541. 16 f. 8 d. 1 ... GÉNÉRALI'TÊ DE PARIS. - . D :E monlieur le grand pr~eur de F !a~4 ce', & des commanderJes & pneu– rés qui en dépendent, contribuables aux décimes & (ubvention ~ la fomme de cinq mille trois cents quarant~"quatre livres fix den.:ers tournois. Pour ceei en recette ladite fomme de 5 ~ 4-4 1. " d~ L Il jj e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)