Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

'!,,' Départenunt at l' AJfe/n~!ée de :ftleltt!!~ al1xdites ~rois décimes ~ la Comme de 171 1. 9 d. Pour. ceci en recette 1,adite premjere fonw:,e de - ;477 ecus j 18 f. ob. Diocefe de Grenohle. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Grenoble, la fomme de deux mille :fix cents quatre– vingt-:-neuf écus " dix-.neufs. fols 1ix de– niers , pour la reduéhon faite d.e la COf!l– me de huit mille [oixante-fept hv.res dlx– neuf fols fIx deniers obole; favolr eil ;) Pour les trois décimes, taxé comme deffus ~ à la fomme de 7038 1. 8 f. 8 d. Pour l'outre-plus, comme delfus, la fomme de 8971. II f. 16 d. Et pour les quatre deniers ob~le pour livre, payables par les contrIbuables auxdites trois décimes, la fomm_e de 131 1. 19 f. 4 d. Pour ceci en recette de la premiere fomme de 1689 écus, 19 f. 6 d. ob. Dioceft d'Embrun. D E meffieurs les archevêque & béné– ficiers du diocefe d'Embrun, la fom– me de douze cents quatre-vingt-neuf écus) vingt-quatre fols onz.e deniers ~ pour la rédutHon faite de la fomme de trois mille huit cents foixante- huit livres quatre fols onze deniers; favoir eft , Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la fomme de 3189 1. Et pour l'outre-plus, comme deffus, la fomme de 679 l. 4 f. II d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 1189 écus J 14 f. 1 1 d. DioceJe de ralence. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Valence ~ la fomme de dix-huit cents quarante-trois écus, trois fols huit deniers, pour la rédutl:ion faite de la fomme de cinq mille cinq cents vingt- neuf livres trois fols llUÏt deniers; favoir eft , Potlr les trois décimes, taxé comme àeffus, à la fomme de ff8r 1. 1 C6 d. Et pour foutre-plus, comme deffus, 'la fomme de 4441. 2; f.2 d. , Pour ceci en recette ladite premicre -Comme de 184; écus:l ; f. 8' d. Diocefe de Di.~. D' E meffieurs les évêque & btnéfi'– ciers du diocefe de Die J la fomme de quatorze Cents fix écus, huit fol~ quatre deniers, pour la réduétion faite de la fomme de quatre mille deux cents dix-huit livres huit fols quatre deniers; favoir eft, Pour l~s troisdécimes J comme delTu's) à la fomme de 35941. 12. f. Pour l' outre-plus ,comme deffus, la Comme de 623 1. 16 f. 4 d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 1406 écus J 8 f.4 d. Diocefl de Gap. D E meffieurs les évêque & bénéli~ ciers du diocefe de Gap, la fomme de deux mille quatre cents quarante-huit écus, trente-quatre fols trois deniers. pour la réduétion faite de la fomme de fept mille trois cents quarante-cinq livres quatorze fols trois deniers; favoir dl:, Pour les trois décimes J comme deffus, taxé à la fomme de 5764 tIf. 6 d. Pour l'outre-plus, comme deffus , la fOmQ1e de 1581 1. 12 f. 9 d. Pour ceci en recette ladi.:e premiere fomme de 2448 écus ~ ; 4 f. ; cl. Diocefe de Saint-Paul. D E meffieurs les évêque & béné·' ficiers du dioc\!fe de Saint-Paul, la fomme de deux cents quatre-vi~gt-n~uf écus, dix-fept fols, p~ur la red.uéhon faite de la fomme de hUIt cents fOlxantc~ fept livres dix-(ept (ols; fayoir eil , . Pour les trois décimes, comme deifus, taxé à la fomme de 789 1. 9 f. toum. Pour r outre-plus, comme deffus , la Comme de 78 1. 8 f. to~rn. Pour ceci en recette ladite premlere fomme de' 289 écus ~ 17 r. Les hén~ficiers de la prévôté de Houx.' , /'. 'd '-D' Efdits bénéficiers de la pr~vo~e : , . Houx la fomme de hUlt-vmgt , ~ , l' duc- douze ecus, trente {ols, pour are . tion faite de la fomme de cinq cents dl~~ rept livres dix Cols; ravoir cil ~ e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)