Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

891 1Jépartem~nt de l'Affimhlée de Melun. 8 9 8 payables par les contribu3bles auxd. trois Pour ceci eo recette ladite Pl'emiere 011 s·~{r décimes, la fomme de 4,8 1. 17 f. 1 d. fomme de 4 l écus, 4 8 [. 6 d. confor~.f Pour ceci en recette ladite premiere aUx HJ(JO!1~ r. d ' f. cl .te 1 61. r· &; ~omme e 134> ecus, 12 • 1 • Di.oceft de Toulon. 16H. Diocefe de Ma rfei Ile . D E me!Jieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocele de Marfeille, la fomme de fix cents foixante écus, crente– neuf fols dix deniers obole .1 pour la ré– duétion faite de la fomme de dix-neuf cents quacre-vingt-dix-neuf livres dix– neuf fols dix deniers obole; favoir eil , Pour les trois d~cimes ., taxé comme deffus, à la fomml!: de 1> l 3 1. ) f. 1 d. ob. Pour r outre·plus, comme deffus, la fomme de 2)81.3 f. ) d. Et pour les trois [ols pite pour livre, On s'dl: payables par les contribuables auxdites conf?dr~.é trois décimes .la fomme de 2281. Il f. 4 d. aux e ItIOnS P' 1 d' o' de 162. 5 & our cecI en recette a ne premlere l'H. . fomme de 666 écus, 39 f. 10 d. ob. Di.ocife d~ Avignon. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe d'Avignon, lafom– me de ftx. cents trente-huit écus, quarante– deux fols ftx deniers, pour la réduélion faite de la fomme de dix-neuf cents feÎze livres deux fols fix deniers j favoir dl, Pour les trois décimes, taxé comme defTus;, à la fomme de 14191. Pour l'outre-plus ~ comme defTus, la fomme de 2082 1. 16 f. Et pour les troÏs fols pite pour livres, payables par les contribuables auxdites trois d~cil1les, la fomme de 2141. 6 f. 6 d. . Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 638 écus, 42 f. 6 d. Diocefl de Carpentras. D E mefiÏeurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de, Carpentras, la fomme de quarante-un écus, quarante– q~atre fols ftx deniers, pour la réduélion faIte de la fomme de fix-vingt-cinq livres quatre fols fix deniers; favoir eft ~ Pour les trois décimes taxé comme delfus., à la fomme de ' 94 1. la f. Pour r outre-plus, comme detfus la fomme de' 16 J.'8 f. Et pour les trois foI~ pite pour livre, parabl~s. par les contnbuables auxdites t,rOIS declmes, la fomme de 141. 6 f. Gd. Tome VIII. . D E meffiel1rs les évêque & bénéfi– ciers du d.iocefë de Toulon, l~ ~omme . de quatre cents cillC'Jualtte·cinq ecus, CliJql1~lJte-quatre [ols peur den!ers, pour b. réJuélinn faîte de la fumme de treize cents fo;xante-fept livres quatre (o]s neuf deniers; Cavoir dl, Pour les trois décimes, taxé comme deCfus~àlaCommede 1981. IfC. Gd.. Pour l'outre-plus, comme ddfus, l~ (omme de 103 1. Et pour les trois fols pite l'our livre, payables par les contribuabfes auxdite§" trois décimes, la fomme de 1 6 f l. 19 f. 3 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 4); écus;, 5'4 f. 9 d. GÉNÉRALITÉ DE Grenoble. Diocefl de l?lenne. D E meffieurs les archevêque & bé– néficiers du diocefe dudit Vienne, la fomme de trois mille quatre cents Coixante dix-fept éeus, vingt-huit fols obole, pour la réduél:ion faite de la fomme de trois mille quatre cents trente" deux livres huit fols obole; favoir eil: , Pour les trois décimes impofées & levées en la maniere accoutumée, & fans aucune exemption, 9121 1. 19 [. Et pour r outre-plus, comme deCfus, defdites trois décimes, auxquels ne font contribuables les ftmples cures, ni prieu... rés-cures, finon ceux: defdits bénéficiers– curés qui ont été contribuables ès an... nées ci-deTant, & lequel outre-plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes, fans aucune exemption, réfervé Jefdits bénéfices-cures comme delfus , & dont Ceront faites les cotifa– tions par portion, & comme il dl ae... coutumé faire, & qu'il a été fait depuis rannée 1 ;67. la fomme de 11,9 1. 8 f. 3d. obole", Et pour les quatre deniers obole pour livre .J payabl-es pal· les contribuable5 L Il e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)