Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

·IJlpart~ment de l'A.Dèlnhlée de Melu1t.~ !,i GÉNÉRALITÉ DE Provence. Diocefe d'Aix. D E mefiieurs les archevêque & bé– . néficiers du dioce[e d'Aix, la [om– me de dix-[ept cents cinquante-quatre écus., cinquante-huit [ols, pour la ré– duébon faite de la [omlne de cinq mille deux cents [oixante-ouatre livres dix.. huit [ols; [avoir eH , ~ Pour les trois décimes impofées & levées en la maniere accoutumée, & fans aucune exemption, 4°9) 1. .. Et pour l'outre-plus defdites trois dé– Cimes, auquel ne [ont contribu:1bles les fimples bénéficiers-cures, ni prieu– rés-cures, finon ceux de[dits bénéficiers– curés qui ont été contribuables ès an– n~es c~-deva~t, ~ lequel outre-plus fera àepartl & egaie [ur les contribuables aux décimes, fans aucune exemption ré[ervé le[dits bénéficiers-curés comm~ deifus, & dont feront faites les c-otifa– tions par portion, & comme il eH ac– coutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1 f6ï. la Comme de ); 1 1. 7 f. 8 d. Et pour les trois [ols pite pour livre payables par les contribuables auxdite~ trois décimes ~ la Comme de On ~'ell: Pour céd 618 1. 10 [. 4 d. en recette ladite premiere 17;4 écus, 1 S [. conf?r?"I. é fomme de aux edltlOnS de 191.5. lk 16H· Diocefe de Digne. D E meltieurs les évêque & bénéfi– ciers du dioce[e de l)igne, la fom– me de quatre èenrs trente-trois écus cin– qua~te-q~atre ~ols cinq deniers, 'pour la reduébon faIte de la Comme de treize cents une Jivre quatorze [ols cinq de– niers ; [avoir eft , Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la Comme de 10;2 1. 9 f. 10 d. Et pour les trois fols pite pour livre payables par les contribuables auxdi~ tes trois décimes ~ la Comme de On s'el} P . conformé our cecI en If8l. f4 f. 10 d. recette ladite premiere aux éditions Comme Poe de 16l5" ~ 4 2 , écus, S4 f. 5 d. 161.'. Diocefe de Graffi. D E. mefiieurs les évêque & bénéfi .. 'cler~ du diocefe de GratTe, la fom– me de huIt cent vingt-trois écus J douze [?ls Ce~t deniers obole, pour la réduc– tIOn faIte de,Ia fomme de deliX mille qua– tre cents fOIX,l11te- neuf livres douze fols fcpt deniers obole; favoir eft, Pour les trois décimes, taxé comme deiTus, à la fomme de 17871. 12[. 1 d. ob. Et pour l'outre-plus, comme deiTus ~ la Comme de 412 1. 6 d. Et pour les trois [ols pite pour livre, payables pour les contribuables auxdites trois décimes, la fomme de 270 1. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 82, écus -' 12 f. 7 ob. Diocefe de Glandeves. D E meffieurs les évêque & béné– ficiers du dioce[e de Ghndeves la Comme de trois cents trente-fix éCl:s ~ingt [?ls trois deniers, pour la réduc~ tlon faite de la fomme de mille neuf li– vres fix [ols trois deniers; favoir en , Pour les trois décimes, taxé comme delTl1s, à la fomme de 8361. 12 f. 9 d. Pour l'outre-plus, comme de(fl1s, la fomme de 47 1. 1 f. 2 d. Et pour les trois [ols pite pour livre, .payables par les contribuables auxdits L trois décimes" la Comme de 1 26 1. 7 f. 4 d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 3,6 écus, 26 f. 3 d. Diocefe de Senet.. D E meffieurs les évêque & bénéfi.. ficiers du dioceCe de Senez.~ la [om– me de [ept c~nts vingt-deux écus, feize f?ls [eP.t demers obole, pour la réduc– tIOn faIte de la. Comme de deux miJIe cen: [oixante- fix livres feize [ols fept demers obole; (avoir eH, Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la Comme de 16;6 1. 1 f f. Pour l' outre- plus, comme detfus, la Comme de )291. 16 f. 9 d. ob. Et pour les trois [ols pite pour·livres payables par les contribuables auxdjte~ trois décimes" la fomme de 200 1. S4 f. 10 da e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)