Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Départelnent de l'AjJemhlée de Melun. , H?_ fept-écus , deux fols , po~r la r~duét~on Diocefe d'Agen. faite de la fomme de tr~lze mIlle CJnq cents quatre-vingt-onze ltvres deux fols j favoir en , D E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe d'Agen.) la fomme de cinq mille neuf cents quatre-vingt-d?uze écus" cinquante-neuf fols deux demers , pour la ré?uétion faite de la. fomme .de dix·[ept mtIle neuf cents [olxante. dlx– huit livres dix-neuf fols deux denIers; favoir en , Pour les trois décimes, taxé comme de[– fus, à la Comme de 1)714 1. 13 f. 9. d. Pour r outre-plus J comme defTus J la fomme de 1969 1. 12.. f. ). d. Et pour les quatre deniers ob~le pour livre , payables 'p~r les contribuables auxdites trois decImes J la fomme de 2941. l, f. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de cinq mille neuf cents qUJtre– vingt-douze écus , cinquante-~euf fols deux deniers, en laquelle maltre Jean Fauffard commis dudit comptable en la généralité de Bordeaux, en a ci-devant, & dès le 2 re. jour d'aolît 15'79' reçu la fomme de vingt-fix écus , qu~torze ~ols., fur la fomme à laquelle led. dlOce[e etaIt taxé pour les arrerages fUl·fis, payables en l'année 15'77- dont ledit comptable n'avoit eu avis lors de la clôture de fan compte, que lad. Comme eût été par lui reçue, & n'etl venu en [a co.nnotffance que le 2e. mai 1f80. que ,ledIt Fauffard aurait fait recette de ladtte fomme au comptereau par lui rendu pour les déci– mes de lad. année. Au moyen de quoi, & fuivant l'ordonnance de meffieurs de lad. affemblée générale, mentionnée en l'in– titulation de l'état de recette par eux baillée audit comptable, pour faire la recette des arrerages dus à IJhôtel-de– ville de Paris, lad. fomme de huit-vingt– fIx écus, quarante fols, a été précomptée & déduite audit dioceCe [ur la taxe des 'décimes de J'année du préîent compte, comme appert par certification de mef– fleurs les évêque & députés dudit dio– cere , fignée de leurs mains le 28e. jour de juin 1)82. ci-rendue. Pour ceci J 5992 écus, f9 f. 2 d. Diocefe de Périgueux. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du dioce[e de Périgueux, la Comme de quatre mille cinq cents vinst.. Pour les trois décimes, taxé comme deffus J à la fomme de 12, )8 1. 12. f. Et pour r outre-plus, comme deffus, à la fomme de Ill2 1. 12 f. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 45'27 écus J 2 f. Diocefe de Sarlat. D E meffieurs les évêque & bénéficiers du dioceCe de Sarlat J la Comme de trois mille deux écus, quarante-cinq [ols, pour la rédu0:i?n fai~e de la [om~1e de neuf mille hmt lIvres cmq fo]s; [avoIr eft, Pour les trois décimes, taxé comme deffus , à la fomme de 8069 1. 5' f. Et pour l'outre-plus J comme deiTus" la fomme de 939 1- Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 3002 écus, 4 f f. Diocefe d'Aire. D E mefiieurs les évêque & bénéficie,rs du dioce[e dJAire" la fomme de deux lnille quarante-neuf écus , ,cinq~Jnte-~t1 fols neuf deniers, pour la reduébon fatte de la fomme de fix mille cent quarante– neuf livres onze fols neuf deniers; [a– voir etl, Pour les trois décimes J taxé comme delfus , à la Comme de 5108 1. 19 f. Pour l'outre-plus J comme deffus, la fomme de 944 1. 16 f. II d. Et pour les quatre deniers _ ~bole pour livre, payables par les contnbua– bles auxdites trois décimes, la fomme de 9 fI.l 5' f. 10. d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 2049 écus, fI f. 9 d. Diocefe de Leaoure. D E melllenrs les év~que & bénéficiers du diocefe de Leétoure , la Comme . , de dix-[ept cents c.inquante-cmq e,cus, neuf fols onze denIers J pour la reduc– tian faite de la Comme de cinq mille deux cents (oixante-(ept ljvres dix-neuf [ols onze deniers; (avoir eH , Pour les trojs décimes, taxé comme deffus J à la fomme de 4479 1. 5 f. 6 d. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)