Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

!S7 Dlpartenunt de l'Affilnhlée de Melun. 8SB pour la réduétion fajt~ de la fot!lm.e de Pour ,les trois décimes, taxé comme deux mille cinq cents fOlxante-trolS hvres deffus, a la fomme de 61 97 1. l, f. 3 d. douze [ols un denier; [avoir dl :1 Et pour l'outre-plus" comme detfus la Pour les trois décimes, taxé comme fomme de . . 9 f6 1. 1; f. deffus, à la Comme de 21 39 1. Pour ceCI en recette !aclIte premiere On s'dt Pour l' ourre-plus , comme deffus ,la fomme de 218 4 ecus, SO f. 3 d. conformé fomme de 434 1. 12 f. 1. d. aux éditions . 1 cl' . de 1 6 ~ - & On s:efi Pour ceCI en recette ,a Ite premlere Diocefe d'Acqs. 16H. \. conf?r:t1,e fomme de 857 ecus, )2 f. 8 d. aux edltlOnS de 1625. 8c--------------- 16 35. " 1 GENERALITE de Bordeaux. Diocefe de Bordeaux. D E mefIieurs les archevêque & bé– . néficiers du dioce[e de Bordeaux, la fomme de cinq mille cinq cents trenre– huit écus , trente-fix fols dix deniers obole, po,IIL' la réduétion faite de la fomme de quinze mille quatre cents quinze livres feize fols dix deniers obole; favoir eft , Pour les trois décimes impofées & levées en la maniere accoutumée, & fans aucune exemption, 13,,41. 6 f. 10 d. ob. Pour l'outre-plus defd. trois décimes, auquel ne font contribuables les fim– pIes cures ni prieurés-cures, linon ceux defdits bénéficiers- curés qui ont été con– tribuables ès années ci-devant, & lequel outre-plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes, fans aucune exemption , réfervé lefdits bénéfices– cures comme deffus , & dont feront fai– tes le[clites cotiCations par portion, & fe10n quJil en accoutumé faire, & quJil a été fait depuis rannée 1 r67' la Comme de 1831 1. 9 f. 8 d. Et pour les quatre deniers obole pour livre , payables par les contribuables auxdites trois décimes , la Comme de 2;0 1. 4. d. On s'en: Pour, ceci en recette ladite premiere eonformé fomme de )088 écus, 36 [. 10 d. ob. aux éditions de 161.f. & Diocefe de Batas. J'H· D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Bazas, la fomme de deux mille trois cents qunre-vingt– <luatre écus, cinquante (ols trois denierc;, pour 1a réduétion faite de la fomme de fept mille cent cinquante-qutttre livres ùix fols trois deniers; favoir en , D E mellieurs les évêque & bénéficiers . du diocefe d'Acqs, la fomme de deux mille deux cents trente écus, cin– qUJ~te-q~lJtre ~ols un denier obole, pour la reduétlOn f.1lte de la Comme de fix mille cent quatre-vingt-del.lx livres quatorze [ols un denier obole; favoir eft , Pour les trois décimes, taxé commedeC– fus) à la fomme de 58 19 1. 4 [. 1 d, ob. Pour l'outre-plus, comme deffus , la Comme de 873 1. 10. f. Pour ceci en r~cette ladite premiere fomme de 21.30 écus, 5'4 f. 1 d. ob. DioceJe de Bayonne. D E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe de Bayonne., la fomme de cinq cents quarante- neuf écus, onze fol-s huit deniers, pour la réduétion faite de la Comme de Îei2(! cents quarante-fept livres onze [ols huit deniers; [avoir eft , Pour les trois décimes, comme detfus, taxé à la fomme de 1239 1. 13 f. , d. Pour l'outre-plus, comme defTus , la fomme de 220 I. 13 f.8 d. Et pour les trois Îols pite pour livre, payables par les contribuables auxd. trois décimes, la Comme de 187 1. 4 f. 9 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de f49 écus, Il f. 8 d. Diocefe de Tarbes. D E meffiellrs les évêque & bénéficiers J du diocefe de Tarbts , la Comme de deux mille deux cents onze écus, vingt fols fix deniers, pour la rédutiion faite de la Comme de fi" mille fix cents trente– quatre livres fix deniers; favoir en , Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la Comme de 5'740 1. 4 [. 9· d. Et pour l'outre-plus, comme delfus, la fomme de 893 1. 15' f. ? d. Pour ceci en recette ladite premlere fomme de 2.211 écus, 10 f. 6 d. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)