Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Dlparlement de Diocefe de Montauban. l'Affi.mblle de !'1 e1un ; 884- cmquante-trols fols onze deniers pou la. réduéti.on faite d~ la ~omme de' quatr~ mIlle tro!s cents ~IX ltvres treize fols onze denIers; favOlr eil, D E mellieurs les évêque & bénéfi– ciers du dioce!e de Montauban, la (omme de trois mille trois écus, cinquan– te-deux Cols tournois, pour la réduc– tion f1Îte de la Comme de neuf mille onze livres dOl.z.e Cols; ravoir dt, Poùr les trois décimes" comme deffus, taxé à la Co:nmc de 77 16 1. Pour l'outre-plus, comme ddfus, la fomme de 12 9 f 1. 12 f. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de ,003 écus 52 f. Diocefe de Cahors. D E mefiÏeurs les évêque & bénéfi– ciers du dioCère de Cahors, la fom– me de neuf mille quatre cents trente-neuf écus, dix-lept fols fix deniers obole, pour la réduélion faite de la Comme de vingt– huit mille trois cents dix-fept livres dix– fept fols fix deniers; favoir dl, Pour les trois décimes, taxé comme delfus, à la Comme de 247 1 71. Pour l'outre-plus, comme deffus, la fomme de ., q 7 1. 8 f. 8 d. Et pour les quatre deniers obole tour– nois pour livre, payables par les contri– buables audites trois décimes, la Com– me de 46, 1. 8 f. 10 d. ob. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 9439 écus, 17 f. 6 d. ob. Diocefl de Rhoder... D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du dioceCe de Rhodez, la {omme de huit mille fix cents foixante– quatre écus, trente-cinq fols huit deniers, pour la réduétion faite de la fomme de vin.gt -cinq mille neuf cents quatre-vingt treize livres quinze fols huit deniers; favoir eft , Pour l~s trois décimes, taxé comme deffus" à la fomme de 20940 1. 8 f. 8 d. Pour r outre-plus, comme deffus, la fomme de so n 1. 7 f. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 8664 écus, 3 f C. 8 d. Diocefl de Pamiers. D E. meffieurs. les évêque & bénéfi– Clers du dlOceCe de P:lmiers, la Comme de qUâtorze cents trente-fix écus J l:o,ur les trois décimes" comme delfus.J taxe a la fomme de 3,23 1. 10 f. Pour l'outre-plus J comme delfus la Comme de . ~3 871. 1;. f. Pour cecI en recette ladIte premiere Comme de 14°3 6 écus, f3 f. II d. Diocefl de Vabres. D E meffieurs les évêques & bénéfi– . ciers du diocefe de Vabres la fom. me de dix-huit cent? del~x éCl1~: vingt– fix fols, pour la reduébon fatte de la fomme de cinq mille quatre cents fept livres fix fols; (avoir eH, Pour les trois décimes, comme deffus l , 1 i " taxe a a fomme {le .cH 33 1. 10 f. Et pour l'outre-plus, comme deffus, la Co m m e de J 07., 1. 1 6 f. Pour ceci en recette hdite premiere Comme de 1802 écus, 26 f. GEI~ERALITÉ Montpellier. DioceJe de .Alontpcllier. DE D E mellieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Ivlontpellier , la Comme de deux mille fept cents écus, vingt- neuf Cols trois deniers, pour la ré– duétion faite de la Comme de huit mille cent une livre neuf Co]s trois deniers tournois; favoir ef1:, Pour les trois décimes impofées & le– vées en la maniere accoutumée, & Cans aucune exemption, 6,27 1. 14 f. 6 d. Pour l'outre-plus deCdites trois déci– mes, auquel ne [ont contribuables les fimples cures ni prieurés-cures, finon ceux deCdirs bénéficiers-curés qui ont été contribuables ès années ci-devant, & le· quel outre-plus fera départi & égalé [ur les contribuables aux décimes, [ans au– cune exemption, réfervé lefdits bénéfi· ces-cures comme de!fus , & dont feront faites les cotifations par portion, & corn· me il eH: accoutumé faire, & qu'il aéré f~t depuis l'année 1 f 67. la famme de '. 1773 I. 14 f. ~ d. Pour ceci en recette ladire premlere Comme de .2.7 00 écus" 29 ra} d. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)