Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

s- D/pLtrUme1!t de l'Affemhlle de Melun: 880 l'J Pl· d'· • l" l 'dunion faite de la Comme de our es trOIS eClmes ImpOle~ & 1~ pour a re l.L f l' , l' , dix mille Cept cents vingt - neu, Ivres vees en a mant,ere accoutumee 1 & fans quatorze fols deux deniers; faV?lr eil: ~ aucune e;emptlOn, . 19 6 9? 1. 1~ ~ .. 1) les trois décimes taxe comme Pour loutre-plus deCdnes troIs decI- our " 1 r 'b deffus , à la Comme de 8 f ,a 1. la [. mes, auque n: lo~t c~ntn uables les Et pOUL' r outre plus, comme deffus, fimples c~res ~I ,pr!eureS-c~lres, linon la Comme de 21991. 4 f. 2 d. ceux deCd,lts beneficIers-c\.liCS qui y ont Pour ceci en recette ladite prerniere été contrIbuables ès années ci- devant, fomme de , f76 écus, 34 [. 2 d. ob. & lequel out~'e-plus fera dé~J~ti & égalé Diocefe de 1 7 [,viers. D E meilleurs les évêque & bénéfi– ciers du dioce1e de Viviers, la fomme de deux mille [ept cents cin– qU:1nte-Cept écus, dix-n,cuf 1?ls hU,it de– niers obole, pour la reduébon fatte de la [omme de huit mille deux cents foi– xante-onze livres dix-neuf [ols huit de– Jliers obole; favoir eft , Pour les trois décimes, taxé comme deffus :1 à la fomme de 6886 1. 16 f. ob. Pour l' outre--plus, comme deffus:1 la fomme de 138) 1. 3[. g d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 27;7 écus ~ 19 f. 8 d. ob. Diocefe du Puy. D E melTieurs les éyêque & bénéfi.– . ciers du diocefe du Puy, la fomme de Jeux miJIe fix cents quar~mte-deux écus, vingt-un fol huit deniers :1 pour la réduttion faite de la fomme de [ept mille neuf cents vingt-[ept livres un fol huit deniers; Cavoir eil :1 Pour les trois décimes, taxé comme àeiTus:1 à la 10mme de 6373 1. la f. Et pour l'outre-plus, comme deffus :1 la Co \TI III e de 1 ) n 1. 1 1 1. 8 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 2642 écus:1 11 f. 8 d. GÉNÉRALITÉ DE T01JLOUSE. Diocefe de Tou loufe. D E mefiieurs 'les archevêque & bé– néficiers du diocere de T olliouCe , la Comme de feptmille huit cents Coixante– quinze écus, trente-huit Cols !ix deniers .obole:J pour la rédutl:ion faite de b [om– me de vin~t-trois mille fix cent vingt-ux livïes dix-huit fols fix deniers obole; ravoir.en , fur les contrIbuables aux deomes , fans aucune exemption, réfervé lerdits béné... fiees-cures, comme deffus, & dont fe.. ront faites lefdites cotiCations par por– tion , & felon qu'il eil accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1 f 67. 1 a. fomme de 3 ,66 1. 18 1. 6 d. Et pour les quatre deniers obole tour– nois pour livre, payables par les contri– buables auxdites trois décimes, la fomme de 3691. 4 f. ob. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 787 f écus, 38 f. 6d. ob. Diocefe de Carcaffonne. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe dè CarcaiTonne, la fomme de quatre mille deux cents quatre– vingt-treize écus, trente-fix fols dix de– niers, pour la rédué1:ion faite de la fom– me de douze mille huit cents quatre-vingt livres [eize fols; favoir en , Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la Comme de 9480 1. 17 c. 6 d. Pour l'outre-plus, comme deffus, la fomme de 19 67 1. 19 f. 2 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxd, trois décimes, la fomme de 14321. 2 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 4293 écus, 3 6 f.IOd. Diocefe d'Alhy. D E Ineffieurs les évêque & bénéfi– _ ciers du diocefe d'Alby, b fom– me de fept mille deux cents tren:e, un écu, cinquJnte-fept fols deux denlèrS , pour la réduétion faite de la 1omn~e de vin~t- un mille fix cents quatre-vlngt– qui~ze livres dix-[ept [ols deux deniers; favoir eft , . Pour les trois décimes, taxé com,me de!fus:1 à la fomme de 1750~ 1.8 r. Pour l'outre-plus ~ comme defTus) la fomme de ; 864 1. ) f. ) d. Et e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)