Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

Z77 Dlpart~mu1t d~ rAffimhlle de Me:un.' 378 .réfervé leidits bénéfices-cures, comme rante-tept écus~ neuf Cols tournois, pour delfus & dont feront faites les cotiCa- la réduétion faite de la fomme de huit tions par portion, ~ felo,n ,qu'~l eft 3~- mille huit .cents quarante-une livre neuf coutumé faire, & qUIl a ete falt depuIs fols; Cavoir en , l'année 1 f67.la fomme de, 5 26 1. .; f. 10 d. Pour les trois décimes, taxé comme Et pour les trois f~ls pite pour livr~, deffus, à, la tomme de 6 f 0 4 J. payables p~ les contrIbuables auxd. trolS Pour loutre-plus, comme de1Tus, la décimes li fomme de .3 1 96 1. 9 f. Il d. fomme de 1, f)" 1. 1 C. 6 d. 'fl: Pour ~eci en recette ladite premiere Et pour les trois fols pite pour livre J ,on~:rn:é e Comme de 9295 écus l 13 f. 9 d. payables par les contribuables auxd. trois aux éditions décimês, la fomme de 90821. 7 f. 6 d. de 162 5' ac Pour ceci en recette ladite premiere 16 35. Diocefe de Châlons. fomme de 2947 écus, 9 f. D E mefficurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Châlons J la fomme de trois mille fept cents trente-fix écus, ) trente- huit [ols onze deniers, pour la réduBion faite de la fomme d'onze cents vingt'-neuf livres dix-huit fols onze deniers; favoir eH: ~ Pour les trois décimes, taxé comme de1Tus, à la fomme de 85" 5"91. II f. 6 d. Pour l'outre plus, comme deifus, la fomme de l, f71. 10 r. 6 d. Et pour les trois [ols pite pour livre J payables par les contribuables auxd. trois décImes, la fomme de 1292 1. 7 f. O'n s'efl: Pour ceci en recette ladite premiere ,mn\or~é Comme de 37 2 7 écus, ,8 f. 10 d. aux tdl tlons ] de 161.S' & ,1l6H~ Diocefe de Mâcon. .n E meffieurs les évêque & bénéfi- ciers du dioceCe de Mâcon, la fom– nle de trois mille deux cents foixante– treize écus, dix fols neuf deniers obole, pour la réduétion faite de la Comme de neuf mille huit cents dix-neuf livres dix [ols neuf deniers obole; favoir eft~ Pour les trois décimes, taxé comme deffus, à la fomme de 7368 1. 6 f. , d. Pour l'outre-plus, comme. deffus, la Comme de 1; 38 1. 7 f. 2 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxd. trois décimes J la fomme de 1112 1. 18 f. 4 d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 3 2 73, écus l 10 f. 9 d. ob. Diocefe d'Auxerre. D E meffieurs les évêques & béné– ficiers· du diocefe d J Auxerre, la fOmme de deux mille- neuf cents qua-- " 1 GENERALITE DE LYON. Diocefe de Lyon. D E meffièurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe de Lyon, la fom– me de fept mille fept cents foixante– trois écus, vingt-quatre fols onze de– niers, pour la réduétion [Joite de la (om– me de vingt-trois mille deux cents quatre– vingt-dix livres quatre [ols onze deniers; favoir eft J Pour les décimes impoCées & levées en la maniere accoutumée, S.: fans au– cune exemption, 17639 I.. 1 1 1. Pour l'outre-plus defdites trols déci– mes, auquel ne font contribuablès les fimples cures ni prieurés-cures, linon ceux defdits bénéficiers- curés qui y ont été contribuables ès années ci-devant, & lequel outre-plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes, [ans aucune exemption, réCervé lefdis béné– fiees-cures, comme delfus J & dont fe– ront faites lefdites cotiCations par por– tion ~ & felon qu'il en accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1;67' la fomme de 2986 1. 7 f. 9 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payablespar les contribuables auxd. trois décimes, la Comme de 26641. 6 f. 2 d. Pour ceci en recette ladite premiere [omme de 7763 écus, 24 f. II d. Diocefe de Mendes. D E mellieurs les évêques & béné– ficiers du dioceCe de Mendes, la fomme de trois mille cinq cent Coi– xante - [eize écus, trente-quatre fols) e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)