Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

S7 5 Dlpartement de l'Affimhlée de Melun: fus taxé à la (omme de 64)0 1. . Pour l'outre-plus J comme deffus , la Comme de 1 17~ 1. 7 f. ? d. Pour ceci en recette ladite prel11Iere fomme de 25"4 2 écus J 7 f. 6 d. GÉNÉRALITÉ DE RlOM. Diocefe de Clermont. D E meffieurs ·les évêque & bénéfi– ciers du dioceCe de Clermont, la fomme de douze mille foixante - trois "écus ~ cinq fols trois deniers, pour la r~duaion faite de la fomme de trente– fix mille cent quatre-vingt-neuf livres cinq fols quatre deniers; favoir eft , Pour les trois décimes impofées & le– vées en la maniere accoutumée J & fans aucune exemption ~ 2700 1. Pour l'outre-plus defdites trois déci– mes, auquel ne font contribuables les iimples cures ni prieurés-cures ~ linon ceux defdits bénéficiers-curés qui ont été contribuables ès années ci-devant J & 1equel outre-plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes, fans aucune exemption, ré[ervé lefdits béné– fices- cures, comme defTus , & dùnt [e– ront faites les cotifations p:u portion, & comme il en accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1 )67. la Comme de 5"0 III 1. 2 f. 8 d. Et pour les trois [ols pite pour livre J payables par les contribuables Juxdites trois décimes, la Comme de 40078 1. 2 r. 7 d. Pour ceci en recette de ladite prernie- re fomme de 12063 écus, 5 [. 3 d. Diocefe de Tulles. D E mefiieurs les évêque & bénéfi– ciers du dioccCe de Tulles, la [om– me de mille quarJnte-trois écus, trente fols, pour la réduétion faite de la [om– me de trois mille cent trente livres dix fols; [avoir eil: , Pour les trois décimes, taxé comme tleffus , à la (omme de 260.{o l. Pour l'outre-plus ~ comme de(fus , la fomme de ~"90 1. 10 [. Pour ceci en recette ladite premiere femme de 1043 écus J 30 f. Diocefe de Limoges. D E meffieurs les évêque & bénéfi.; ciers du dioce[e de Limoges la. fomme de neuf mille huit cents tre~te .. (ept ,écus., neu~ fols trois deniers, pour la n:duébon faite de la Comme de vingt– neuf mille cinq cents onze livres neuf fols trois deniers; favoir eil , Pour les trois décimes, taxé comme delfus, à la fomme de 2,6691. 7 r. 9 d. Pour l'outre-plus J comme deffus , la. fomme de 3842 l. 1 f. 6 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 9837 écus, 9 f. , d. Diocefe de Saint-Flour. D E meffieurs les évêque & bénéfi·" ciers du dioce(e de Saint-Flour, la [omméde trois mille huit cents vingt-neuf écus, trente-fept fols onze deniers, pour la réduc1ion faite de la Comme d'onze; mille quatre cents quatre-vingt-huit livres dix-[ept [ols onze deniers; favoir eil: , Pour les trois décimes, taxé comme delfus ~ à la Comme de 9,6, 1. 10 t- Pour l'outre-plus, comme deffus, la Comme de .1923 1. 7 f. II d. Pour ceci en recette bdite premiere Comme de 3829 écus, 37 [. Il d. " 1 GENERALITE DE DlJON. Diocefe d'Autun. D E rneffieurs les évêque & bénéfi· ciers du dioce(e d'Autun, la fom– me de mille deux cents quatre- vingt écus, treize [ols neuf deniers, pour la réduétion faite de la (omme de vingt– [ept mille huit cents qU3rre-vingt-cin.q livres treize [ols neuf deniers; [aVOIr cft, " Pour les trois décimes, taxé comme deffus à la fomme de 2116, 1. Pou'r l'outre-plus deCdires trois dé.. cimes ~ auquel ne [ont contribuables les fimpIes cures ni prjeur~s - cures " finon ceux deCdits bénéficJers - cures qui ont été contribuables ès années ci-devant ~ & lequel outre - pl.us (era départi & égalé [ur les contrJbu~bles aux décimes, fans aucune exemptiOn 1 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)