Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

87~' 'Dlparteftunt de rAffimhlée de Melun; 874 aucune exemption, réfervé lefdits béné- tion de meffieurs les grand vicaire & dé– fiees-cures comme delfus, & dont fe- putés dudit diocefe ~ ci rendue pour ront faites les coti[ations par portion.) ceci, 3968 1. 4 f. 4 d. & comme il eH: accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1 S67. la fomme de fOf7· 1. 1 f.l d. , Et pour les quatre deniers obole pour livre, payables par les contribuables aux– dites trois décimes.) la Comme de f621. 10 f. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 1I873 écus, II f. 1 d. DioceJe de Mailler.c?ls. D E tneflieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocere de ~1aillezlis, la fomme de trois mille neuf cents [oixante– huit écus, cinquante-quatre fols quatre deniers, pour la réduétion faite de la fomme d'onze mille neuf cents iix li– vres quatorze fols quatre deniers; favoir en, POUf les trois décimes J taxé comme de Hi.l S , à la fomme de 9184 1. 10 f. Pour r outre- plus, comme delfus.) la fomme de 13341. 19 f. 6 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables p:::r les contribuables auxdites trois décimes J la fo;nme de 13871. 4 f. II d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de trois mille neuf cents fùixante– huit écus.) cinquante-quatre fols quatre deniers, de laquelle maître Guillaume Dreux.) commis dL1dit comptlble en la généralité de Poitiers ~ en avait reçu dès Je dix-feptieme jour de novembre 1 )79. la fomme de huit-vingt-dix-huit écus, fur & tll1t moins de la fom~e de quatre mille ftx cents foixante-quatre écus deux fols neuf deniers.) à laquelle ledit dÏo– cere était taxé pour fes décimes ordinai– res J payables en ladite année, dont le– dit de Canille n'avait eu avis J lors de la réfolution de l'affemblée générale du– dit Clergé, que ladite fomme eût été reçue: & partant, fuiv3nt l'ordonnance de ladite a!Temblée J m~ntionnée en rinti– tulation de l'état de recette des arréra– ges dus ,à l'hôtel-de-ville de Paris, la– dite Comme de huit-vinÇTt-dix-huit écus Cl été précomptée & déduite audit dio– cere fur ladite fomme de trois mille neuf' cents [oixJnte- hui ticus, cinqu 'mte– quatre fols quatre deniers pour C:ldite ,taxe des décimes .de l'année du préCent fompte , ,omme 11 appert par cenifica- Diocefe d'Angoulême. D E meffieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe cl' Angoulême, la (omme de quatre mille quatre cents cin– quante-cinq écus, vingt-qu:ltre fols deux deniers J pour la réduttion faite de la (omme de treize mille trois cents foi– xante-fix livres quatre fols huit deniers; (avoir eH .) Pour les trois décimes J taxé CQmme defius , à la fomme de 10°91 1. Pour l' outre-plu~, comme delfus, la fomme de 17491. 17 f. II d. Et pour les trois [ols pi,te pour livre.) payables par les contribuables ~uxdites trois décimes, la romme de 1) 241. 6 f. 4 d. , Pour ceci ell recette ladite prem iere fomme de 44 f) écus ~ 24 r. 2 d. Diocefe de Xaintes. - D E. meftieurs . les évêque.B: bénéfi– _ CIers du dlOce[e de Xalntes, la fomme de neuf mille trois cents ql1atre– vingt- trois écus, fept [ols deUX deniers obole.) pour la réduélion fli te de la. fomme de vingt-huit mille cent quarante– neuf livres fept fols deux deniers obole; ravoir eH , Pour les trois décimes, taxé comme delfus , à la fomme de 238 f f 1. 6 f. POlir l'outre-plus, comme deffus , l:t fomme de ,846 1. 16 r. 6 d. Et pour les quatre deniers obole pOlir livre .) payables par les contribuables auxdites trois décimes, la fomme de 447 1. 6 r. 8 d. obole. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 9,83 écus, 7 f. 2 d. ob. Diocefe de LUfon. D ~ E meffieurs les évêque & btnéfi– ciers du diocefe de Luçon J la fom– me de deux mille cinq cents qu:uante– deux écus.) fept [ols ftx deniers, pour la rédllttion fJite de la (omme de rept mille fix cents vingt-ftx livres [cpt fols lil: deniers; [avoir eil , Pour les trois décimes ~ comme def· e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)