Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

87 1 D/parumtnt de l'Affemhlée de Melun. 871.' cent quatre-vingt-dix-[e~t neuf n:'ille .cinq cents. quarante-trois Ii.. fols deux deniers; [aVOIr vres dIx-huIt fols troIS deniers obole. de llX mîlle livres douze cft ~ 1 • ~ Pour les trois decimes, taxe comme delfus, à la fomme de 4734 1• 10 f. Pour r outre-plus ~ comme deffus, la fomme de 748 1. Et pour les trois fols pire pour livre, paY,lb1cs par les contribuables auxdites trois déci mes, la Comme de 71, 1. 2 f..2 d. Pour ceci en recette de ladite prel111ere Comme de 206 f écus, 52 [. 2 d. GÉNÉRALrfÉ DE BOURGES. Dioccfe de Bourges. D E meffieurs les archevêque & bé– - néficieis du dioceCe de Bourges , la Comme de treize mille fix cents dix– huit écus, un Col huit deniers ~ pour la réduétion faite de la Comme. de qua– tante mille huit cents cinquante - qUJ– tre livres un fol huit deniers; favoir eH, Pour les trois décimes impofées & levées en la maniere accoUtllm~e , & fJl1S aucune exemption, 3°000 1. POUf l'outre-plus deCdites trois déci– mes, auquel ne font contribuables les 1imples cures ni prieurés-cures J fÎnon ceux deCdits bénéfices-cures qui y ont été contribuables ès années ci-devant, & le– quel outre-plus fera départi & égalé [ur les contribuables aux décimes, fans au– cune exemption, réCervé lerdits bénéfi– ces-cures comme deffus ~ & dont ftront faires les cotifations par portion, & comme il eil accoutumé faire, & qu'il a été fait depujs l'année 1,67' la fomme de 6,22. 1. 16 r. 8 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables pJr les contribuables auxdites , li. trois décimes, la f0mme de 4 S., l 1. f 1. en sen!). 1 d' . conformé our ceCI en recette a ne premlere aux éditions fomme de 13618 1. 1 f. 8 d. èe 1615. & "H· Diocefo de Nevers. D E me(fiel1rs les éyêque & bénéfi– ciers du diocefe de Nevers, la Com– me de trois. mille cent quatre-vii1gt-l1n écu, dix-huh [ols trois deniers obole, pour b rédut1i'on faite de la forl1me de [avoir eft , - , Pour les trois décimes, taxé comme deflùs, à la Comme de 77481. II f. 6 d. Pour l'outre-plus, comme deffus ~ la fomme de . ~24 1. 19 f. 9 d. Et pour les troIs [ols pae pour livre payables par les contribuables auxd. troi; décimes, la fomme de II70 l. 7 f. obole. On s'en 1)' 1· d' . conforme: our CCCI en recette a Ite premlere a . 'd' . d 8 ' lIX e ltlons fomme e ,1 ecus~ 18 f. , d. obole. de J6lS. &: Diocefe d'Orléans. D E mellieurs les évêque & bénéfi.. ciers du diocefe dJOrléans, la [om– me de cinq mille trois cents cinquante écus, ql1~HJnte - deux fols cinq deniers obole, pour 1 a réduCtion faite de la fomme de feize mille cinquante-deux livres deux fols cinq deniers obole; fa.. voir eH, Pour les trois décimes, comme delfus J taxé à la fomme de 12646 1. 19 f. Pour l'outre-plus ~ comme deffus ~ la 16H· fomme de 14941. 19 r. Et pour les trois [ols plte pour livre J - payables par les contribuables auxd. trois décimes~ la [omme de 1910 1. 4. f. 6d. obole. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de S 3 fO écus, 4 2 f. 6 d. ob. GÉNERALITÉ DE POITIERS. Diocefe de Poitiers. D E meflieurs les évêque ~. bénéfi– ciers du diocefe de POltlerS, la Comme d'onze mille huit cents foixante– treize écus, un fol un denier, pour 12. réduCtion faite de la Comme de trente– cinq mille fix cents dix-neuf Jivr~s onze fols orlze deniers tournois; favolr en , Pour les trois décimes impofées & le– vées en la rnaniere accoutumée, & (ans aucune exemption, . 300,o~. Pour r outre- plus defdites. troIS decl– mes ~ auquel ne [ont contrlbuables les fimples cures ni prieurés-cures., {inon ceux defdits bénéficiers-curés qUI y ont été contribuables ès années ci.-dev,Jnt ~ & lequel outrf'-plus fera départI & egaie d l • Cans [ur les contribuables auX eçlmes, e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)