Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

r 67 Dlparument de l'AJfemhlée de Melun. 868 Et pour les trois fols, pite pour liv~e , 1 Pour les troi~ décimes imporées & le- 'payables par les contnbuables auxdltes vees en la manlere ac:çoutumée & fan trois décimes ~-la fomme de ~981. 8 f. ? d. aucune e~emption , II;191. 9l. Pour ceci en recette ladIte premlere Pour loutre-plus defdites trois déci- fomme de 1474 écus, 10 f. 2 d. mes, auquel ne font contribuables les Dioceft du Mans. D- E meffieurs les évêque & bénifi– ciers du diocefe du ~1ans , la Com– me de huit mille trois cents quatre-vingt– di~ écus, vingt fols, pour la réduélion faite de la Comme de vingt-cinq mille cent foixJnte-onze livres; favoir eH: , Pour les trois décimes, taxé comme -deLfus, :l la fomme de 19 1 f7 1. ; f. Pour l'outre-plus, comme deLfus, la fomme de 3 120 L 7 f. Et pour les trois [ols pite pour livre, payables par les contribuables auxditcs trois décimes, la fomme de 1893 1. la f. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 8390 écus, 20 [. Diocefe d:J Angers. D E meffieurs les évêque & bénéfi– . ciers du diocefe d'Angers ~ la fom– me de huit mille cinq cents vingt-un écus, cinquante-trois fols trois del;-iers pour la réduEtion faite de la fomme d~ ~ingt-cin9 mille cinq cents foixante-cinq lIvres treIze Cols trois deniers; favoir en Pour les trois décimes, taxé comm~ deffus, à la fomme de 196eo 1. Pour l'outre-plus " comme deffus la fomme de . . . 3 120 1. ~ f. Et pour les trOIS fols pIte pour livre, payables par les contribuables auxdites On s:eft trois décimes, la Comme de 294 f 1. 6 f. 3d. caoun\odr,~e Pour ceci en recette ladite premiere xe mons ~ d de 1625. &. omme e 8621 écus, f 3 f. 3 d~ Ion· GÉNÉRALITÉ DE BRETAGNE.. Diocefe d~ Nantes. D E meflieurs les évêque &b~néfi:" ciers du diocefe de Nantes la. fOll'1- Jn~de, q~atre' mille neuf €ents foixante~ . f~Ize eèUs·) qU<llante-neufifols htlJt· de– nIers , p0l:1r la rédoétion fJ,ite de la f6tn~ ~e de quatorze m-ille neuf GeMts trente' bvres neuf fols huit deniers; favoir dt , fimp~es c,ur~s !li prieurés, finon ceux dcfda,s beneficlers - curés qui y ont été contnbuables ès années ci-devant & lequel outre-plus fera départi & égalé fur les contrIbuables aux décimes fans aucune exemption, réfervé lerdits 'béné– fi\es-cures con~m~ deifus, & dont feront faItes le.s cotlfatIOns Pfr portion, & cO,m}TIe .11 eft a.ccoutu~e faire, & qu'il– a ete faIt depllls l'annee 1,67. la fom- me de '. 12101. 1 4 f. Et pour les trolS fols pae pour livre Plyables par les contribuables auxdite; trois décimes, la fomme de ISeo 1. 6 f. 8 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 497 6 écus ~ 49 f. 8 d, Diocefe de Vannes. D E meilleurs les évêque & bénéfi:' ciers du diocefe de Vannes, la fom– me de quatre mille quatre cents foixante– douze éc~s , v~ngt- un fols fept deniers, pour la redutbon faite de la Comme de treize mille quatre cents dix-fept livres un fol fept deniers ;, favoir eH , Pour les trois décimes, taxé comme de1Tus ~ à la fomme de 104771. 10 f. Pour routre-plus , comme deffus, la fomme de 13 f7 1. 10 d. Et pour; les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxdites trois décimes ,la fomme de 1,821. 10 f. 9 d. Pour ceci en recette ladite prerniere fomme de 4472 écus, 21 f. 7 d. Diocefe de Saint-Malo. D E meffieur~ les évêque & béné– ficiers du diocefe de Saint - Ma– lo , la' fomme de deux mille -huit cents– foixante - onze écus, quarante- fix fols: un denier, pour la réduétion faire .de· la fomme de huit mille fix cents qUin– ze livres fix fols un denier; [avoir t!t ,- , _ Pour les trois décimes, taxé comme detfus ~ à la f omme de - 67)0 I. 1 f. ; 4· POUf l' outre- plus, comme deffus, la fommede 84) ]. IJ, f.. Et· pour les trois fols pite PQur livre , .. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)