Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

S6~ J)!partettunt de l'Affemh/ée de Ale/un.. 866 fomme de vingt n'iille cinq cents foixan- Et pour les trois fols pite pour livre ~ te-treize livres feize fols quatre deniers; payables par les contribuables auxdites "favoir eft , trois décimes, la fomme de 1fI S 1. 14 f. ob. Pour les trois décimes impofées & le- Pour ceci en recette ladite premiere vées en la maniere accoutumée, & fans fomme de 43 69 écus, , f. ob. aucune exemption, 16612 1. 18.1. 3 d. . Pour l'outre-plus defdites trois déci- ---------------- nles, auquel ne font contribuables les fimples cures ni prieurés-cures , {inon ceux qui y ont été contribuables ès an– nées ci-devant J ~.l lequel outre-plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes fans aucune exemption, réfervé lefdits bénéfices-cures comme ci-deffus , & dont feront faites les cotirations par portion, & felon qu'il eil accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1 f67' la fomme de 140 fI 1. 13 1. 4 d. Et pour les trois [ols pite pour livre, payables par les contribuables auxdites trois décimes, la fomme de 2 )091. 41. 9 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 68)7 écus J f6 f. 4 d. Diocefe de Coûtances. D E meffieurs les évêque & bénéfi– " cier~ du diocefe de C oûtances , la. fomme de fix mille quatre cents vingt écus, trente- huit fa 1s fept deniers, pour ]a réduB:ion faite de la Comme de dix– neuf mille deux cents foixante-une livre dix- huit fo ls fept deniers; favoir eft , Pour les trois décimes, comme deffus, taxé à la fomme de 1 ) s08 1. 10 î. Pour l'outre-plus, comme deffus, Il fomme de "1411 J- Et pOUf les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxdites trois décimes, la romme de 2,421. 8 r. 7 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 6420 écus ~ ,8 f.7 d. Diocefl d'Avranches. D E melIieurs les évêque & bénéfi– ciers du diocefe d'Avranches, la fomme de quatre mille trois cents foixan– t~-neu~ écu"s ~ troîs fols obole, pour la reduébon fane de la fomme de treize mille cent rept livres trois fols ~bole ; favoir en , " ": Pour les trois décimes, taxé comme defTus , à la Comme de" 100,6"1. Pour l'outre·plus, comme deffus, la fomme de 1566 1. 9 f. Tome VIIL GENERALITÉ DE TOURS. Diocefe de Tours. D E meffieurs les archevêque & bé– " néficiers du diocelè de Tours, la fomme de fix mille cinq cents quatre– vingt-dix-fept écus, vingt· trojs fols neuf deniers, pour la réduétion faite de la fomme de dix-neuf mille [ept cents qua– tre-vingt-douz.e livres trois fols neuf de· niers ; favoir eH , Pour les décimes impofées & levées en la maniere accoutumée, & fa ns au– cune exemption, 1526 1. 6 f. Pour l'outre-plus derdites trois déci ... mes, auquel ne font contribulbles les fimples cures ni prieurés-cures , linon ceux defdits bénéficiers-curés qui y ont été contribuables ès années ci-devant, & lequel outre-plus fera départi & égalé [ur les contribuables 2UX décimes, [ans aucune exemption J réfervé lefdits béné– fiees-cures, comme ddfus , & dont [e– ront Elites les cotifations par portion ~ & comme il eH: accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 1r670 la Comme de 249 6 1. S f. 7 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxdites trois décimes, la Comme de 226 91. 12 f. 2 d. 9 11 s'~fl: CO~· P . ronne aux c- our ceCI en recette ladite premiere dirions "d.e fomme de 6697 écus, 2, f.2. d. I6t). ~ 16H_ Le chapitre jaint Martin dudit Tours. D E meffieurs les doyen, rré[oriers & chapitre dudit S. Martin de Tours ~ & bénéfices qui en dépendent, la fom– me de quatorze cents [oixante-quatorze écus, dix [ols deux deniers, pour la ré– duétion faite de la fomme de quatre mille Quatre cents vingt-deux livres dix fols deux deniers"; favoir eil , Pour les trois décimes.i tlxé comme defTus, à la Comme de ~ ~oo 1. POUf l'outre-plu5, comme deffus, la fomme de 62 4 1. 1 f. 5 d. 1 i i e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)