Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

DlfJartemtl1t de rA ffimblée de Melun: 8 ~"" S'"J r Il lus comme delfus, la fomme de 1 rn 1. 16 f. Pour d outre-p .' 40 1. Et pour les trois fols pite pour livre fomme e 'bl 1 · 'b bl .• E ~ l t l'S fols pite pour lIvre, paya es par es (ontn ua es auxd. troIS t pour es ro , d ~ , J r d hl 1 S con tribllables auxd. trOIS eClmes, il lomme e ~270 1. 17 f. P aya es par e.. p' 1 d' , d l'. 1 r mme de 69 1. 14 f.· our cecI en recette a . Ite premlere eClmes, a. 10 .' r d 6 1 (d Pour ceci en recette ladIte prenuere loanme e 337 · l, · 9 • fomme de J 90 écus, 2.2 f. GÉNÉRAL.ITÉ DE R'ôuen. Diocefl dé" Rouen. D E meffieurs les archevêque & béné· ficiers du diocefe de Rouen, la fom– me de dix-neuf mille neuf cents quatre écus dix-neuf [ols neuf deniers., pour la réduttion faite de la Comme de c.inquan,te– neuf mille fept cents douze llvres dlX– neuf [ols neuf deniers; [avoir en , }J our les trois décimes impofées & le– vées en la maniere accoutumée, & fans aucune exemption. . - 17.119 1. Pour l' outre- plus defd. troIS declmes , auquel ne font contribuables les fimples cures ~ ni prieurés-cures, flnon ceux def– dits bénéficiers-curés, qui ont été con– tribuables ès années ci -devant, & lequel outre" plus fera départi & égalé fur les contribuables aux décimes (ans aucune exemption , réCervé le[dits bénéfices– cures comme detTus , & dont feront faî– tes les cotifations par portion, & (elon qu'il ell accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis rannée 1,67' la Comme de 5'483 1. II f. 4 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables par les contribuables auxd. trois décimes, la Comme de 7115 1. S f. f d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 19904 écus, 19 f. 9 d. Diocefe d'Evreux. D E melIieurs les évêque & bénéficiers du dioceCe d'Evreux, la Comme de fix mille trois cents trente-fept écus,treize fols neuf deniers, pour la réduétion faite de la fomme de dix-neuf mille onze li– vres treize fols neuf deniers; (avoir dl. Pour les trois décimes, comme detTus J taxé à la fomme de 1 fI f71. 9 d. Pour r Outre· plus J comme detfus, la Diocefe de Lijieux. D E meffieurs tes évêque & bénéfi. ciers du dioceCe de Lifieux ~ la fom– me de fix mille cent quatre·vingt-quin– ze écus, quarante - deux fols dix de– niers , pour la réduétion faite de la fom– me de dix- huit mIlle cinq cents quatre– vingt·[ept livres deux fols fix deniers ; favoir en , rour les trois décimes"comme deffus ~ taxé à la fomme de 1 faao 1. Pour l'outre-pl us , comme deffus.) la fomme de . 1,21 1. 13 f. 4 d. Et pour les trois fols pite pour livre, payables par les contribuabl<:s au~d. trois décjmes J la Comme de 226, 1. 12 f. 6 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 6 J 9 5' écus .) 42 f. 10 d. Diocefe de Sée t . D E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe de Séez, la Comme de cinq mile fix cents rrente-fept écus , trente·neuf fo Is fix deniers, pour la ré– duél:ion faite de la fomme defeize mille neuf cents douze livres dix-neuf fols fix deniers; Cavoir eil: , . Pour les trois décimes, comme delfus, taxé à la fomme de 14.0,0 1. 19 f. 6 d. Pour r outre-plus, comme detTus , la fomme de 762 1. 14 f.9 d. Et pour les trois fols pite pour livre., payables par les contribuables auxd. trOIS' décimes, la fomme de 21191. f f. ? d. Pour ceci en recette de ladite premlere fomme de 5637 écus, 39 f. 6 d. G~N~RALITt DE CAE~ Diocefe de Bayeux. D E meffieurs les évêque & bént– ficiers du diocefe de Bayeux, a fomme de fix mille huit centS ctnquan" te-Cept écus, cinquante-fix Col.s '!ratte deniers, pour la réduétion faIte e a fonunc e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)