Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

861 Vépartement de l'A §emblée'de Melun. 862. fomme 'de 810 1. 1 •. .Et polir les trdis Cols piete pour· livre, payables: parles contribuables :a·1:l:xd·., tr.ois· i décimes) ta fOl11mé de 7941. 1ft f. 7d-.:~ .Pour "ceci en· rebét-te' ladite prt!midre Comme! de' ".2292 écus, 16 c. ,8 'd~-o~-( Di'ocefe de Langres~ D E m~IIieurs les évèque'& bénéficiets~' du dlocefede Langres, la fomme de. fept mille Ceptcents vingt-ftx écus, ,huit– fols ci nq deniers, pour la réduttion faite:. de la fomme de vingt-:-tr'ois mille cent foi~ xanre-dix-huÏt livres huit [ols cinq de- niers ; favoir en , . Pour les trois décimes, comme delfus, taxé à la fomme de ' 'I7-f4, 1. 10 f. Pour l'outre ·plus ,comme de!fus , la fommede : ,0131.:17 f. Il d. Et pour .les troÏs fols pite pour livre , payables par les contribuables auxd. trois décimes, la fomme de. 2646 1. 6 d. Pour ceci en recette ladite premiere Comme de 7726 écus, 8 C. 5 d. Diocefe. de Laon. D E mellieurs les évêque & bénéficiers du diocefe de Laon, la fomme de quinze cents foixante-qui~1ze écus, cin– quante-quatre fols quatre deniers, pour la réduétion faite de b [olnme de quatre mille Cept cents vingt- fepdivres quatorze fols quatre deniers1 (avoir eH: , Pout les trois décimes, comme delfus , , 1 d ' taxe a a fomme e ~777 1. Pour r outre-plus, coml1le de!fus ,la fomme de ,801.4 f. 8 d. . Et pour les trois Cols pite pour livre, payables par les cOfltribuables auxd. troÏs d~cim'es·, la fomme. de 561;01. 9 C. 8 cl. ()n s'~f1: con- ~ Pour ceci en recette, brute premiere forme aux G cl 6 6- 1 - (d éditions de omme e . 1 f l ecus, 54 . 4 .-~ J62.). & I6'H~ .- :G É -N É- R' A L:I T É DE Picardie. 'Diocefe' d'Amiens. , - D ~ meffiel1r~ les 6~êque 8< bé~él1ciers du diocefe ,f:\ miens, la (omme de quatre ':lille quar~nte-r~t')t écus, qua"!' . r~nte-trolS fols troIS d~nle~s" pour l~ té·- '. .... . duétioll de la Comme de douz.e mille cent quarante-trois livres-trois fols trois de-. niers .; favoir efl-; . . .: ':' ; .Pour les trois. décimes impofées & le"!', v.ee~ . en la ·maniere ,a.ccQutu_mé:é.t &<fari.S~ aucune exemption ,_ . ~478 L,2 f. 6.d. P()ur l'outre-plus de[d. trois décjmes ,~ auquel ne font contribuJbles les fimples cures ni priéurés cures, linon ceux defct. bénéfici~rs-curçs qui y Qnt été contri– buables 'ès années. ci-devaht , & leqoel ourre-plus fera dép:Jrçi tk égalé fur les contribuables aux décimes, fans aucune exemption , réfervé., lefdits bénéfices– cures comme de{fus , .& dont feront fai– tes leCdites cotiCations _par portion, & felon qu'il en accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis Fannée 1567. la· fomme de . 12331.9 f. 10 d. Et pou~les trois [o!S pite pour livre, payabre~ pir les contrIbuables auxd. trois " décimes, la fomme de '143 l 1. Il f. 9 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 4047 écus, 4, C. , d. Di.ocefe de Noyon. D E me!lieurs les évêque & bénéficiers; -: du diocefe de Noyon, la Comme de qUInze cents quatre-vinp-t-quatre écus o , tren,te-ne!lf [ol~ dix deniers obole, pour la. reduébon [ute de la Comme de qUJtre t1!ïlle fept cents cinquante-trois livres dix– neuf fols dix denier~ 'obole; favoir eH , Pour les trois décimes, comme deffus taxé à la Comme de 3723 1: Pour l'outre-plus, comme deffus , la.' Comme de 468 1. 13 f. 4 d. Et pour les trois [ols pite pour livre pJyables par les contribuables auxd. troi; décimes, 13 roml1)~ de 562 1. 6 f. 6 d. ob.' - Pour' ceci en recette ladite premiere Comme de . 1584 écus, 39 C. 10 d. ob; Dioc"tfe de Boulogne. D E meffieurs les évêque & bénéficiers dudioccfe deBoulogn~, la fomme de ~ent quatre-ving~:dix écus, vingt-deu" fols) pour la réduttion f.ù_t~ de la fom·me de oinq cents foixante-onze livres deu%.' fols; favoir en , 'Pour les rroisdécimes J comme delfus, taxé à la Comme d~ 4~1 1. 8.f. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)