Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

85 ~ Département de rAffimhlée de l1Jellin.·· 160 : Pour routre-plus, comme deffus, la la. réduétion faite de la romme de dix: Comme de . ~o6? 1. f f~ 4 d. mille neuf ce~ts foixante-dix livres qUà- Et pour les trolsfo~~pl~cepo~rl.ivre., tr~ [ols; fJVOl~ eft,'. . payables·par les c()lltfih~Jbles ~){d. trolS 1 ous les troIS declmes lmpofées & le. d~cimes, la ~o~me de , 8~~ 1. 4 f. ~ d. ,vées en la' in~h~ere acc.out~mée , & fans Pour ceCI en, recet.tç ,la-d1te pre11l1ere ?ucune exemptIon, huIt mIlle trois cents fomme de 2)9 S écus, 1 1.. 10 f. reptante-trois livres. . . Pour IJoutre-plus deCdites trois déci- Diocefe de Bcduvais. mes, auquel ~e ~ont, contribuables les filnples cures nI prIeures-cures finon ceux - D:·' ., E meflleurs les év,&qtJe ~ bénéficiers , du dioce[e de Beauvais, la Comme de d~tix mille fix cents ëiJ:lquante-huit écus, 40UZë fols fept deniers, pour la réduc– tion faite de la Comme de fept mille neuf ~ents foixante-quatorze livres douze fols fept deniers tournois; [avoir eH , POUf les trois décimes, comme delfus , taxé à la [oB;lJlle de 5899 1. 10 (. Pour l'oucre-;plus" cqmme deffus .J la fomme de.' 1184 1. l f. 2 d. d~Cd. bénéficiers-curés qui y dnt été con– trIbuables"ès années ci·devant , & lequel outre-plus fera départi & égalé fur. les contribuables aux décimes fans aucune exemption.J réCervé le[d. bénéfices-cures comme deffus.J & dont feront faites les coti[ations par portion ~ & (elon quJil eft accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année Ï )67. la C~mme de 1,3,21. 10 f. 7 d. Dans tes Et pour les trqis,f-oIs pjte: peur livre, 'éditions· Je payables par les contribuables auxd. trois ~62.5. & décimes la fomme de 891 1. 1 f. 5 d. Et pour les troIS [ols pns pour livre' payables par les contribuables auxd. troï; .âécimes, la famme de 1264 1. 13 f. 5 d. Pour ceci en recette de ladite premieré ~6H. on n'a point mis le total de cet - ,Diocefe eje. Chartres. ,article. . D E meffi~urs les évêque & bénéficiers :du diocefe de Chartres, la fomme d'onze mille fix cents quarante- un écu , vingt-trois fols, pour la réduétion faîte de la fomme de trente-quatre mille neuf cents vingt-quatre livres trois fols; fa– voir eft, < Pour les troÎs décimes, comme deLfus, taxé à la fomme de '266,84 1. 2 f. 1 d. Pour 1 outre- plus, comme delfus, la fomme de 4219 1. 12 f. S d. Et pour les trois Cols pite pour livre, payables parles contribuables auxd. trois décimes, la romme de, .:tP~o 1. 8 f. ; d. . Pour C~(;l en recette ladIte, pren:tiere fomme de 11641 écus, 1 1. 3 f. G É N É R ALI T.É .DE Champagne. Diocife de Rheims. D'. t. t,n€ffieurs l~s archevêque~, béné– . ficlers du dlOcefe de RheIms la romm~ de trois·- mille fix cents cinq~an­ te-nx ecus, quarante-quatre fols, pour fomme de 3656 écus, 21. 4 f. DioceJe de Troyes. D,' E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe de Troyes, la Comme de quatre mille cinq cents feize écus .J vingt fols, pour la réduétion faite de la Com– me de treize mille cinq cents quarante" neu f livres ; [avoi r dl , Pour les trois décimes, taxé comme delfus,à la fomme de 9932 L IIf. Pour l'outre-plus., comme deffus, la. fommede .21161.4 f ·7 d• Et pour les trois fols piece pour livre' , payables par les contribuables auxd. trois décimes, la fomme de 1 fOO 1. 4 f. 7 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de '- 4516 écus, 20 f. l?iocefe de Châlons. D E memeurs les évêque & bénéficiers du dioceCe de Châ10ns, la fomme de deux mille' deux cents quatre-ving:c. douze éc,us .:, fcize fols fept deniers oho· le , pour' la réduétion faite de la f?m"!t: de fix mille huit cents' foixaIire-felze 11... vres feize fols fept ~dehitrs obole j fa– voir eft, . Pour les trois décimes, commedetfu!;, taxé à la Comme de 5 2261 .. -'Pourtoutre-plus ;,'comme de[U5 ~ 11 e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)