Assemblée générale du clergé : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome 8 : Contenant ce qui concerne les assemblées du Clergé, les différens départemens, les receveurs et les bureaux des décimes, les droits et fonctions des agens généraux du Clergé, et les délibérations pour la conservations des archives

~S1 Départemtnt de rAiJemhlée de Melun: 858 XXXI. Departement fait en r affimhlée de Melunran IfSo.for lequel on a impofé jufqu~en tannée 1022: GÉNÉRALl TÉ DE PARIS. Diocefe de Sens. D E mellieurs les archevêque & béné– , ficiers du dioceCe de Sens, la fom– me de neuf mi!le fix cents trente-fix écus, treize fols un denier obole, pour la ré– duélion faite de la fomme de vingt-huit mille neuf cents huit livres treize fols un denier obole;. (avoir en) Pour trois décimes impofées & levées en la maniere accoutumée, & fans au– cune exemption ~ . ~ 1.6 f 4 1. Pour l'outre-plus defd. troIS declmes , auquel ne (ont contribuables les fimples cures ni prieurés-cures, finon ceux defd. bénéficiers-cllrc:s qui y ont été contribua– bles ès années ci-devant, & lequel outre– plus fera départi & égalé fur les contri~ua­ hIes aux décimes (ans aucune exemptIon, réfervé lefd. bénéfices-cures comme def– fus, & dont feront faites les coti[ations p'ar portion, & felon qu'il eft accoutumé faire, & qu'il a été fait depuis l'année 15 6 7, la fomme de . . 3984 !. Et pour les troIS Cols pIte pour lI– vre , payables p:u les contribuables auxdites trois décimes , la fomme de 3 2 ïO 1. 1, f. 1 d. ob. Pour ceci en recette de lad. premiere fomme de 96,6. écus, 13 f. 1 d. ob. Diocefe de Paris. D E mel1Ïeurs les évêque & b~néficier5 du dioce(e de Paris, la fomme de cin'q mille cent quarante-fept écus, qua– torze (ols ux deniers obole, pour la ré– dué1:ion faite de l~ fomme dequinze mille quatre cents qUr.lrante-une liyre q~atorze folshx deniers obole; [avoir dl:). Pour les trois décimes~ comme deffus, taxé à la_Comme de , 11,.86 L' 10 [, Pour r outre-plus, comme delfus, la fomme de '2,',5,1. 7 f. 10 d. Et pour les trois, fols pite pOUT li· 'te, payables par les cOD.tribut+b.les auxdites trois décimes , la romme de 1719 I. 16 f. 8 d. ob. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de ,5147 écus, 14 f. 6 d. ob. Diocefe de Meaux. D E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe de Meaux, la Comme de quatre mi lle deux cents un écu, qua– torze fols Cept deniers, pour la ~éduc­ tian faite de la Comme de douze mIlle fi" cents trois livres quatorze [ols fept de– niers ; fa voir en , Pour les trois décimes, comme delfus~ taxé J la fomme de 9590 1. 8 c. 9 d. Pour l'outre-plus, comme deffus, la fomme de 1 f64 1. 1 f f. 4 d. Et pour les trois Cols piece pour li– vre , payables par les contribuables auxdites trois decimes, la fomme de 144 8 1. JO [. 6 d. Pour ceci en recette ladite premiere fomme de 4201 écu, 14 f. 7 d~ Diocefl de Senlis. D E meffieurs les évêque & béné– ficiers du diocefe de Senlis , la. fomme de fept cents quatre - vingt fei– ze écus, quarante- fix fols deux deniers ~ pour la réduétion faite de la fomme de deux mille trois cents qU:J.tre-vingt- dix livres fix fols deux deniers tournois; [a– voir eft, Pour les trois décimes, comme delfus :. taxé à la Comme de 1746 1. Pour l'outre-plus, comme delfus, la fomme de ,80 1. Il C. 10 d. Et pour les trois fols pite pour livre ~ payables par les contribua b les auxd. trois décimes, la fomme de 26, l. 14 C. 4 d. Pour ceci en r~ette ladite premiere fomme de 796 écus, 2 1. 6 f. 2 d. Diocefe de S oiffons. D E meffieurs les évêque & bénéficiers du diocefe ,de SoiŒons) la fomme de deux miHe' -cinq cents quatre- vingt– quinze écus, trente [ok, pour I~ réduc– tion faite' de la fomme de feptmlIle Cept cents quatre-vingt- ux livres dix fols tour– nois; favoir en, ,. _ Pour les trojs déCImeS., 'comme delfu$. taxé à la Comme de ' SS41 1. e-Médiathèque | Histoire Provence | YM_054 (08)